Article 6
La direction de la préservation et de la valorisation du patrimoine historique et culturel lié à la guerre de libération nationale comprend :
1) La sous-direction des études, de la recherche et de la récupération du patrimoine qui comporte :
a) le bureau des documents et objets ;
b) le bureau des fichiers historiques et des médailles.
2) La sous-direction de la valorisation du patrimoine qui comporte:
a) le bureau des sites, stèles, cimetières et monuments;
b) le bureau des programmes de développement et de valorisation du patrimoine et des activités culturelles.