Décret exécutif n° 90-246
· ج.ر عدد 36 لسنة 1990
Décret exécutif n° 90-246 du 18 août 1990 portant réglementation des appareils à pression de vapeur
Article 16
Les générateurs doivent être munis d'un tube laissant échapper la vapeur à l'air libre. Ce tube, de grandeur suffisante, sera commandé par une vanne facilement accessible.