TITRE II — PRIX ET MODALITES DE RETROCESSION DES CEREALES ET DES LEGUMES SECS DE CONSOMMATION › Chapitre 2 — Légumes secs et riz destinés à la consommation (période du 1 août 1990 au 31 juillet 1992)
Article 17
Les prix de vente des légumes secs et du riz blanchi en vrac, aux différents stades de la distribution sont fixés comme suit:
a) ventes effectuées par l'OAIC aux organismes stockeurs et ventes entre organismes stockeurs :
Prix (DA/Quintal) Lentilles 558 DA Haricots 558 DA Pois chiches 558 DA Fèves 358 DA Féveroles 288 DA Pois ronds 388 DA Riz blanchi 508 DA Pois cassés 588 DA
b) ventes effectuées par les organismes stockeurs : aux CASSAP aux unités, ERIAD aux entreprises de distribution de produits alimentaires (EDIPAL) aux conditionneurs.
Prix (DA/Quintal) Lentilles 580 DA Haricots 580 DA Pois chiches 580 DA Fèves 380 DA Féveroles 310 DA Pois ronds 410 DA Pois cassés 610 DA Riz blanchi 530 DA
c) ventes effectuées aux commerçants détaillants, aux collectivités et coopératives de consommation par : les organismes stockeurs les CASSAP les entreprises de distribution des produits alimentaires (EDIPAL) Prix (DA/Quintal) Lentilles 605 DA Haricots 605 DA Pois chiches 605 DA Fèves 405 DA Féveroles 335 DA Pois ronds secs 435 DA Pois cassés 635 DA Riz blanchi 555 DA
d) ventes effectuées par les unités des E.D.G, des aswak et les commerçants détaillants, à consommateurs :
Prix (DA/Kilogramme) Lentilles 6,50 DA Haricots 6,50 DA Pois chiches 6,50 DA Fèves 4,50 DA Féveroles 3,80 DA Pois ronds secs 4,80 DA Pois cassés 6,80 DA Riz blanchi 6,00 DA