Décret exécutif n° 90-166
· ج.ر عدد 23 لسنة 1990
معدَّل
Décret exécutif n° 90-166 du 2 juin 1990 portant statut type des écoles techniques de formation et d'instruction maritimes
Chapitre 2 — Organisation
Article 8
Le sous-directeur des études et des stages est chargé, sous l'autorité du directeur, de l'application des programmes ainsi que de l'organisation pédagogique des études, des stages, des travaux pratiques et des examens.
