Décret exécutif n° 90-150 ملغى

Décret exécutif n° 90-150 du 26 mai 1990 portant création de centres de formation continue

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سجل التعديلات
  1. أُلغي بموجب Décret exécutif n° 26-67

    « Les dispositions du décret exécutif n° 90-150 du 26 mai 1990 portant création des centres de formation continue, sont »

نصوص تستند إليه في تأشيراتها (6)
  • Décret exécutif n° 26-67

    Décret exécutif n° 26-67 du 24 Rajab 1447 correspondant au 13 janvier 2026 modifiant et complétant le décret exécutif n° 90-149 du 26 mai 1990 portant création, organisation et fonctionnement de l'université de la formation continue

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023 modifiant et complétant l’arrêté interministériel du 3 Moharram 1431 correspondant au 20 décembre 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre de l'université de la formation continue

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 14 Dhou El Kaâda 1436 correspondant au 30 août 2015 modifiant l’arrêté interministériel du 3 Moharram 1431 correspondant au 20 décembre 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de l’université de la formation continue

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 13 Moharram 1435 correspondant au 17 novembre 2013 fixant les modalités d’organisation, la durée ainsi que le contenu des programmes de la formation spécialisée, pour la promotion aux grades de professeur de l’école primaire et de professeur de l’enseignement moyen

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 30 Joumada Ethania 1432 correspondant au 2 juin 2011 modifiant l’arrêté interministériel du 3 Moharram 1431 correspondant au 20 décembre 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de l’université de la formation continue

  • Arrêté interministériel

    Arrêté interministériel du 3 Moharram 1431 corrrespondant au 20 décembre 2009 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d’entretien, de maintenance ou de service au titre de l’université de la formation continue

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