Décret exécutif n° 90-149 · ج.ر عدد 22 لسنة 1990 معدَّل
Décret exécutif n° 90-149 du 26 mai 1990 portant création, organisation et fonctionnement de l'université de la formation continue

TITRE I — DISPOSITIONS GENERALES

Article 10

Les organes centraux de l'université de la formation continue sont constitués par : le conseil d'orientation, le conseil scientifique, le rectorat.

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.