Article 14

Les articles 41, 42, 44, 49, 67 et 69 du décret exécutif n° 08-130 du 27 Rabie Ethani 1429 correspondant au 3 mai 2008 susvisé, sont modifiés, complétés et rédigés comme suit :

« Art. 41. — Le maître de conférences classe B est chargé :

— d'assurer un enseignement sous forme de cours et sous forme de travaux dirigés ou de travaux pratiques selon le volume horaire prévu à l’article 6 ci-dessus ;

— ............................... (sans changement) ...................... ;

— d'évaluer et de contrôler les connaissances des étudiants ;

— d'assurer l'élaboration de polycopiés, de manuels et de tout autre support pédagogique ;

— de surveiller les examens ;

— de participer aux délibérations des jurys d'examen, à la préparation des sujets d'examens et à la correction de leurs copies ;

— d'assurer l’encadrement des activités de formation externe des étudiants ;

— d’encadrer les projets de fin d’études et des travaux de terrain ;

— de contribuer à l’amélioration des méthodes pédagogiques ;

— de contribuer au développement de la recherche et de l’innovation, et à la valorisation de leurs résultats ;

— de contribuer à la promotion de l’esprit entrepreneurial en milieu universitaire ;

— d’accompagner et d’encadrer les étudiants porteurs de projets innovants et l’entrepreneuriat ;

— d’accompagner son établissement dans la création des filiales à caractère économique (bureau d’études, start-up et petites et moyennes entreprises... ) ;

— de recevoir les étudiants pendant trois (3) heures par semaine pour les conseiller et les orienter. ».

« Art. 42. — Sont promus et titularisés, par décision du responsable de l'établissement, en qualité de maître de conférences classe « B », les maîtres-assistants titularisés. ».

« Art. 44. — Le maître de conférences classe « A » est chargé :

— d'assurer, en priorité, un enseignement sous forme de cours et sous forme de travaux dirigés ou de travaux pratiques selon le volume horaire prévu à l’article 6 ci-dessus ; 13 mars 2024

— ............................... (sans changement jusqu'à) pour les conseiller et les orienter ;

— d'assurer des conférences, des séminaires et des ateliers au niveau de la formation doctorale ;

— d'évaluer et de contrôler les connaissances des étudiants ;

— de surveiller les examens ;

— d’encadrer les projets de fin d’études et les travaux de terrain ;

— de contribuer à l’amélioration des méthodes pédagogiques ;

— de contribuer au développement de la recherche et de l’innovation, et à la valorisation de leurs résultats ;

— de contribuer à la promotion de l’esprit entrepreneurial en milieu universitaire ;

— d’accompagner et d’encadrer les étudiants porteurs de projets innovants et l’entrepreneuriat ;

— d’accompagner son établissement dans la création des filiales à caractère économique (bureau d’études, start-up et petites et moyennes entreprises... ). ».

« Art. 49. — Le professeur est chargé :

— ............................... (sans changement jusqu'à) pour les conseiller et les orienter ;

— d'assurer des conférences, des séminaires et des ateliers au niveau de la formation doctorale ;

— d'évaluer et de contrôler les connaissances des étudiants ;

— de surveiller les examens ;

— d’encadrer les projets de fin d’études et les travaux de terrain ;

— de contribuer à l’amélioration des méthodes pédagogiques ;

— de contribuer au développement de la recherche et de l’innovation, et à la valorisation de leurs résultats ;

— de contribuer à la promotion de l’esprit entrepreneurial en milieu universitaire ;

— d’accompagner et d’encadrer les étudiants porteurs de projets innovants et l’entrepreneuriat ;

— d’accompagner son établissement dans la création des filiales à caractère économique (bureau d’études, start-up et petites et moyennes entreprises... ). ».

« Art. 67. — En application de l’article 118 de l’ordonnance n° 06-03 du 19 Joumada Ethania 1427 correspondant au 15 juillet 2006, complétée, susvisée, la classification des grades relevant des corps des enseignants chercheurs est fixée conformément au tableau ci-après :

CORPS GRADES Professeur Professeur Maître de conférences Maître de conférences Maître de conférences CLASSEMENT Catégories Indice minimal Subdivision 7 1680 classe A Subdivision 6 1480 classe B ei Subdivision 4 1325 ro Maître-assistant classe A g ét Subdivision 3 1255 ac Maître-assistant Maître-assistant classe B sr Subdivision 1 1130 oH Maître-assistant Subdivision 1 1130 Assistant Assistant Catégorie 13 778 »

« Art. 69. — En application de l’article 3 du décret présidentiel n° 07-307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, modifié, susvisé, la bonification indiciaire des postes supérieurs correspondant aux corps des enseignants chercheurs, est fixée conformément au tableau ci-après :

POSTES SUPERIEURS Responsable de l'équipe du domaine de formation Responsable de l'équipe de la filière de formation Responsable de l'équipe de la spécialité