Article 2

La direction générale de l’orientation religieuse et de la culture islamique, est chargée, notamment :

— d’élaborer les éléments de la politique nationale conformément au référent religieux national, en matière d’orientation religieuse, d’administration des mosquées, d’enseignement coranique, de wakfs, de rites religieux, de culture islamique et d’information ;

— de concevoir un cadre général pour l’ouverture des mosquées, des écoles coraniques, en coordination avec les structures concernées ;

— d’élaborer une feuille de route pour le développement et l’administration des mosquées, des écoles coraniques et des espaces religieux culturels ;

— de suivre la mise en œuvre des programmes d’action annuels et pluriannuels relatifs à son domaine d’activités ;

— de proposer toutes mesures susceptibles de développer et de promouvoir les mosquées, les écoles coraniques et les établissements religieux culturels, en coordination avec les secteurs concernés ;

— d’encourager et de promouvoir le rôle de l’école coranique et des zaouïas ;

— de contribuer à la promotion de l’activité de l’information religieuse, en coordination avec les secteurs concernés ;

— de participer à l’élaboration de la carte de la mosquée, en liaison avec les institutions et secteurs concernés ;

— de faire du message de la mosquée, un centre de rayonnement spirituel, religieux, culturel et civilisationnel au sein de la société ;

— de développer l’enseignement coranique pour tous les cycles et pour toutes les catégories ;

— de promouvoir le discours religieux et l’activité de la mosquée, de manière à consolider l’unité religieuse et nationale de la société algérienne et sa cohésion ;

— de suivre le dossier des cultes autres que musulmans sur le plan réglementaire ;

— d’élaborer et de mettre en œuvre une stratégie nationale pour une information religieuse engagée ;

— de concevoir le cadre général de l’organisation et de la gestion des documents et des archives ;

— de proposer tout texte législatif ou réglementaire entrant dans le cadre des compétences de la direction générale et contribuer à son enrichissement, en coordination avec les structures concernées.

Elle comprend quatre (4) directions :

1- La direction de l’orientation religieuse et de l’administration des mosquées, est chargée, notamment :

— de suivre l’exécution de la stratégie nationale de l’orientation religieuse et de l’activité de la mosquée ;

— de consolider le message de la mosquée, en tant que centre de rayonnement spirituel, religieux, culturel et civilisationnel, en matière de la déontologie au sein de la société ;

— de promouvoir le discours religieux et l’activité de la mosquée ;

— d’organiser et de promouvoir l’activité de la Fatwa et des prêches ;

— de veiller à consolider les relations de la mosquée avec les institutions de la société ;

— de renforcer le rôle de la mosquée dans les domaines de la solidarité et de la compassion sociales ;

— d’organiser et/ou de prendre part aux campagnes de sensibilisation, en coordination avec les secteurs concernés ;

— d’organiser les opérations de preuve et de conversion à l’islam, en liaison avec les départements ministériels concernés ;

— d’assurer le secrétariat de la commission nationale des cultes autres que musulmans ;

— de suivre l’encadrement des mosquées de la République ;

— de respecter la typologie adoptée en matière de construction des mosquées et organiser leur ouverture ;

— de fixer la carte nationale des mosquées, en liaison avec les secteurs concernés, en coordination avec les structures habilitées ;

— d’élaborer et d’actualiser le fichier national des mosquées ;

— d’élaborer les règles d’administration des mosquées et d’assurer leur gestion ;

— d’étudier les besoins à venir de la société en matière de construction des mosquées, en liaison avec les secteurs concernés ;

— de proposer tout texte législatif ou réglementaire entrant dans le cadre des compétences de la direction et de contribuer à son enrichissement, en coordination avec les structures concernées.

Elle comprend deux (2) sous-directions :

• La sous-direction de l’orientation religieuse et de l’irchad, chargée, notamment :

— de suivre l’activité de la mosquée et des prêches ;

— de suivre l’activité relative à la Fatwa ;

— d’encadrer l’activité des conseils scientifiques relevant de la fondation de la mosquée ; 26 septembre 2021

— d’élaborer les documents de référence dans le domaine de l’orientation religieuse et de l’irchad ;

— de mener les travaux de recherches qui contribuent à la promotion de la Fatwa ;

— de programmer les causeries et les émissions religieuses à travers les médias, en coordination avec les secteurs et les structures concernés ;

— de participer aux activités d’orientation religieuse et de l’irchad organisées au sein des établissements publics, en coordination avec les secteurs et les instances concernés ;

— d’élaborer, dans plusieurs langues et sur tous supports, les documents méthodologiques dédiés à l’encadrement religieux de la communauté algérienne établie à l’étranger ;

— d’encadrer l’orientation religieuse destinée aux femmes dans les mosquées ;

— de délivrer les certificats de preuve et de conversion à l’islam.

• La sous-direction de l’administration des mosquées, chargée, notamment :

— de fixer et d’organiser le réseau national des mosquées ;

— de fixer et de numériser le fichier national des mosquées ;

— de veiller à l’application de la typologie nationale des mosquées, en coordination avec les structures concernées ;

— de veiller au respect des prescriptions fixées dans le cahier des charges-type relatif à la construction des mosquées ;

— de fixer et d’organiser les conditions et les procédures d’ouverture des mosquées ;

— d’élaborer les arrêtés d’ouverture des mosquées, en coordination avec les structures concernées ;

— de participer à la fixation des priorités relatives à l’affectation des subventions destinées à la construction et à l’équipement des mosquées, en coordination avec les structures concernées ;

— d’assurer le suivi de la réception des projets de mosquées ;

— de suivre l’encadrement des mosquées ;

— de préserver les mosquées historiques archéologiques, en collaboration avec les secteurs concernés ;

— d’élaborer les bilans hebdomadaires, mensuels et annuels liés aux quêtes au sein des mosquées, en liaison avec les secteurs concernés ;

— de suivre les activités des associations et des personnes physiques et morales intervenant dans la construction et l’équipement des mosquées.

2- La direction de l’enseignement coranique et des concours coraniques, est chargée, notamment :

— de participer à l’élaboration de la stratégie nationale en matière d’enseignement coranique et de suivre son exécution ;

— de proposer les orientations méthodologiques d’élaboration des programmes de l’enseignement coranique ;

— d’élaborer les programmes et les méthodes relatifs à l’enseignement coranique ;

— de suivre et de développer les activités des zaouïas coraniques ;

— d’élaborer une conception du réseau national des écoles coraniques ;

— de veiller au respect de la typologie de construction des écoles coraniques ;

— de perfectionner l’encadrement humain des écoles coraniques ;

— d’autoriser l’édition, l’impression, l’importation et la distribution du Saint Coran ;

— d’initier toute étude d’évaluation prospective ayant pour objet de développer l’enseignement coranique et de promouvoir ses établissements, en coordination avec les structures concernées ;

— de proposer tout texte législatif ou réglementaire entrant dans le cadre des compétences de la direction et de contribuer à son enrichissement, en coordination avec les structures concernées.

Elle comprend deux (2) sous-directions :

• La sous-direction de l’enseignement coranique et de la promotion de ses structures, chargée, notamment :

— d’exécuter la stratégie nationale en matière d’enseignement coranique ;

— d’organiser les cycles de l’enseignement coranique et de fixer ses programmes, ses méthodes et les modalités de remise de diplômes ;

— de fixer et d’organiser le réseau national des écoles coraniques ;

— d’assurer le suivi de l’attribution des diplômes de récitation du Saint Coran ;

— d’organiser et d’animer les cercles de mémorisation du Saint Coran et de Hizb Ratib ;

— de veiller à la mise en œuvre des programmes relatifs à l’enseignement coranique au niveau des espaces consacrés à cette mission ;

— de promouvoir le rôle des zaouïas exerçant dans le domaine de l’enseignement coranique ;

— de développer le niveau des encadreurs actifs dans le domaine de l’enseignement coranique ;

— de participer, en coordination avec les structures concernées, à l’élaboration des cahiers des charges relatifs à la construction et à l’équipement des écoles coraniques et de veiller au respect de leurs dispositions ;

— d’élaborer les arrêtés d’ouverture des écoles coraniques ;

— d’élaborer le fichier national des écoles coraniques ;

— de préserver les méthodes authentiques en matière de l’enseignement coranique ;

— d’exhorter les étudiants à la mémorisation, l’exégèse et la psalmodie du Saint Coran et d’encourager les brillants d’entre eux dans ce domaine ;

— de participer à fixer les critères et les besoins relatifs à l’enseignement coranique ;

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 73 9

— d’encadrer l’enseignement coranique destiné aux femmes dans les mosquées ;

— de mettre en place les mécanismes visant à simplifier les procédures relatives à l’autorisation de l’édition, de l’impression, de l’importation et de la distribution du Saint Coran sur tous supports.

• La sous-direction des concours coraniques, chargée, notamment :

— de fixer les règles d’organisation des manifestations et concours coraniques nationaux et internationaux ;

— d’organiser le prix international d’Algérie, de mémorisation, de psalmodie et d’exégèse du Saint Coran ;

— de superviser le concours national de mémorisation, de récitation, de psalmodie et de l’exégèse du Saint Coran, organisé dans le cadre de la semaine nationale du Saint Coran et de la commémoration du Mawlid Nabaoui Charif ;

— de superviser tous les concours coraniques organisés par les services extérieurs et les établissements sous tutelle ;

— de participer à la promotion de l’enseignement coranique et à la préservation de la méthode authentique de mémorisation et de récitation ;

— de présenter les candidats représentant l’Algérie et les jurés aux concours internationaux de mémorisation, de récitation, de psalmodie et d’exégèse du Saint Coran ;

— d’organiser des cycles de formation pour les candidats et les membres de commissions d’arbitrage coranique.

3- La direction des wakfs et des rites religieux, est chargée, notamment :

— de contribuer à l’élaboration du programme de gestion et d’administration des wakfs publics ;

— de mettre en place les mécanismes de suivi des établissements sous tutelle, chargés de la gestion des wakfs, de la Zakat et de l’organisation des activités du Hadj et de la Omra ;

— d’organiser l’élaboration, l’authentification et la publication des documents wakfs, en coordination avec les autorités habilitées ;

— d’observer et de suivre les biens wakfs privés, en coordination avec les autorités compétentes ;

— d’élaborer les études relatives à l’investissement et à la valorisation des biens wakfs ;

— de concevoir les éléments de la politique de sensibilisation et l’encouragement du mouvement wakfs et du rite de la zakat ;

— d’élaborer le calendrier officiel des horaires légaux et de célébration des fêtes et cérémonies religieuses ;

— de mettre au point un programme annuel pour l’observation du croissant lunaire ;

— d’assurer l’accompagnement en matière d’établissement des cahiers des charges relevant de son domaine d’activité ;

— de coordonner les efforts avec les secteurs concernés en matière d’organisation du pèlerinage (Hadj) et de la Omra ;

— d’accomplir les actions préparatoires en matière d’autorisation et d’organisation des campagnes du Hadj et de la Omra, en coordination avec les organes et les structures concernés ;

— de fixer les cahiers des charges relatifs à l’organisation du Hadj et de la Omra, en coordination avec les établissements et les structures concernés ;

— de veiller à suivre et à évaluer les activités des établissements sous tutelle en matière de wakfs et de rites religieux ;

— de contribuer à la rationalisation et à l’organisation de la volonté de bienfaisance au sein de la Ouma ;

— de proposer tout texte législatif ou réglementaire entrant dans le cadre des compétences de la direction et de contribuer à son enrichissement, en coordination avec les structures concernées.

Elle comprend trois (3) sous-directions :

• La sous-direction des wakfs et de la zakat, chargée, notamment :

— de concevoir un plan dédié à la promotion de la volonté de bienfaisance au sein de la Ouma et à la gestion des wakfs publics ;

— de suivre les travaux de recherche, d’authentification et de conservation des biens wakfs ;

— d’arrêter les mécanismes propres à l’accompagnement des établissements sous tutelle chargés de la gestion des wakfs accessibles à l’investissement et au développement ;

— de suivre les projets d’investissement des wakfs ;

— d’élaborer des études et de réaliser des recherches relatives à l’orientation des investissements wakfs ;

— de collecter les données des secteurs concernés ayant trait au marché immobilier ;

— d’accompagner les établissements sous tutelle en matière de suivi du contentieux ;

— d’encourager la relance des wakfs monétaires ;

— de fixer le Nissab de la zakat ;

— d’élaborer une conception pour inciter les citoyens à adhérer au système de la zakat ;

— de mettre au point les normes et les modalités de distribution de la zakat aux bénéficiaires en respectant les voies dûment définies par la Charia ;

— d’élaborer le fichier national des bénéficiaires ayant droit à la zakat et en assurer l’actualisation, en coordination avec les structures concernées et les établissements sous-tutelle ;

— de superviser l’organisation de séminaires et de manifestations ayant pour thème la promotion des wakfs et de la zakat ;

— d’élaborer les études liées au développement des wakfs et de la zakat. 26 septembre 2021

• La sous-direction des horaires légaux et des cérémonies religieuses, chargée, notamment :

— de suivre l’activité des commissions d’observation des croissants lunaires ;

— de définir les débuts et les fins des mois lunaires ;

— de définir les horaires des prières, du jeûne et de rupture du jeûne ;

— d’élaborer les Imsaquiettes (les calendriers du jeûne) sur tous les supports et les distribuer, en coordination avec les structures concernées ;

— d’élaborer les calendriers et de suivre leur édition et leur distribution, en coordination avec les structures concernées ;

— de préparer la commémoration des fêtes et cérémonies religieuses, notamment la nuit du doute, le Mawlid Nabawi Charif, El Israâ et El Miîraj, la nuit du destin et Moharram, en coordination avec les structures concernées.

• La sous-direction du pèlerinage (Hadj) et de la Omra, chargée, notamment :

— de la coordination avec les secteurs concernés en matière de procédure relative à l’organisation du pèlerinage et de la Omra ;

— de la conception des mécanismes de développement et d’organisation du Hadj et de la Omra et le suivi de leur mise en œuvre, dans le cadre de la feuille de route du ministère ;

— de l’accompagnement en matière de normes à définir pour la qualification des agences de tourisme candidates à l’organisation des rites du Hadj et de la Omra ;

— de la participation à l’élaboration des cahiers des charges relatifs à l’organisation du Hadj et de la Omra aux Lieux Saint de l’islam ;

— du suivi de l’opération de sélection des agences de tourisme candidates à l’organisation du Hadj et de la Omra ;

— de la supervision des manifestations et des expositions organisées dans le cadre du Hadj et de la Omra ;

— de la supervision de l’élaboration du guide des rituels du Hadj et de la Omra, en coordination avec les structures concernées ;

— de l’évaluation périodique du déroulement de la campagne du Hadj et de la Omra, en coordination avec les structures et les institutions concernées.

4- La direction de la culture islamique, de l’information et de la documentation, est chargée, notamment :

— d’œuvrer à l’ancrage des valeurs et préceptes de l’islam ainsi que la culture islamique dans la société et veiller à la préservation du patrimoine culturel religieux et des manuscrits ;

— de promouvoir, d’animer, de développer et de vulgariser la culture islamique ;

— de participer à l’élaboration du plan national du tourisme religieux, en liaison avec les secteurs concernés ;

— de suivre et d’évaluer l’activité des établissements sous tutelle, chargés de l’activité culturelle religieuse, de l’édition et de la publication ;

— d’organiser les concours visant la promotion et la renaissance du patrimoine islamique ;

— d’organiser les conférences internationales et nationales, les séminaires culturels scientifiques et les expositions ;

— d’encourager les études et les recherches sur la culture islamique ;

— de mettre en place un système d’information et de communication institutionnel, et de contribuer à l’instauration d’un système d’information religieuse ;

— d’observer, d’analyser et de suivre toutes les questions médiatiques relatives aux affaires religieuses, de manière à renforcer les mécanismes de vigilance et de dénoncer toute fausse information en la matière, en coordination avec les structures concernées ;

— d’éditer et de publier le Saint Coran sur tous les supports et d’assurer sa distribution ;

— d’éditer et de publier les livres religieux sur tous les supports et de contrôler leur importation et leur distribution ;

— d’autoriser l’importation du livre religieux et de veiller à contrôler son contenu et sa conformité avec le référent religieux national ;

— de veiller à la gestion et à la préservation des documents et archives de l’administration centrale ;

— d’élaborer des programmes pour le traitement des archives et d’assurer la gestion et la numérisation du fonds documentaire du ministère ;

— de développer l'utilisation électronique des documents et uniformiser les applications et les logiciels relatifs aux techniques de la documentation ;

— de proposer tout texte législatif ou réglementaire entrant dans le cadre des compétences de la direction et de contribuer à son enrichissement, en coordination avec les structures concernées.

Elle comprend quatre (4) sous-directions :

• La sous-direction des publications et de la renaissance du patrimoine islamique, chargée, notamment :

— de suivre l’édition et la publication du Saint Coran ;

— de superviser l’élaboration des publications sur tous supports ;

— de contrôler l’importation du livre religieux ;

— de suivre les activités des établissements sous tutelle ayant pour mission l’édition et la publication ;

— d’organiser les concours culturels, notamment le concours d’Algérie de la renaissance du patrimoine islamique ;

— de contribuer à la conservation, l’authentification, la restauration, l’indexation et la numérisation des manuscrits religieux, en coordination avec les secteurs concernés ;

— de promouvoir le rôle des bibliothèques religieuses dans la diffusion de la culture islamique et consolider leurs liens avec les centres de recherches ;

— d’organiser et/ou de participer aux expositions sur les manuscrits et livres religieux.

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 73 11

• La sous-direction de l’activité culturelle et des séminaires, chargée, notamment :

— d’organiser des séminaires scientifiques sur la pensée islamique ;

— de suivre l’activité du centre culturel islamique et de ses annexes ;

— de suivre et de fixer les règles d’organisation des conférences, séminaires et journées d’études relatifs à la culture islamique, et d’assurer une programmation harmonieuse de l’agenda de ses évènements ;

— de mettre en œuvre un programme spécifique portant sur la promotion du tourisme religieux ;

— de participer à la conception des parcours touristiques des sites religieux, en coordination avec les secteurs concernés ;

— d’encourager les métiers et l’artisanat relatifs au patrimoine religieux, en liaison avec les secteurs concernés ;

— de mener des recherches et des études visant à définir les thèmes des séminaires et manifestations culturels, conformément à la vision globale du secteur ;

— d’organiser et/ou de participer aux expositions nationales et internationales liées à son domaine de compétence.

• La sous-direction de l’information, chargée, notamment :

— d’exécuter le programme des causeries et des émissions religieuses, à travers les médias, en coordination avec les structures concernées ;

— d’œuvrer à l’utilisation des moyens d’information modernes, en vue de diffuser les préceptes et les valeurs de l’islam ;

— de concevoir et de mettre en place un système d’information et de communication propre au ministère ;

— de superviser les plans d’information des établissements sous tutelle ;

— d’informer les programmes et les activités du ministère ;

— de coordonner avec l’ensemble des médias, en liaison avec les structures concernées ;

— de participer à l’organisation des conférences et des interviews relatives aux activités du ministère ;

— d’analyser les informations diffusées par les médias liées aux affaires religieuses ;

— d’observer et de suivre toutes les questions médiatiques liées aux affaires religieuses ;

— de diffuser les renseignements et les coordonnées de toutes les structures du ministère, en coordination avec les organes habilités ;

— de contribuer à l’alimentation et à l’actualisation du site web et des comptes du ministère sur les plates-formes des réseaux sociaux, par les données nécessaires.

• La sous-direction de la documentation et des archives, chargée, notamment :

— de constituer un fonds documentaire propre au secteur ;

— de collecter les données et les documents relatifs à l'activité du secteur ;

— d’assurer la conservation et la gestion de l’archive et le traitement des documents, en liaison avec les instances chargées des archives nationales ;

— de concevoir, d’élaborer et de distribuer le bulletin officiel du secteur et d’assurer sa diffusion, en coordination avec les structures concernées ;

— de concevoir et d’élaborer les recueils de textes et d'informations relatives au secteur et les diffuser ;

— de contribuer à la numérisation des archives du secteur et l'utilisation des technologies modernes y afférentes ;

— de fournir l'assistance aux services extérieurs et aux établissements sous tutelle, en matière de gestion des documents et des archives.