Article 39

Avant le lancement de la fabrication des composants des installations de stockage, le maître de l’ouvrage doit transmettre à l’ARH un dossier préliminaire pour approbation. Ce dossier comporte, notamment :

— l’état descriptif détaillé de l’installation de stockage ;

— les notes de calcul ;

— les plans détaillés ;

— les procédures de soudage ;

— la procédure de traitement thermique ;

— le plan des inspections et des essais (ITP).

Le contenu détaillé de ce dossier est précisé par directive de l’ARH.

Pour une série d’installations de stockage identiques et sur le même site, un (1) seul dossier préliminaire est requis.

Toutefois, il sera porté sur ce dossier le numéro d’item de chaque installation de stockage.