Article 33

L’exploitant doit élaborer, améliorer en continu et mettre à jour un programme de gestion de l’intégrité des ESP et des équipements de sécurité, basé sur la réglementation, les normes et les standards issus des meilleures pratiques internationales applicables dans l’industrie pétrolière et gazière, qui évaluent, notamment les risques par rapport à la criticité et l’aptitude au service des équipements en exploitation.

Le programme de gestion de l’intégrité des ESP et des équipements de sécurité doit comporter, pour chaque équipement, des plans d’inspection, de maintenance et de surveillance, ainsi que les procédures de gestion de l’intégrité.

Le plan d’inspection est établi par le service d’inspection de l’exploitant ou par un organisme tiers habilité. Il doit contenir les différentes actions d’inspection requises par la réglementation, les normes et les standards internationaux applicables dans l’industrie pétrolière et gazière, et ce, à l’effet de contrôler et de surveiller l’intégrité des ESP et des équipements de sécurité. Ce plan doit comporter pour chaque équipement, notamment :

— l’identification et la localisation de l’équipement dans l’installation ;

— les caractéristiques techniques et les conditions d’exploitation ;

— la criticité affectée à l’équipement ;

— le type, l’étendue et la fréquence des inspections et des contrôles.