Article 23

Les cafés et les succédanés de café, commercialisés, contenant la substance toxique "acrylamide" dépassant les taux tolérés, cités ci-dessous, ne doivent pas être mis à la consommation.

Les taux tolérés de l'acrylamide sont fixés comme suit :

— café torréfié ............................................. 450 μg/kg ;

— café instantané (soluble) ......................... 900 μg/kg ;

Succédanés de café :

a) succédanés de café principalement à base de céréales.......................................................... 2000 μg/kg ;

b) autres succédanés de café....................... 4000 μg/ kg.

La liste des taux tolérés d'acrylamide, peut être actualisée par arrêté des ministres chargés de la protection du consommateur, de l'industrie, de l'agriculture et de la santé.

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 15 11