Décret exécutif n° 17-74 du 12 Joumada El Oula 1438 correspondant au 9 février 2017 portant création du comité d'organisation des troisièmes jeux africains de la jeunesse en Algérie
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
شجرة النص
يستشهد به · في التأشيرات
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (3)
-
Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 10 Joumada El Oula 1440 correspondant au 17 janvier 2019 fixant les modalités d’affectation des biens mobiliers acquis par le comité d’organisation des troisièmes jeux africains de la jeunesse en Algérie
-
Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 10 Joumada El Oula 1440 correspondant au 17 janvier 2019 fixant la nomenclature des dépenses et des recettes ainsi que les modalités pratiques de gestion du compte en devises ouvert au nom du comité d’organisation des troisièmes jeux africains de la jeunesse en Algérie
-
Arrêté
Arrêté du 20 Chaoual 1439 correspondant au 4 juillet 2018 fixant la composition, l'organisation, le fonctionnement et les attributions des structures, des organes, des commissions spécialisées du comité d'organisation des troisième jeux africains de la jeunesse en Algérie et des comités locaux de soutien ainsi que la liste nominative des membres y afférents
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.