Article 44

Le conseil scientifique comprend :

— le directeur, président ;

— les directeurs adjoints ;

— les chefs de départements ;

— les présidents des comités scientifiques de départements ;

— le ou les directeurs d’unités et/ ou de laboratoires de recherche, le cas échéant ;

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 36 15

— le directeur de la bibliothèque ;

— des représentants élus d’enseignants-chercheurs ;

— un représentant élu des enseignants associés, s’il y a lieu ;

— deux (2) enseignants-chercheurs relevant d’autres établissements d’enseignement supérieur.

Le conseil scientifique de l’école peut inviter toute personne dont la compétence peut être utile à ses travaux.

Est incompatible, la qualité de membre du conseil scientifique de l’école pour les représentants élus des enseignants avec l’occupation d’un poste supérieur fonctionnel ou organique.