CHAPITRE 4 — ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DU CLUB SPORTIF AMATEUR
Article 13
Le club amateur comprend :
— l'assemblée générale ;
— le président ;
— le bureau exécutif ;
— les sections sportives spécialisées (9) ;
— les personnels techniques, administratifs et médico-sportifs mis à disposition du club ou recrutés conformément à la réglementation en vigueur ;
— une ou plusieurs commissions spécialisées.
Il comprend, en outre, un comité des supporters constitué conformément à la législation et à la réglementation en vigueur.