Article 2

L'équipe de recherche est l'entité organisationnelle de base d'exécution des projets de recherche. Elle est composée au minimum de trois (3) chercheurs et s'appuie sur les personnels de soutien à la recherche, les infrastructures et équipements scientifiques relevant de l'établissement au sein duquel elle est créée, désignée ci-dessous « établissement de rattachement ».

L'équipe de recherche peut faire appel aux compétences scientifiques et techniques des différents secteurs d'activités.