Article 15

Le conseil scientifique et pédagogique se réunit une fois tous les trois (3) mois en session ordinaire, sur convocation de son président.

Il peut se réunir en session extraordinaire, soit à la demande de son président, soit à la demande des deux tiers (2/3) de ses membres ou à la demande du directeur de l’école.

Il ne peut se réunir valablement qu’en présence de la moitié, au moins, de ses membres.

Si le quorum n’est pas atteint, le conseil scientifique et pédagogique est à nouveau convoqué dans les huit (8) jours suivants et il peut se réunir, quel que soit le nombre de ses membres présents.