Article 1er

L’article 1er du décret exécutif n° 01-274 du 30 Joumada Ethania 1422 correspondant au 18 septembre 2001, modifié, susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit :

« Article 1er. — Conformément aux dispositions de l’article 3 du décret exécutif n° 03-279 du 24 Joumada Ethania 1424 correspondant au 23 août 2003, modifié et complété, susvisé, le nombre et la vocation des facultés et des instituts composant l’université de M’Sila sont fixés comme suit :

— faculté des sciences,

— faculté des mathématiques et de l’informatique,

— faculté de technologie,

— faculté des sciences économiques, commerciales et des sciences de gestion,

— faculté de droit,

— faculté des lettres et des sciences sociales,

— institut de gestion des techniques urbaines,

— institut des sciences et techniques des activités physiques et sportives ».