Article 5

Doivent se trouver à bord de l’aéronef et ce, en fonction du type d’aéronef et de la nature du vol les documents suivants :

— son certificat d’immatriculation ;

— son certificat de navigabilité ;

— les licences et certificats de chaque membre d’équipage ;

— le certificat de limitation de nuisances (si nécessaire) ;

— son carnet de route ;

— la licence de station radio de l’aéronef, s’il est muni d’appareil radio électrique ;

— la liste et les noms des passagers ainsi que les lieux d’embarquement et de destination, s’il transporte des passagers ;

— un manifeste et des déclarations détaillées du fret, s’il transporte du fret.

L’aéronef doit avoir, également, à son bord, les manuels ci-après :

— le manuel d’exploitation,

— le manuel de vol, à moins que l’autorité chargée de l’aviation civile ait reconnu que le manuel d’exploitation contient les informations pertinentes pour cet aéronef.

LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 35 5