Décret exécutif n° 06-371 du 26 Ramadhan 1427 correspondant au 19 octobre 2006 portant création, organisation et fonctionnement d’un centre national et de centres régionaux de médecine du sport

Arrêté interministériel du 19 Moharram 1447 correspondant au 15 juillet 2025 modifiant l'arrêté interministériel du 5 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 16 juin 2021 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre du centre national de médecine du sport

Arrêté interministériel du 5 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 16 juin 2021 fixant les effectifs par emploi, leur classification et la durée du contrat des agents exerçant des activités d'entretien, de maintenance ou de service au titre du centre national de médecine du sport

Arrêté interministériel du 6 Chaoual 1432 correspondant au 4 septembre 2011 complétant l’arrêté interministériel du 27 Rabie El Aouel 1430 correspondant au 24 mars 2009 portant classification du centre national de médecine du sport et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant

Arrêté interministériel du 19 Rabie Ethani 1431 correspondant au 4 avril 2010 fixant le nombre de postes supérieurs des ouvriers professionnels, des conducteurs d'automobiles et des appariteurs au titre du centre national de médecine du sport

Arrêté interministériel du 27 Rabie El Aouel 1430 correspondant au 24 mars 2009 portant classification du centre national de médecine du sport et les conditions d’accès aux postes supérieurs en relevant

Arrêté interministériel du 12 Safar 1429 correspondant au 19 février 2008 fixant l’organisation hospitalière du centre national et des centres régionaux de médecine du sport

Arrêté interministériel du 12 Safar 1429 correspondant au 19 février 2008 fixant l’organisation administrative du centre national et des centres régionaux de médecine du sport