Décret exécutif n° 05-475 du 12 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 14 décembre 2005 portant création du comité d’organisation des seizièmes jeux arabes scolaires en Algérie
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عُدِّل بموجب Décret exécutif n° 06-298
« Les dispositions de l’article 2 du décret exécutif n° 05-475 du 12 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 14 décembre 2005, susvisé, sont modifiées comme suit : “Art. 2. — Le siège du comité est fixé à Alger, lycée sportif »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (4)
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 9 Rajab 1430 correspondant au 2 juillet 2009 fixant les modalités d’affectation des biens mobiliers acquis par le comité d’organisation des seizièmes jeux arabes scolaires en Algérie
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Décret exécutif n° 06-298
Décret exécutif n° 06-298 du 9 Chaâbane 1427 correspondant au 2 septembre 2006 modifiant le décret exécutif n° 05-475 du 12 Dhou El Kaada 1426 correspondant au 14 décembre 2005 portant création du comité d’organisation des seizièmes jeux arabes scolaires en Algérie
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Arrêté interministériel
Arrêté interministériel du 30 Joumada Ethania 1427 correspondant au 26 juillet 2006 fixant le montant et les modalités d’attribution des indemnités au directeur des jeux, au secrétaire général, aux membres des commissions ainsi qu’aux personnels mis à la disposition du comité d’organisation des seizièmes jeux sportifs arabes scolaires en Algérie
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Arrêté
Arrêté du 6 Rabie Ethani 1427 correspondant au 4 mai 2006 fixant la composition, le fonctionnement et les attributions des structures, organes et commissions permanentes du comité d'organisation des seizièmes jeux arabes scolaires en Algérie
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