Article 1er

L'association dénommée "Fédération"

Régulièrement constituée et enregistrée en date du .sous le numéro.. et reconnue d'utilité publique et d'intérêt général par arrêté du ministre chargé des sports en date du est une association à vocation nationale régie par les dispositions de la loi n° 90-31 du 4 décembre 1990 relative aux associations, de la loi n° 04-10 du 27 Joumada Ethania 1425 correspondant au 14 août 2004 relative à l'éducation physique et aux sports et les dispositions du décret exécutif n° 05-405 du 14 Ramadhan 1426 correspondant au 17 octobre 2005 fixant les modalités d'organisation et de fonctionnement ainsi que les conditions de reconnaissance d'utilité publique et d'intérêt général des fédérations sportives nationales et des dispositions des présents statuts.

Son siège social est sis à Elle exerce ses activités par délégation du ministre chargé des sports, conformément aux lois et règlements en vigueur.