Article 53

Lorsqu'une voie ferrée traverse une route, la priorité de passage appartient aux matériels circulant sur cette voie ferrée sauf le cas des tramways dont les conducteurs sont tenus de respecter les signaux comportant des prescriptions absolues, établies en application des articles 48 et 90 ainsi que les indications données par les agents habilités à régler la circulation routière.

Aucun conducteur ne doit s'engager sur un passage à niveau si son véhicule risque, du fait de ses caractéristiques techniques ou des conditions de circulation, d'y être immobilisé.

Lorsqu'un passage à niveau est muni de barrières ou de demi-barrières, aucun usager de la route ne doit s'y engager sans s'être assuré qu'aucun train n'approche.

Lorsqu'une traversée est gardée, l'usager de la route doit obéir aux injonctions du garde et ne pas entraver, le cas échéant, la fermeture des barrières.

Aucun usager de la route ne doit s'engager dans un passage à niveau muni de barrières ou de demi-barrières, lorsque celles-ci sont fermées ou en cours de fermeture ou d'ouverture.

Lorsqu'un passage à niveau n'est muni ni de barrières ni de demi-barrières, ni de signal lumineux, aucun usager de la route ne doit s'y engager sans s'être assuré qu'aucun train n'approche.

Tout usager de la route doit, à l'approche d'un train, dégager immédiatement la voie ferrée de manière à lui livrer le passage. Les gardiens de troupeaux doivent notamment prendre toutes mesures leur permettant d'interrompre très rapidement le franchissement par leurs animaux du passage à niveau.

En cas d'immobilisation forcée d'un véhicule ou d'un troupeau, son conducteur doit prendre toutes les mesures en son pouvoir pour faire cesser le plus rapidement possible l'obstruction de la voie ferrée ou, à défaut d'y parvenir, prévenir sans délai les agents responsables du chemin de fer de l’existence du danger.