Décret exécutif n° 03-86 · ج.ر عدد 15 لسنة 2003 معدَّل
Décret exécutif n° 03-86 du 30 Dhou El Hidja 1423 correspondant au 3 mars 2003 portant création du comité d’organisation des dixièmes jeux sportifs arabes en Algérie

Article 5

Le comité comprend :

— une (1) assemblée plénière,

— un (1) bureau exécutif,

— un (1) directeur des jeux,

— une (1) commission exécutive,

— des commissions permanentes,

— des commissions techniques spécialisées.

نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.