Article 20

Le contrôle technique en vol réduit comprend seulement la vérification de certaines fonctions des systèmes de l’aéronef qui sont liées directement ou indirectement aux travaux effectués.

Il est procédé au contrôle technique en vol réduit lorsqu’à l’issue d’une opération d’entretien, les vérifications au sol ne permettent pas de s’assurer du fonctionnement satisfaisant de l’aéronef, notamment :

1. lors d’une intervention sur les commandes de vol ;

2. lorsque plus de 50% de la puissance ou de la poussée motrice de l’aéronef a été affectée par le remplacement ou la réinstallation de moteurs. Toutefois les avions monomoteurs équipés d’hélice à pas fixe ne sont pas soumis à cette règle.

Pour les aéronefs entretenus dans une installation agréée, une dispense de contrôle technique en vol après réinstallation ou remplacement peut être obtenue de l’autorité chargée de l’aviation civile, lorsqu’il a été démontré par au moins deux vols de contrôle consécutifs que les opérations de réinstallation ou de remplacement ont été exécutées d’une manière totalement satisfaisante.

3. lorsqu’après une modification de l’aéronef, la nécessité d’effectuer un contrôle technique en vol est précisée dans le dossier de la modification approuvée.