CHAPITRE II — DES REGLES DU CONTROLE TECHNIQUE DES AERONEFS › Section 3 — Des contrôles techniques en vol
Article 19
Le contrôle technique en vol complet comprend : 1 — la vérification générale des performances de l’aéronef prévues au manuel de vol (décollage, montée, palier) et du fonctionnement correct des différents systèmes ; 2 — l’exécution des procédures non appliquées habituellement en exploitation (procédures de secours en particulier) ; 3 — la vérification des performances et qualités de vol qui devraient être satisfaites au cours du vol jusqu’aux limites et/ou alarmes de navigabilité.
Le contrôle technique en vol doit être effectué dans les cas suivants : 1 — après une visite de grand entretien ; 2 — après une réparation importante consécutive à un accident sauf si une dispense a été obtenue lors de l’approbation de la réparation ; 3 — dans le cadre d’un entretien progressif, à l’aboutissement d’un cycle complet d’opération de grand entretien.