Décret n° 88-85
· ج.ر عدد 15 لسنة 1988
معدَّل
Décret n° 88-85 du 12 avril 1988 portant création, missions et organisation de l'Ecole nationale de santé militaire
CHAPITRE III — LES PERSONNELS
Article 14
Le personnel enseignant de l'Ecole nationale de santé militaire comprend : les personnels militaires et civils, spécialistes et spécialistes hospitalo-universitaires, relevant du ministère de la défense nationale; les enseignants détachés, vacataires ou associés.