TITRE IV — DISPOSITIONS DIVERSES
Article 26
Le présent décret sera publié auJournal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 9 février 1988 Chadli BENDJEDID ANNEXE LISTE DES PRODUITS ET ARTICLES DISTRIBUES PAR L'O.Ν.Α.Α.Ρ.Η.
EXCLUSIVEMENT D'UNE PART, ET PAR L'O.N.A.A.P.H AINSI QUE PAR D'AUTRES ORGANISMES D'AUTRE PART A/ - LISTE DES PRODUITS ET ARTICLES DISTRI- BUES EXCLUSIVEMENT PAR I'ONAAPH.
1. Appareillages roulants :
Fauteuil roulant électronique ;
Fauteuil roulant infirme moteur cérébral;
Fauteuil roulant double main courante;
Fauteuil roulant avec garde-robe ;
Fauteuil roulant simple pour enfants;
Fauteuil roulant simple pour adultes;
Fauteuil de sport pour handicapés;
Voiturettes à moteur;
Pièces détachées pour fauteuils et voiturettes;
2. Produits finis et semi-finis entrant dans le montage et la réalisation des aides de marche :
Embouts;
Appuis brassiaux ;
Poignées;
Bouchons;
Butées;
Poignées en Tet en C;
Visses bois;
Ressorts;
Goupilles fendues;
Elastiques;
3. - Eléments finis et semi-finis entrant dans la fabrication des appareils orthopédiques suivants :
Orthèses:
Pièces de la hanche; 1 Articulations de la cheville;
Articulations du genou.
Prothèses:
Pieds articulés ou sach;
Malléole de différents types;
Tés de malléoles;
Coquilles;
Genoux libres ou à butées ;
B. LISTE DES PRODUITS ET ARTICLES DISTRI- BUES PAR I'O.N.A.A.P.H. AINSI QUE PAR D'AUTRES ORGANISMES.
1. Appareils orthopédiques :
Prothèses du membre supérieur ;
Prothèses du membre inférieur;
Orthèses du membre supérieur ;
Orthèses du membre inférieur;
Chaussures orthopédiques;
Semelles orthopédiques;
Casques de protection;
Colliers de maintien;
Attelles palmère pour hémiplégiques;
Bandages orthopédiques;
2. Accessoires orthopédiques :
Aides de marche (cannes. béquilles, etc...) ;
Bonnets de protection;
Couvre-moignon ;
Gaines de protection;
Genouillères, caudillières et chevillières ;
REPUBLIQUE ALGERIENNE 10 février 1988 Bas à varices et à jarrets;
Ceintures orthopédiques;
Attelles de luxation;
Vélos de rééducation ;
Minerves de différentes tailles;
3. Appareils et accessoires pour les malvoyants :
Verres et montures;
Tablettes à cuvettes;
Poinçons à braille;
Cubes à rythme ;
Boîtes à cubes ;
Abacus;
Globes terrestres, cartes de géographie en relief;
Autres articles pour les malvoyants;
4. Appareils et accessoires pour les malentendants :
Prothèses auditives (avec boitiers et avec contours);
Accessoires pour la rééducation des sourds ;
Appareils pour la rééducation des sourds (amplificateurs, audiomètres) : * Casques; * Micros; * Cordons pour écouteurs ; * Ecouteurs; * Accumulateurs ; * Vibrateurs;
Autres articles pour les malentendants;
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