Décret n° 88-163
· ج.ر عدد 33 لسنة 1988
Décret n° 88-163 du 9 août 1988 portant création, mission, organisation et fonctionnement du Collège aéronautique d'Oran
Chapitre II — Organisation et fonctionnement
Article 6
Pour l'exécution de sa mission, le Collège comprend : un commandement; un conseil pédagogique ; une direction des enseignements ; des organes de soutien.