TITRE I — ENONCIATION DES CARACTERES ESSENTIELS
Article 22
Avant de dépasser par la gauche, le conducteur doit s'assurer qu'il peut le faire sans danger; il doit, en outre : 1º) avoir la possibilité de prendre sa place dans le courant normal de la circulation sans gêner celle-ci ; 2°) avoir, compte tenu de la vitesse relative des deux véhicules, la possibilité d'effectuer le dépassement dans un temps sufisamment bref ; 3°) avertir de son intention l'usager qu'il veut dépasser ainsi que celui qui le suit et ce, sous réserve des dispositions pouvant être prévues à l'intérieur des | agglomérations et relatives à l'interdiction de l'usage des avertisseurs sonores ; 4°) s'assurer qu'aucun conducteur le précédant ou le suivant à faible distance n'a commencé aucune manœuvre de dépassement ; 5°) se porter suffisamment sur la gauche pour ne pas risquer d'accrocher celui-ci et, en tout cas, ne pas s'en approcher latéralement à moins de 50 centimètres s'il s'agit d'un piéton, d'un cycliste, d'un cavalier ou d'un animal.
Lors du dépassement, le conducteur ne peut emprunter la moitié gauche de la chaussée que s'il ne gêne pas la circulation en sens inverse.