TITRE I — ENONCIATION DES CARACTERES ESSENTIELS › Chapitre II — REGLES ADMINISTRATIVES Paragraphe 1er Réception et homologation
Article 153
Les catégories du permis de conduire sont les suivantes :
Catégorie A1 : Motocyclettes de catégorie A, tricycles et quadricycles.
Catégorie A 2: Motocyclettes de catégories B et C.
Catégorie B : Véhicules automobiles ayant un poids total autorisé en charge qui n'excède pas 3500 kg, affectés au transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, huit places assises au maximum, ou affectés au transport de marchandises.
Aux véhicules de cette catégorie, peut être attelée une remorque n'entraînant pas le classement dans la catégorie E.
Catégorie C 1: Véhicules automobiles affectés au transport de marchandises ou de matériel, dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3500 kg et n'excède pas 19 000 kg pour les véhicules isolés.
Aux véhicules de cette catégorie, peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge n'excède pas 750 kg, ou dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3500 kg et dont le poids total roulant autorisé n'excède pas 12 500 kg, lorsqu'il s'agit du véhicule tracteur d'un ensemble de véhicules ou d'un véhicule articulé.
Catégorie C 2: Véhicules automobiles affectés au transport de marchandises ou de matériel : dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 19000 kg lorsqu'il s'agit d'un véhicule isolé ; ou dont le poids total roulant autorisé est supérieur à 12500 kg lorsqu'il s'agit du véhicule tracteur d'un ensemble de véhicules ou d'un véhicule articulé.
Catégorie D: Véhicules automobiles affectés au transport de personnes : dont le poids total autorisé en charge est supérieur à 3500 kg; ou transportant plus de huit personnes, non compris le conducteur (les enfants de moins de (10) ans comptent pour une demi-place lorsque leur nombre n'excède pas dix); ou comportant, outre le siège du conducteur, plus de huit places assises;
Aux véhicules de cette catégorie, peut être attelée une remorque dont le poids total autorisé en charge n'excéde pas 750 kg.
Catégorie E: Véhicules relevant des catégories B ou F (B) attelés d'une remorque dont le poids total autorisé en charge excède 750 kg. lorsque le poids total autorisé en charge de la remorque est supérieur au poids à vide du véhicule tracteur: ou que le total des poids totaux autorisés en charge de l'ensemble (véhicule tracteur plus remorque) est supérieur à 3500 kg.
Véhicules de la catégorie D attelés d'une remorque dont le poids total autorisé en charge excède 750 kg.
Catégorie F: véhicules relevant des catégories A 1, A 2 ou B, conduits par des infirmes et spécialement aménagés pour tenir compte de leur infirmité.
Aux véhicules de catégories F (B) peut être attelée une remorque n'entraînant pas le classement dans la catégorie E.