Article 2
Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algerienne democratique et populaire.
Falt à Alger, le 7 mai 1985.
Chadli BENDJEDID ARRETES. DECISIONS ET CIRCULAIRES PREMIER MINISTERE Arrêtés des 1er et 2 décembre 1984 portant mouvement dans le corps des administrateurs.
Par arrêté du ler décembre 1984, la démissión présentée par Mme Kenza Abidi, née Bouzid, administratrateur stagiaire, est acceptée, à compter du mois de novembre 1983.
Par arrêté du ler décembre 1984, la démission présentée par Mme Sihem Bendaðud, née Aboud, administrateur stagiaire, est acceptée, à compter du 15 août 1984.
Par arrêté du ler décembre 1984, la démission présentée par M. Mehenni Bouchal, administrateur stagiaire est acceptée, à compter du ler octobre 1984.
Par arrêté du ler décembre 1984, la démission présentée par M. All Boutobba, administrateur, est acceptée, à compter du ler octobre 1984.
Par arrêté du ler décembre 1984, la démission présentéep ar M. Amar Drias, administrateur stagiaire, est acceptée, à compter du ler octobre 1984..
Par arrêté du ler décembre 1984, la demission présentée par M. Haroun Gaceb, administrateur stagiaire, est acceptée, à compteé du ler septembre 1984.1 Par arrêté du ler décembre 1984, la démission présenté par M. Mohamed Ramdane, administrateur, est acceptée à compter du 15 décembre 1984.
Par arrêté du ler décembre 1984, M. Abdelhamid Abdelkafi est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affecté au ministère des finances, à compter de sa date d'installation dans ses fonctions.
Par arrêté du ler décembre 1984, M. Abdelhamid Baghdadli est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affecté au ministère des postes et télécommunications, à compter du 1er août 1984..
Par arrêté du ler décembre 1984, Mile Fatma Belabdi est nommée en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affectée au ministère des finances, à compter de sa date d'installation dans ses fonctions.
Par arrêté du 1er décembre 1984, M. Merouane : Benaouall, est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affecté au ministère de la santé publique, à compter de sa date . d'installation dans ses fonctions.
Par arrêté du ler décembre 1984, M. Mustapha Benimam, est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affecté au ministère des finances, à compter de sa date d'installation dans ses fonctions.
Par arrêté du ler décembre 1984, M. Abderrahmane Bentchicou est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affecté au ministère de l'intérieur et des collectivités locales. Le. traitement de l'intéressé sera calculé par référence à l'indice obtenu dans sa situation administrative d'origine.
La date d'effet de nomination de l'intéressé, ne saurait être antérieure à la date de signature du présent arrêté.
(Par arrêté du ler décembre 1984, M. Zidane Bouchemla, est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affecté au ministère de l'urbanisme, de la construction et de l'habitat, à compter de sa date d'installation dans ses fonctions..
Par arrêté du 1er décembre 1984, M. Fodil Boucherit est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, Indice 295 de l'échelle XIII et affecté au ministère des finances, à compter du 1er mars 1984.
Par arrêté du ler décembre 1984, M. Mohamed Boukerzaza est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII, et affecté au ministère de l'industrie lourde, à compter du ler septembre 1984.
Par arrêté du ler décembre 1984, M. Mohamed Boutemtam est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affecté au REPUBLIQUE ALGERIENNE Par arrêté du ler décembre 1984, M. Bachir Stamboull est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affecté au ministère des finances, à compter de sa date d'installation dans ses fonctions.
Par arrêté du 1er décembre 1984, M. Rafik Temimi est nommé en qualité d'administrateur, stagiaire, Indice 295 de l'échelle XIII et affecté au ministère de la santé publique, à compter du 2 janvier 1980:
Par arrêté du ler décembre 1984, les dispositions de l'arrêté du 20 juillet 1982 portant nomination de M.
Mohamed Larbi Kabendji Maoudi, dans le corps des administrateurs, sont annulées.
Par arrêté du ler décembre 1984, les dispositions de l'arrêté du 15 août 1982 portant nomination de M.
Abdenacer Rouissat, dans le corps des administrateurs, sont annulées.
Par arrêté du 1er décembre 1984, M. Abdelbaki Benbarkat est intégré, titulairsé et reclassé dans le corps des administrateurs au 31 décembre 1979.
L'intéressé est reclassé au 5ème échelon, indice 420 de l'échelle XIII et conserve, au 1er janvier 1980, un reliquat d'ancienneté de six (6) mois.
La régularisation comptable ne peut avoir d'effet pécuniaire rétroactif antérieur au 10 mai 1983.
Par arrêté du ler décembre 1984, M. El Habib Safarbati, administrateur, est révoqué de ses fonctions, pour abandon de poste, à compter du 5 mai 1984.
Par arrêté du ler décembre 1984, en application. des dispositions de l'article 17 du décret n° 83-313 du 7 mai 1983, M. Ahmed Derrar est promu par avancement dans le corps des administrateurs à la durée minimale, au sème échelon, indice 495 à compter du 9 décembre 1979 et au 9ème échelon, indice 495, compter du 9 décembre 1982.
Par arrêté du ler décembre 1984, M. Abderrahmane Aït Belkacem, administrateur titulaire du 6ème échelon, est promu par avancement, à la durée moyenne, au 7ème échelon, indice 470, à compter du ler novembre 1983 et conserve, au 31 décembre 1983, un reliquat d'ancienneté de deux (2) mois.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Messaoud Abdellah est titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du ler janvier 1984.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Mostafa Arami est titularisé dans le corps des administrateurs, au ministère des finances, à compter de sa date d'installer échelon, indice 320 de l'échelle XIII, & compter lation dans ses fonctions. du 12 février 1984, Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Ammar Azizi est titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 2 janvier 1984. f Par arrêté du 2 décembre 1984, Mlle Sabiha Belhadj est titularisée dans le corps des administrateurs, ad ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du ler décembre 1983 et conserve, à cette même date, un reliquat d'ancienneté d'un an, Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Abdelkader Belkhadem est titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 8 février 1984 et conserve, à cette même date, un reliquat d'ancienneté d'un (1) an.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Larbi Beloukarif ést titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 7 septembre 1984. : Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Miloud Benkaddour est titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 15 juin 1983.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Abdeslam Benlaksira est titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 21 juin 1983.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Abdelhafid Bennour est titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 2 juillet 1984.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Mouloud Benyahı est promu dans le corps des administrateurs, au 3ème échelon, indice 370 de l'échelle XIII, à compter du 21 juin 1983 et conserve, à cette même date, un reliquat d'ancienneté de 2 ans.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Choaïb Bouchenak Khelladi est promu dans le corps des administrateurs, au 6ème échelon, indice 445 de l'échelle XIII, à compter du 21 juin 1983 et conserve, à cette même date, un reliquat d'ancienneté de 3 ans.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Tayeb Bouchikhi est titularisé dans le corps des administrateurs, au fer échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 21 juin 1983.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Allaoua Boudjabi est titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 21 juin 1983.
REPUBLIQUE ALGERIENNE 8 mal 1985 Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Sadek Bouzebboudja est titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 9 mars 1984.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Houmeini Chadli est titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 17 novembre 1984.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Youcef Daara est titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du ler janvier 1984.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Aomar Ferrah est titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 15 juin 1978.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Mohamed Guerrouf est titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 15 février 1984.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Saïd Haddadi est titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 11 février 1982.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Brahim Kaïdi est titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 2 octobre 1983 et conserve, à cette même date, un reliquat d'ancienneté de 1 an.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Salah Kihal est titularisé au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 1er juillet 1982 et conserve, à cette même date, un reliquat d'ancienneté de 1 an.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Tahar Kouidri est titularisé dans le corps des administrateurs, au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 2 mai 1984.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Tahar Madjet est titularisé au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 21 février 1984.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Mostefa Maguemoun est titularisé au 4ème échelon, indice 395 de l'échelle XIII, à compter du 21 juin 1983 et conserve, à cette même date, un reliquat d'ancienneté de 2 ans.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Si-Mohand Salah Mohammedi est titularisé au 5ème échelon, indice 420 de l'échelle XIII, à compter du 21 juin 1983 et conserve, à cette même date, un reliquat d'ancienneté de 3 ans.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Tayeb Nouri est titularisé au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 2 juillet 1984.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Abdelkader Ounas est titularisé dans le corps des administrateurs, au 1er échelon, indice 320 de l'échelle XIII, à compter du 1er septembre 1984.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. All Bacha est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affecté au Premier ministère (ENA), à compter de sa date d'installation dans ses fonctions.
Par arrêté du 2 décembre 1984, Mme Hamida Djidel, née Lammari est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affectée au ministère de la protection sociale, à compter du 5 mars 1984.
Par arrêté du 2 décembre 1984, Mme Khadidja El-Guechi est nommée en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affectée au ministère des finances, à compter du 25 juin 1984.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Nacer Gattal est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affecté au ministère des affaires religieuses, à compter de sa date d'installation dans ses fonctions.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Mohamed Habib est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affecté au ministère de l'industrie lourde, à compter de sa date d'installation dans ses fonctions.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Abdelghani Medjadi est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affecté au ministère des affaires religieuses, à compter de sa date d'installation dans ses fonctions.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Youcef Merchla est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affecté au ministère des affaires religieuses, à compter de sa date d'installation dans ses fonctions.
Par arrêté du 2 décembre 1984, Mme Zeghdouda Merouche, née Diab est nommée en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affectée au ministère de l'enseignement supérieur, à compter de sa date d'installation dans ses fonctions, REPUBLIQUE ALGERIENNE. 413 Par arrêté du 2 décembre 1984, Mme Badia Nedjari est nommée en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affectée au ministère de la santé publique, à compter de sa date d'installation dans ses fonctions.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. El-Fodhel Retimi est nommé en qualité d'administrateur stagiaire, indice 295 de l'échelle XIII et affecté au ministère de la formation professionnelle et du travail, à compter du 3 novembre 1984.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Belaid Kesraoul est intégré, titularisé et reclassé dans le corps des administrateurs, au 31 décembre 1979.
L'intéressé est reclassé au 5ème échelon,, indice 395 de l'échelle XIII et conserve, au 1er janvier 1980, un reliquat d'ancienneté de 9 mois et 17 jours.
La régularisation comptable ne peut avoir d'effet pécuniaire rétroactif antérieur au 1er janvier 1980.
Par arrêté du 2 décembre 1984, M. Seddik Oulmi est intégré, titularisé et reclassé dans le corps des administrateurs, au 31 décembre 1979.
L'intéressé sera rémunéré sur la base du 2ème échelon, indice 345 de l'échelle XIII et conserve, au 31 décembre 1979, un reliquat d'ancienneté de 1 an, 3 mois et 2 jours.
La régularisation comptable ne peut avoir d'effet pécuniaire rétroactif antérieur au 1er janvier 1980.
Par arrêté du 2 décembre 1984, les dispositions des arrêtés du 9 septembre 1981, du 22 août 1982 et du 30 octobre 1983 portant respectivement nomination, titularisation et avancement de M. Abdelhamid Zitouni, dans le corps des administrateurs, sont rapportées.
M. Abdelhamid Zitouni est intégré et titularisé dans le corps des administrateurs au 31 décembre 1979.
L'intéressé est titularisé au ler échelon, indice 320 de l'échelle XIII et conserve, au 1er janvier 1980, un reliquat d'ancienneté d'un (1) an, 2 mois et 7 jours.
Les dispositions du présent arrêté ne sauraient produire d'effet pécuniaire rétroactif au 1er mars 1981.
Par arrêté du 2 décembre 1984, par application des dispositions des articles 7 et 8 du décret n° 69-52 du 12 mai 1969, la situation administrative de M. Mohamed Bennegouch est révisée comme suit:
M. Mohamed Bennegouch, administrateur titulaire du 7ème échelon, indice 470 de l'échelle XIII, conserve, au 1er juillet 1981, un reliquat d'ancienneté de 7 ans et 8 mois.
MINISTERE DES AFFAIRES RELIGIEUSES
