TITRE I — AMENAGEMENT, EXPLOITATION ET ENTRETIEN DES VEHICULES › Chapitre I — Véhicules de transport en commun de personnes
Article 5
L'évacuation des gaz doit être effectuée et le tuyau d'échappement disposé de manière à éviter que les gaz d'échappement pénètrent à l'in- térieur du véhicule, notamment par les fenêtres et les portes susceptibles d'être régulièrement ouvertes.
La tuyauterie d'échappement ainsi que le silencieux doivent être suffisamment écartés de toute matière combustible pour éviter tout risque dincendie; dans le cas contraire, ils doivent être isolés par un écran pare-feu.
Toutes dispositions utiles doivent être prises pour éviter que des joints de la tuyauterie d'échappement se trouvent au voisinage de la canalisation de carbrant et que toute fuite se produisant dans cette canalisation permette l'écoulement de carburant sur la tuyauterie d'échappement.
Le nécessaire sera fait pour que les gaz, vapeurs et fumées provenant du compartiment moteur ne puissent s'infiltrer dans la caisse.