TITRE I — AMENAGEMENT, EXPLOITATION ET ENTRETIEN DES VEHICULES › Chapitre I — Véhicules de transport en commun de personnes
Article 39
Si le véhicule est à carrosserie fermée :
1) son plancher doit être étanche, de manière à éviter la pénétration des gaz d'échappement à l'intérieur de la carrosserie et l'extrémité du tuyau d'échappement doit déboucher à l'extérieur de la surface de projection du véhicule,
2) des orifices spécialement aménagés doivent permettre l'aération et l'éclairage naturel de l'ıntérieur du véhicule pendant le jour,
3) un éclairage suffisant doit, dès la chute du jour, être assuré à l'intérieur de la carrosserie.
4) une large porte ou une ouverture située à l'arrière, manœuvrable à l'intérieur comme à l'extérieur. doit permettre l'évacuation facile du véhicule.