Article 12

Tout véhicule à carrosserie fermée doit comporter au minimum: si le moteur est à l'avant :

a) une porte à l'avant, placée obligatoirement à droite,

b) une porte sur la face arrière ou deux portes latérales (l'une à droite, l'autre à gauche) placées dans la moitié arrière du véhicule.

Cette obligation ne s'applique pas aux véhicules ayant leur moteur à l'arrière; dans ce cas, la hache ou le marteau-pic doit être placé à proximité du pare-brise avant.

Toutes les issues de secours portent à l'intérieur l'inscription issues de secours».

Pour tout véhicule à carrosserie fermée, les portes de service normal, si elles sont du type wagon », doivent s'ouvrir vers l'extérieur et avoir leurs charnières situées vers l'avant du véhicule. Les portières coulissantes ou pliantes peuvent être admises si elles sont d'un maniement facile et présentent toute sécurité de fonctionnement. Les portières dites < portefeuilles doivent être établies de manièr ne pouvoir s'ouvrir intempestivement sous la poussée A des voyageurs. Les portières, type wagon > doivent être munies d'un dispositif de fermeture avec polgnées intérieures et extérieures bien visibles, très accessibles et d'un maniement facile et instantané, tant de l'extérieur que de l'intérieur.

L'ouverture de l'intérieur des portières, type wagon, doit être obtenue exclusivement par levée des poignées.

Les verrous de sûreté des portières type < wagon > ne sont autorisés que s'ils sont aisément et instantanément manœuvrables tant de l'intérieur que de l'extérieur.

Les portières à ouverture pneumatique ou électrique doivent être munies d'un dispositif de secours permettant leur ouverture directement par les voyageurs tant de l'extérieur que de l'intérieur.

En aucun cas les strapontins et sièges ne doivent être fixés aux portes et en obstruer l'accès.

Les portes doivent présenter un passage libre minimal de 0,60 m. de largeur et de 1,50 m. de hauteur, cette hauteur pouvant être réduite à 1,40 m. pour les portes de dégagement.