Article 13

La direction des activités sociales et culturelles a pour mission de mettre en œuvre les mesures législatives et règlementaires en matière d'œuvres sociales, d'attribution de bourses aux étudiants poursuivant leurs études dans les universités et établissements relevant du ministère et de promouvoir les activités culturelles et sportives universitaires.

Elle comprend trois sous-directions:

1. - la sous-direction des bourses nationales, chargée: -d'élaborer les projets de textes relatifs aux conditions d'attribution des bourses nationales et de veiller à l'application des textes en vigueur,

- de centraliser les dossiers de demandes de bourses, d'étudier les dossiers de demandes de bourses et d'établir les décisions d'attribution correspondantes,

- d'assurer la gestion des dossiers et le contrôle de la scolarité aux fins de renouvellement ou de suspension de la bourse.

2. la sous-direction des activités sociales, - chargée :

- de l'amélioration des conditions matérielles et morales des étudiants. Dans ce cadre, elle a notamment pour tâches: * de veiller au bon fonctionnement des cités et restaurants universitaires. * de coordonner, avec les services concernés, les activités liées au transport universitaire. * de promouvoir l'implantation des centres médico-sociaux universitaires. 1 Elle est également chargée de veiller à l'amélioration des conditions sociales des travailleurs des services centraux et des établissements universitaires.

3. la sous-direction des activités culturelles et sportives, chargée : de promouvoir et de développer les activités culturelles dans les établissements relevant du ministère, de promouvoir et de développer les activités sportives au sein des établissements relevant du ministère, -de suivre les activités des fédérations sportives universitaires en liaison avec les autres services concernés.