هذا النص

Répartition des crédits ouverts, au titre du budget de fonctionnement, par la loi de finances pour 1979, au ministre des transports

Décret n° 78-245 · 31 décembre 1978

لا يرتبط بهذا النص أي نص آخر بتعديل أو إلغاء معروف.