Décret n° 77-114

Fixant les conditions d'exercice des fonctions d'enseignement ainsi que des tâches administratives des professeurs, docents, maîtres de conférences et maîtres assistants des universités et des autres établissement d'enseignement supérieur

مادة واحدة عدلتها نصوص لاحقة. كل خانة تفتح المادة وما غيّرها.