Décret n° 76-71
· ج.ر عدد 33 لسنة 1976
ملغى
Décret n° 76-71 du 16 avril 1976 portant organisation et fonctionnement de l'école fondamentale
Chapitre 3 — La communauté éducative
Article 15
Les conditions de vie en communauté éducative s'organisent autour d'activités culturelles, artistiques et sportives, de travaux productifs individuels et collectifs et de séances de loisir récréatif; elles doivent concourir à la création et au maintien d'un environnement propice à l'épanouissement de l'élève.