Article 16

La soutenance des travaux de recherche a lieu publiquement au cours du quatrième semestre devant un jury de trois à cinq membres, ayant rang de professeurs ou maîtres de conférences.

Le jury est désigné par le conseil de direction de l'université et comprend notamment le directeur de recherche et un rapporteur. Il peut également comprendre des enseignants d'un autre institut ou d'une autre université choisis pour leur compétence en la matière. Si la majorité du conseil de direction n'est pas constituée de professeurs et de maîtres de conférences, le jury est désigné par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.