Décret n° 76-30 du 16 février 1976 relatif à l'organisation et au fonctionnement du centre national d'études historiques

Décret exécutif n° 93-141 du 14 juin 1993 portant transformation du centre national d'études historiques en centre national de recherches préhistoriques, anthropologiques et historiques (C.N.R.P.A.H)

Arrêté interministériel du 25 juillet 1987 portant organisation interne du Centre national d'études historiques

Arrêté interministériel du 13 juin 1985 portant création d'une commission sectorielle de tutelle pédagogique pour les établissements de formation supérieure relevant du ministère des industries légères

Décret n° 83-90 du 15 janvier 1983 abrogeant le décret n° 74-76 du 25 avril 1974 portant création d'un conseil consultatif du centre national d'études historiques

Décret n° 83-88 du 15 janvier 1983 modifiant l'ordonnance n° 71-56 du 5 août 1971 portant institution d'un centre national d'études historiques

Arrêté du 20 mai 1976 portant création de sections d'études, d'information et de recherche au centre national d'études historiques