Article 10

En vue d'effectuer des travaux de recherche, lcs docent peuvent bénéficier, sur proposition du conseil de direction de l'institut, après avis du conseil d'universite, d'un congé à plein traitement, d'un an, tous les six ans. Le conge peut être attribué par semestre à raison d'un 'semestre pour trois années d'exercice.