Décret n° 71-227
· ج.ر عدد 71 لسنة 1971
Décret n° 71-227 du 25 août 1971 portant organisation du régime des études en vue du diplôme de licencié d'enseignement en histoire et du diplôme d'enseignement de l'histoire
Titre I — Dispositions générales
Article 3
Le diplôme d'enseignement de l'histoire est délivré à tout étudiant qui achève avec succès les 4 premiers semestres ou les sıx premiers trimestres du curriculum.
