Décret n° 66-179 du 8 juin 1966 instituant une fête nationale de la jeunesse
لا يتضمن هذا النص مواد مرقّمة، شأنه شأن مراسيم التعيين وإنهاء المهام. والعبرة بنسخة الجريدة الرسمية.
شجرة النص
عُدِّل بموجب · نصوص لاحقة
يستشهد به · في التأشيرات
سجل التعديلات
-
أُلغي جزئيًا بموجب Décret n° 76-97
« Les dispositions de l'article 3 du décret n° 66-179 du 8 juin 1966 susvisé, sont abrogées et remplacées par les dispositions suivantes : «Art. 3. Il est créé, dans chaque wilaya, un comité de wilaya comprenant : le wali »
نصوص تستند إليه في تأشيراتها (9)
-
Décret n° 76-97
Décret n° 76-97 du 25 mai 1976 modifiant le décret n° 66-179 du 8 juin 1966 instituant une fête nationale de la jeunesse
-
Arrêté
Arrêté du 10 octobre 1975 fixant le calendrier des vacances scolaires pour l'année scolaire 1975-1976
-
Arrêté
Arrêté du 23 octobre 1974 fixant le calendrier scolaires pour l'année scolaire 1974-1975
-
Arrêté
Arrêté du 25 octobre 1973 fixant le calendrier des vacances scolaires pour l'année scolaire 1973-1974
-
Arrêté
Arrêté du 17 novembre 1972 fixant le calendrier des vacances scolaires pour l'année scolaire 1972-1973
-
Arrêté
Arrêté du 27 octobre 1971 fixant le calendrier des vacances scolaires pour l'année 1971-1972
-
Arrêté
Arrêté du 19 janvier 1968 fixant le calendrier des vacances scolaires et universitaires pour l'année scolaire 1967-1968
-
Arrêté
Arrêté du 16 novembre 1966 fixant le calendrier des vacances scolaires pour l'année 1966-1967
-
Arrêté
Arrêté du 8 juin 1966 modifiant l'arrêté du 11 novembre 1965 fixant le calendrier des vacances scolaires et universitaires pour l'année 1965-1966
نص أُعيد تركيبه آليًا من الجريدة الرسمية. لا يُعتدّ إلا بالنسخة المنشورة.