Décision du 7 novembre 1962 portant organisation à titre provisoire du service des forêts et la D.R.S. dans la région d'Alger
Article 1er
فتح المادةA titre provisoire, l'organisation du service des forêts et de la D.R.S. est aménagée ainsi qu'il suit dans la région d'Alger.
La conservation des forêts et de la D.R.S. d'Alger s'étend qui dispose pour la gestion des parcs de matériel de la région d'un ingénieur des travaux des eaux et forêts en résidence à Alger et pour la gestion des pépinières de la région, d'un ingénieur des travaux en résidence à Blida ou à défaut des chefs de district des eaux et forêts.
Article 8
فتح المادةA la tête des Inspections des eaux et forêts et de sur l'ensemble du territoire de la Région. Elle comprend 4 la D.R.S. sont placés des ingénieurs des eaux et inspections des forêts et de la D.R.S. l'Inspection d'Alger qui s'étend sur le département d'Alger,
- l'Inspection de Tizi-Ouzou qui s'étend sur le département de Grande Kabylie,
- l'Inspection de Médéa qui s'étend sur le département du Titteri,
- l'Inspection d'Orléansville qui s'étend sur le département du Chéliff,
- un service régional du matériel et des pépinières.
Article 2
فتح المادةL'Inspection d'Alger comprend deux circonscriptions des forêts et de la D.R.S.: la circonscription d'Alger qui s'étend sur les arrondissements d'Alger et de Maison-Blanche, la circonscription de Blida qui s'étend sur l'arrondissement de Blida.
Article 3
فتح المادةL'Inspection de Tizi-Ouzou comprend 3 circonscriptions des forêts et de la D.R.S. : la circonscription de Tizi-Ouzou qui s'étend sur les arrondissements de Tizi-Ouzou, Bordj Ménaïel, Palestro, Dra-el- Mizan, t la circonscription d'Azazga qui s'étend sur les arrondissements d'Azazga et de Fort National.
Article 4
فتح المادةL'Inspection de Médéa comprend 3 circonscriptions des forêts et de la D.R.S. :
- la ciconscription de Médéa qui s'étend sur les arrondissements de Médéa et Boghari, la circonscription d'Aumale qui s'étend sur les arrondissements d'Aumale et de Tablat, la circonscription de Djelfa qui s'étend sur les arrondissements de Djelfa, Bou-Saâda et Paul Cazelles.
Article 5
فتح المادةL'Inspection d'Orléansville comprend 3 circonscriptions des forêts et de la D.R.S. :
- la circonscription d'Orléansville qui s'étend sur les arrondissements d'Orléansville, Ténès, Téniet-el-Haad (pie) (communes de Béni-Bou-Khanous Lardjem, Tamalhat, Molière, Bou Caïd, Beni Indel, Zakkor, Ouled Rhalis, Béthaïa, Beni Chaïb, Ouled Bakhta),
- la circonscription de Miliana qui s'étend sur les arrondissements de Miliana, Dunerré, Téniet-el-Haad (pie) (communes de Téniet-el-Haad, Trolard-Taza, Marbot, Général Gouraud, Gros Pins, Irhoud, Taine, Bourbaki), -la circonscription de Cherchell qui s'étend sur l'arrondissement de Chercheli.
Article 6
فتح المادةLa conservation d'Alger est dirigée par un conservateur des eaux et forêts en résidence à Alger, assisté de deux ingénieurs adjoints.
Article 7
فتح المادةA la tête du service du matériel et de pépinières est placé un ingénieur des eaux et forêts ou à défaut un Ingénieur des travaux des eaux et forêts en résidence à Alger forêts ou a défaut des ingénieurs des travaux des eaux et forêts dont la résidence est fixée respectivement à Alger, Tizi-Ouzou, Médéa et Orléansville.
Article 9
فتح المادةA la tête des circonscriptions des forêts et de la D.R.S. sont placés des ingénieurs des travaux des eaux et forêts ou à défaut des chefs de district des eaux et forêts dont la résidence est fixée au chef-lieu de la circonscription.
Article 10
فتح المادةDemeure en outre à la disposition du conservateur à Alger, pour répondre tant aux besoins de la formation que de l'inspection des services extérieurs et occuper, à mesure des possibilités de réinstallation sur le plan local, divers emplois de chefs des services extérieurs, l'effectif suivant cing ingénieurs en chef, huit ingénieurs, sept ingénieurs des travaux ou à défaut, et respectivement des agents de la catégorie immédiatement inférieure.
Article 11
فتح المادةLe chef du service des forêts et de la D.R.S est chargé de l'exécution de la présente décision qui sera publiée au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.
A. QUZEGANE. ::
MINISTERE DU COMMERCE
التأشيرات: النصوص التي يستند إليها (1)
- Arrêté
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