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Décret présidentiel du 4 Chaâbane 1445 correspondant au 14 février 2024 portant nomination de chefs de
Le présent arrêté sera publié au *Journal* *officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 2 Rajab 1445 correspondant au 14 janvier Le ministre de l’enseignement La ministre de la culture supérieur et de la recherche et des arts scientifique
Le concours d’accès à l’institut supérieur des métiers des arts du spectacle et de l’audiovisuel, est organisé par une commission. La commission examine la conformité des dossiers de candidature au concours et établit la liste des candidats. Sur la base du procès-verbal des délibérations du jury du concours, elle établit, également, la liste des candidats reçus au concours, par ordre de mérite.
Le programme pédagogique de la filière « arts du spectacle », spécialité « écriture dramatique », citée à l’article 1er ci-dessus, ouverte au titre de l’année universitaire 2022-2023, est fixé conformément à l’annexe jointe au présent arrêté.
Le directeur général des enseignements et de la formation du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, le directeur de l’administration et des moyens du ministère de la culture et des arts et le directeur de l’institut supérieur des métiers des arts du spectacle et de l’audiovisuel, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’application du présent arrêté.
La date du concours cité à l’article 3 ci-dessus, est publiée sur le site web de l’institut, par voie de presse, par affichage ou par tout autre moyen approprié. ##### 15 Chaâbane 1445 25 février 2024
La bonification indiciaire des postes supérieurs du centre de formation professionnelle et de l'apprentissage et les conditions d'accès à ces postes, sont fixées conformément au tableau ci- après : Vu le décret exécutif n° 09-93 du 26 Safar 1430 correspondant au 22 février 2009 portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de la formation et de l'enseignement professionnels; Vu le décret exécutif n° 14-140 du 20 Joumada Ethania 1435 correspondant au 20 avril 2014 fixant le statut-type des centres de formation professionnelle et de l'apprentissage; Vu le décret exécutif n° 14-193 du 5 Ramadhan 1435 correspondant au 3 juillet 2014 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative; Vu l'arrêté interministériel du 14 Joumada El Oula 1437 correspondant au 23 février 2016, modifié et complété, fixant l'organisation interne du centre de formation professionnelle et de l'apprentissage (CFPA); **Classification** **Etablissement Postes** **public supérieurs** Niveau Catégorie Section hiérarchique Centre Directeur B 3 N de formation professionnelle et de l'apprentissage **Conditions d’accès** **Mode** Bonification **aux postes** **de** indiciaire **nomination** 477 Professeur spécialisé de formation et Arrêté d'enseignement professionnels chargé du ministre de l'ingénierie pédagogique. Conseiller principal à l'orientation, à l'évaluation et à l'insertion professionnelles, au moins titulaire, justifiant de deux (2) années de service effectif en cette qualité. Administrateur principal, au moins, titulaire ou grade équivalent justifiant de deux (2) années de service effectif en cette qualité. Professeur spécialisé de formation et d'enseignement professionnels du deuxième ou premier grade, ou professeur spécialisé de formation et d'enseignement professionnels du deuxième ou premier grade de réadaptation, justifiant de sept (7) années de service effectif en cette qualité. Intendant gestionnaire des établissements de formation et d'enseignement professionnels, justifiant de sept (7) années de service effectif en cette qualité. Conseiller à l'orientation, à l'évaluation et à l'insertion professionnelles, justifiant de sept (7) années de service effectif en cette qualité.
Les dispositions de l’arrêté interministériel du 2 Ramadhan 1435 correspondant au 30 juin 2014 précisant les prestations relevant des considérations culturelles et/ou artistiques pouvant faire l’objet de marchés de gré à gré simple, sont abrogées.
Le centre de formation professionnelle et de l'apprentissage, est classé à la catégorie « B » section 3.
En application des dispositions de l'article 3 du décret exécutif n° 98-242 du 8 Rabie Ethani 1419 correspondant au 1er août 1998 portant statut des écoles régionales des beaux-arts (E.R.B.A), il est créé à Djelfa une annexe de l’école régionale des beaux-arts de Batna.
Les dispositions de l'arrêté interministériel du 9 Moharram 1438 correspondant au 11 octobre 2016, modifié et complété, fixant la classification du centre de formation professionnelle et de l'apprentissage et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant, sont abrogées. Professeur spécialisé de formation et Arrêté d'enseignement professionnels du ministre chargé de l'ingénierie pédagogique. Professeur spécialisé de formation et d'enseignement professionnels du deuxième ou premier grade, ou professeur spécialisé de formation et d'enseignement professionnels du deuxième ou premier grade de réadaptation, justifiant de trois (3) années de service effectif en cette qualité. Adjoint technique et pédagogique, justifiant de trois (3) années de service effectif en cette qualité. 207 Administrateur principal, au moins, Arrêté titulaire ou grade équivalent, justifiant du ministre de deux (2) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. Intendant gestionnaire des établissements de formation et d’enseignement professionnels, justifiant de trois (3) années de service effectif en cette qualité. Administrateur analyste ou administrateur ou grade équivalent, justifiant de trois (3) années de service effectif en cette qualité. Sous-intendant principal des établissements de formation et d'enseignement professionnels, justifiant de cinq (5) années de service effectif en cette qualité.
Les modalités d’évaluation, de progression, d’orientation et de réorientation des étudiants sont celles en vigueur dans les établissements d’enseignement et de formation supérieurs, relevant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique. Toutefois, les crédits des unités d’enseignement fondamentales et des travaux d’atelier, ne sont ni compensables, ni transférables.
En application des dispositions de l'article 41 (1er tiret) de la loi n° 23-12 du 18 Moharram 1445 correspondant au 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics, le présent arrêté a pour objet de préciser les prestations relevant de considérations culturelles et/ou artistiques pouvant faire l'objet de marchés, selon la procédure négociée directe.
La commission est composée : — du directeur de l’institut, président; — du sous-directeur des affaires pédagogiques de l’institut, membre; — d’un enseignant permanent de rang magistral, membre; — du représentant du ministère de la culture et des arts, membre; — du représentant du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, membre.
En application des dispositions de de la culture et des arts des finances ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 13 ##### Arrêtent :
Les prestations relevant de considérations culturelles et/ou artistiques pouvant faire l'objet de marchés selon la procédure négociée directe, sont : — les prestations qui ne peuvent être effectuées que par des artistes créatifs, choisis *intuitu-personæ*; — l’acquisition de biens culturels mobiliers, tels que définis par la législation en vigueur, à l’exception des biens archéologiques; — les prestations relevant des productions cinématographiques.
L’accès à l’institut supérieur des métiers des arts du spectacle et de l’audiovisuel en vue de l’obtention du diplôme de master professionnalisant, est organisé par voie de concours.
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 8 Joumada Ethania 1445 correspondant au 21 décembre 2023.
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 16 Rabie Ethani 1445 correspondant au 31 octobre 2023. Le ministre de la formation Le ministre et de l’enseignement professionnels des finances
Le présent arrêté sera publié au *Journal* *officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 8 Joumada Ethania 1445 correspondant au 21 décembre 2023. La ministre Le ministre de la culture et des arts des finances Soraya MOULOUDJI Laziz FAID ————H————
En application des dispositions de l'article 13 du décret présidentiel n° 07-307 du 17 Ramadhan 1428 correspondant au 29 septembre 2007, modifié, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer la classification du centre de formation professionnelle et de l'apprentissage et les conditions d'accès aux postes supérieurs en relevant.
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 15 Joumada Ethania 1445 correspondant au 28 décembre 2023. La ministre Le ministre de la culture et des arts des finances ##### Soraya MOULOUDJI Laziz FAID ##### MINISTERE DE L’AGRICULTURE ET DU DEVELOPPEMENT RURAL
En application des dispositions de l’article 16 du décret exécutif n° 18-263 du 8 Safar 1440 correspondant au 17 octobre 2018 fixant les conditions d’octroi de la tutelle pédagogique et les modalités de son exercice sur les établissements de formation supérieure relevant d’autres départements ministériels, le présent arrêté a pour objet l’ouverture de la filière « arts du spectacle », spécialité « écriture dramatique », domaine « arts » et fixant son programme pédagogique ainsi que les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation en vue de l’obtention du diplôme de master professionnalisant à l’institut supérieur des métiers des arts du spectacle et de l’audiovisuel.
Les fonctionnaires ayant vocation à occuper les postes supérieurs, doivent appartenir à des grades dont les missions sont en rapport avec les attributions des structures concernées.
##### Kamel BADDARI Soraya MOULOUDJI diplôme de licence en sciences de l’information 2024.
##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 13 Le concours consiste en un examen écrit et un entretien devant un jury d’examen. Les candidats au concours d’accès à l’institut supérieur des métiers des arts du spectacle et de l’audiovisuel, doivent être : — titulaires du baccalauréat de l’enseignement secondaire ou d’un titre étranger équivalent; — titulaires du diplôme de licence (LMD) ou de licence du système classique dans l'une des spécialités suivantes : ***** diplôme licence arts du spectacle, spécialités « critique de théâtre », « art de l’acteur » et « scénographie »; ***** diplôme de licence en arts visuels, spécialités « prise de vue » et « prise de son »; ***** diplôme de licence en arts visuels; ***** diplôme d’études supérieures en arts dramatiques, toutes spécialités; ***** diplôme de licence en arts, spécialité « arts du spectacle »; ***** diplôme de licence en langue et culture amazighes, spécialité « langue et littérature »; ***** diplôme de licence en langue et littérature arabes, spécialités « études littéraires » et « études critiques »; ***** diplôme de licence en lettres et langues étrangères, spécialités langue française, anglaise et autres langues; ***** diplôme de licence en psychologie, spécialités « psychologie sociale » et « psychologie de l'éducation »; ***** diplôme de licence en sociologie, spécialités « sociologie culturelle » et « sociologie de l’éducation »; ***** et de la communication, spécialités « journalisme, audiovisuel ».
##### La ministre Le ministre ##### Soraya MOULOUDJI Laziz FAID ————H———— ##### Arrêté interministériel du 15 Joumada Ethania 1445 correspondant au 28 décembre 2023 précisant les ##### prestations relevant de considérations culturelles et/ou artistiques pouvant faire l'objet de marchés ##### selon la procédure négociée directe. ##### ———— La ministre de la culture et des arts, et Le ministre des finances, Vu la loi n° 23-12 du 18 Moharram 1445 correspondant au 5 août 2023 fixant les règles générales relatives aux marchés publics; Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 05-79 du 17 Moharram 1426 correspondant au 26 février 2005 fixant les attributions du ministre de la culture; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; Vu l'arrêté interministériel du 2 Ramadhan 1435 correspondant au 30 juin 2014 précisant les prestations relevant de considérations culturelles et/ou artistiques pouvant faire l'objet de marchés de gré à gré simple;
##### 15 Chaâbane 1445 ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 13 ##### 25 février 2024 Centre Directeur B de formation (suite) professionnelle et de l'apprentissage Chef de service B 3 de l'accueil, de l'information, de l'orientation et de la numérisation Chef de service B 3 de la formation présentielle et de la formation professionnelle continue ##### TABLEAU (suite) N Administrateur analyste ou administrateur Arrêté ou grade équivalent, justifiant de sept (7) du ministre années de service effectif en cette qualité. Adjoint technique et pédagogique, justifiant de sept (7) années de service effectif en cette qualité. N-1 207 Professeur spécialisé de formation Arrêté et d'enseignement professionnels du ministre chargé de l'ingénierie pédagogique. Conseiller principal à l'orientation, à l'évaluation et à l'insertion professionnelles, au moins, titulaire, justifiant de deux (2) années d'ancienneté en qualité de fonctionnaire. Professeur spécialisé de formation et d'enseignement professionnels du deuxième ou premier grade, ou professeur spécialisé de formation et d'enseignement professionnels du deuxième ou premier grade de réadaptation, justifiant de trois (3) années de service effectif en cette qualité. Conseiller à l'orientation, à l'évaluation et à l'insertion professionnelles, justifiant de trois (3) années de service effectif en cette qualité. N-1 207 Professeur spécialisé de formation et Arrêté d'enseignement professionnels chargé du ministre de l'ingénierie pédagogique. Professeur spécialisé de formation et d'enseignement professionnels du deuxième ou premier grade, ou professeur spécialisé de formation et d'enseignement professionnels du deuxième ou premier grade de réadaptation, justifiant de trois (3) années de service effectif en cette qualité. Adjoint technique et pédagogique, justifiant de trois (3) années de service effectif en cette qualité. ##### 15 Chaâbane 1445 ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 13 ##### 25 février 2024 ##### TABLEAU (suite) Centre Chef de service B N-1 de formation de professionnelle l'apprentissage et de l'apprentissage Chef de service B 3 N-1 de l'administration, des finances et des moyens
##### Arrêté interministériel du 8 Joumada Ethania 1445 correspondant au 21 décembre 2023 portant ##### création à Djelfa d'une annexe de l'école régionale des beaux-arts de Batna. ———— La ministre de la culture et des arts, et Le ministre des finances, Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; Vu le décret exécutif n° 98-242 du 8 Rabie Ethani 1419 correspondant au 1er août 1998 portant statut des écoles régionales des beaux-arts (E.R.B.A.), notamment son article 3; Vu le décret exécutif n° 98-243 du 8 Rabie Ethani 1419 correspondant au 1er août 1998 portant création des écoles régionales des beaux-arts (E.R.B.A.); Vu le décret exécutif n° 05-79 du 17 Moharram 1426 correspondant au 26 février 2005 fixant les attributions du ministre de la culture; ##### Arrêtent :
##### Yassine MERABI Laziz FAID Pour le Premier ministre et par délégation, *le directeur général de la fonction publique* *et de la réforme administrative*
##### Belkacem BOUCHEMAL ##### 15 Chaâbane 1445 ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 13 ##### 25 février 2024 ##### MINISTERE DE LA CULTURE ET DES ARTS ##### Arrêté interministériel du 2 Rajab 1445 correspondant au 14 janvier 2024 portant ouverture de la **filière « arts du spectacle », spécialité « écriture dramatique » domaine « arts » et fixant son** ##### programme pédagogique ainsi que les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation en vue ##### de l’obtention du diplôme de master professionnalisant à l’institut supérieur des métiers ##### des arts du spectacle et de l’audiovisuel. ———— Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, et La ministre de la culture et des arts, Vu la loi n° 99-05 du 18 Dhou El Hidja 1419 correspondant au 4 avril 1999, modifiée et complétée, portant loi d’orientation sur l’enseignement supérieur; Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaȃbane 1444 correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 04-98 du 11 Safar 1425 correspondant au 1er avril 2004 portant transformation de l’institut national des arts dramatiques en institut supérieur des métiers des arts du spectacle et de l’audiovisuel; Vu le décret exécutif n° 05-79 du 17 Moharram 1426 correspondant au 26 février 2005 fixant les attributions du ministre de la culture; Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique; Vu le décret exécutif n° 18-263 du 8 Safar 1440 correspondant au 17 octobre 2018 fixant les conditions d’octroi de la tutelle pédagogique et les modalités de son exercice sur les établissements de formation supérieure relevant d’autres départements ministériels; Vu le décret exécutif n° 22-208 du 5 Dhou El Kaâda 1443 correspondant au 5 juin 2022 fixant le régime des études et de la formation en vue de l’obtention des diplômes de l’enseignement supérieur; Vu l’arrêté interministériel du 2 Moharram 1428 correspondant au 21 janvier 2007, complété, portant création, composition, organisation et fonctionnement de la commission sectorielle de la tutelle pédagogique sur les établissements de formation supérieure relevant du ministère de la culture; Vu l’arrêté interministériel du 22 Chaoual 1437 correspondant au 27 juillet 2016, complété, portant ouverture de la filière « arts du spectacle », spécialités « art de l’acteur » et « critique théâtrale » et de la filière « arts visuels », spécialité « prise de vue », domaine « arts » et fixant les conditions d’accès, d’orientation et de réorientation, le contenu des programmes, la durée et le régime des études et la composition des jurys d’examens en vue de l’obtention du diplôme de licence professionnalisante à l’institut supérieur des métiers des arts du spectacle et de l’audiovisuel; Sur avis de la commission sectorielle pour l’exercice de la tutelle pédagogique sur les établissements de formation supérieure relevant du ministère de la culture, lors de sa session du 18 juillet 2022; ##### Arrêtent :
##### 25 février 2024 15 Chaâbane 1445 ##### — — 12h00 10h30 315h00 — Total semestre 1 |2|—|—|1h30|—||21h00||Informatique appliquée (programmation)|(U.E.T)| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |2|—|—|1h30|—||21h00|2|Langue étrangère (termes techniques) 4|Unité| |2|—|—|—|1h30||21h00|Anthropologie de l’art 1|2|(U.E.D) Unité| |2|—|—|—|1h30||21h00|Philosophie de l’art||(U.E.M)| |2|—|—|—|1h30||21h00||Méthodes de critiques modernes|| |2|—|—|1h30|1h 30||42h00|Sociologie d’art 9|6|Unité| |2|—|—|3h00|—||42h00||Outil d’analyse de texte théâtrale|| |3|—|—|1h30|1h30||42h00|Technique de récit||(U.E.F)| |3|—|—|1h30|1h30||42h00||Eléments d’écriture dramatique|| |4|—|— Autres TP|1h30 TD|1h30 Cours|Sem|42h00 14-16|Théorie du drame1 18 Intitulés des matières|12 Crédits|Unité| transversale d’enseignement de découverte d’enseignement **JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 13** de méthodologie S1 d’enseignement fondamentale d’enseignement **d’enseignement** **Crédits Coeff Coeff Unités Semestre constitutives de l’unité d’enseignement VHS** ##### Volume horaire hebdomadaire des matières écriture dramatique **Spécialité :** arts du spectacle **Filière :** ##### Domaine : arts **tacle et de l’audiovisuel. d’orientation en vue de l’obtention du diplôme de master professionnalisant à l’institut supérieur des métiers des arts du spec** **odalités d’évaluation, de progression et Programme pédagogique de la filière « arts du spectacle », spécialité « écriture dramatique » domaine « arts » ainsi que les m** ##### ANNEXE ##### — — 12h00 10h30 315h00 — Total semestre 2 |2|—|—|1h30|—||21h00|(programmation) Informatique appliquée||(U.E.T)| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |2|—|—|1h30|—||21h00|(termes techniques) Langue étrangère 2|4|Unité| |2|—|—|—|1h30||21h00|Economie 1|de la culture /production 2|(U.E.D) Unité| |2|—|—|—|1h30||21h00|Ecoles de mise en scène||(U.E.M)| |2|—|—|—|1h 30||21h00|Psychologie de l’art||| |2|—|—|1h30|1h 30||42h00|9|Mécanisme d’analyse théâtrale 6|Unité| |2|—|—|3h00|—||42h00|théâtrale|Atelier de l’écriture créative|| |3|—|—|1h30|1h30||42h00|Ecriture de la comédie||(U.E.F)| |3|—|—|1h30|1h30||42h00||Construction du personnage|| |4|—|— Autres TP|1h30 TD|1h30 Cours|Sem|42h00 14-16|Théorie du drame 2 18 Intitulés des matières|12 Crédits|Unité| ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 13 transversale d’enseignement de découverte d’enseignement de méthodologie d’enseignement **S2** fondamentale d’enseignement ##### 15 Chaâbane 1445 d’enseignement ##### Crédits Coeff Coeff Unités Semestre 25 février 2024 constitutives de l’unité d’enseignement VHS ##### Volume horaire hebdomadaire des matières ##### ANNEXE (suite) ##### 25 février 2024 15 Chaâbane 1445 — — **13h30 10h30 336h00 — Total semestre 3** |2|—|—|1h30|—||21h30|(programmation) Informatique appliquée||(U.E.T)| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |2|—|—|1h30|—||21h00|(termes techniques) 2 Langue étrangère|4|Unité| |2|—|—|—|1h30||21h00|1 Marketing culturel|2|(U.E.D) Unité| |2|—|—|—|1h30||42h00||Langage cinématographique|| |2|—|—|1h30|1h30||21h00|cinématographique|Mécanismes d'analyse du film|(U.E.M)| |2|—|—|1h30|1h 30||42h00|scientifique 9|6 Méthodologie de la recherche|Unité| |2|—|—|3h00|—||42h00|scénario|Atelier d'écriture dramatique de|| |3|—|—|1h30|1h30||42h00||Scénario télévisuel (le script)|| |3|—|—|1h30|1h30||42h00|théâtre et cinéma|Le dialogue dramatique entre|(U.E.F)| |4|—|— Autres TP|1h30 TD|1h30 Cours|Sem|42h00 14-16|18 Scénario filmique Intitulés des matières|12 Crédits|Unité| transversale d’enseignement ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 13 de découverte d’enseignement de méthodologie d’enseignement **S3** fondamentale d’enseignement **d’enseignement** **Crédits Coeff Coeff Unités Semestre constitutives de l’unité d’enseignement VHS** ##### Volume horaire hebdomadaire des matières ##### ANNEXE (suite) ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 13 ##### — — — — 420h00 — Total semestre 4 |2|—|—|—|—|60h00|(2 semaines)|Séminaires et ateliers||| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| |2|—|—|—|—|60h00|(2 semaines)|Stage pratique 10|4|Unité| |8|—|—|—|—|240h00|(8 semaines)|d’études|Préparation du mémoire de fin|(U.E.F)| |3|—|—|—|—|60h00|(2 semaines)|texte théâtral) 20|analyse d’un scénario ou d’un Projet artistique (écriture ou 11|Unité| |Crédits|Coeff|Autres TP|TD|Cours|||||| méthodologique d’enseignement **S4** fondamentale d’enseignement ##### Semestre d’enseignement constitutives de l’unité d’enseignement 14-16 Intitulés des matières Crédits Coeff Unités Semestre ##### Volume horaire hebdomadaire des matières VHS ##### 15 Chaâbane 1445 25 février 2024 ##### ANNEXE (suite) ##### JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 13 ##### 15 Chaâbane 1445 25 février 2024 ##### Arrêté interministériel du 8 Joumada Ethania 1445 correspondant au 21 décembre 2023 portant ##### création à Djelfa d'une annexe de l'institut régional de formation musicale de Laghouat. ———— La ministre de la culture et des arts, et Le ministre des finances, Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 92-187 du 12 mai 1992 portant statut des instituts régionaux de formation musicale (I.R.F.M), notamment son article 3; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; Vu le décret exécutif n° 05-79 du 17 Moharram 1426 correspondant au 26 février 2005 fixant les attributions du ministre de la culture; Vu le décret exécutif n° 13-294 du 10 Chaoual 1434 correspondant au 17 août 2013 érigeant l'annexe de l'institut régional de formation musicale de Bouira en institut régional de formation musicale de Laghouat; ##### Arrêtent : l'article 3 du décret exécutif n° 92-187 du 12 mai 1992 portant statut des instituts régionaux de formation musicale (I.R.F.M), il est créé à Djelfa une annexe de l'institut régional de formation musicale de Laghouat.
Texte reconstitué automatiquement à partir du Journal officiel. Seule la version publiée fait foi.
