Article 2
Le présent arrêté sera publié au *Journal* *officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
||et des sports||Fait à Alger, le 25 Rabie Ethani 1445 correspondant|||
|---|---|---|---|---|---|
|Abderrahmane HAMMAD|Pour le Premier ministre et par délégation, le chargé de la gestion de la direction générale|Abdelhakim BELAABED|au 9 novembre 2023. et de l’aménagement du territoire|Le ministre de l’intérieur, des collectivités locales|Le ministre du commerce et de la promotion|
|de la fonction publique et de la réforme administrative||||Brahim MERAD|des exportations Tayeb ZITOUNI|
Fait à Alger, le 25 Rabie Ethani 1445 correspondant
##### Abdelouahab LAOUICI
Article 8
L*'article 9* de l’arrêté interministériel du 3 Rabie
El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit :
*«
Article 4
* .......................... (sans changement jusqu’à) de
concevoir et de réaliser les supports de communication (bulletin du centre, site web du centre, journaux, films, brochures, supports de projection); — de produire des statistiques, de mesurer et d’analyser la production scientifique des établissements de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Il est organisé en trois (3) services :
- ............................. (sans changement) .......................;
- service de la valorisation des résultats de la recherche et
la scientométrie;
- service de la propriété intellectuelle. ».
Article 2
L’*article 2* de l’arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 susvisé, est modifié et rédigé comme suit :
*«
Article 8
* .................... (sans changement jusqu’à)
d’assurer la conservation et l’entretien des archives du centre.
##### Les services administratifs, sont organisés en :
##### Au titre du centre :
- service du personnel et de la formation;
- service du budget et de la comptabilité;
- service des moyens généraux.
##### Au titre de chaque unité de recherche :
- service de la gestion financière;
- service des moyens généraux et de la maintenance. ».
Article 1er
Le présent arrêté modifie et complète certaines dispositions de l’arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche sur l’information scientifique et technique.
Article 7
L*'article 8* de l’arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit :
*«
Article 3
Les dispositions de l’arrêté du 19 Ramadhan
||MINISTERE DE L’INTERIEUR,|1441 correspondant au 12 mai 2020 portant création d’une|
|---|---|---|
||DES COLLECTIVITES LOCALES|commission de recours compétente à l’égard des|
|ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE||fonctionnaires du ministère de l’intérieur, des collectivités locales et de l’aménagement du territoire, sont abrogées.|
|Arrêté du 3 Chaâbane 1445 correspondant au 13 février||
Article 3
* Les départements techniques, au nombre de quatre (4), sont constitués par :
- ............................. (sans changement) ..........................;
- ............................. (sans changement) ..........................;
- ............................. (sans changement) ..........................;
- le département des systèmes d’information. ».
Article 9
L’arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 susvisé, est complété par les *articles 9 bis, 9 bis 1, 9 bis 2, 9 bis 3 et 9 bis 4,* rédigés comme suit :
*« Art. 9 bis. —* Les unités de recherche, au nombre de quatre (4), sont constituées par :
- l’unité de recherche en médiation et diffusion de la
culture scientifique;
- l’unité de recherche en sciences des données et
applications;
- l’unité de recherche sur les systèmes embarqués;
- l’unité de recherche en médiation des sciences médicales
et des sciences de la nature et de la vie. ».
*« Art. 9 bis 1. —* **L’unité de recherche en médiation et** **diffusion de la culture scientifique** est chargée : — de la recherche dans les procédés optimaux de popularisation des sciences pour divers publics; — de la recherche en didactique des sciences avec, comme applications pratiques, la conception et la réalisation de caravanes de la science mobile;
— de l’étude et de la conception de produits et instruments scientifiques innovateurs à haute valeur pédagogique; — de la conception et du développement de master classes spécialisées dans des disciplines ciblées avec projets de recherche dans les différents axes, selon le cutting edge de chaque science; — de la formation de médiateurs scientifiques multidisciplinaires dans le but de renforcer/mettre en place les structures d'animation scientifique (clubs et associations scientifiques et centres de loisir de type CLS).
Article 6
Le présent arrêté sera publié au *Journal*
Article 1er
Il est constitué une commission de recours compétente à l’égard des corps des fonctionnaires de l’administration centrale du ministère de l’intérieur, des collectivités locales et de l’aménagement du territoire, conformément aux dispositions de l’article 49 du décret exécutif n° 20-199 du 4 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 25 juillet 2020 susvisé.
Article 5
L'*article 5* de l’arrêté interministériel du 3 Rabie
El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit :
*«
Article 10
Le présent arrêté sera publié au *Journal* correspondant au 12 décembre 2020 relatif aux positions
##### 24 Ramadhan 1445 3 avril 2024
|Corps|Effectifs|
|---|---|
|Professeurs de l’enseignement secondaire|100|
|Conseillers de l’éducation|2|
|Conseillers de l’orientation et de la guidance scolaire et professionnelle|3|
##### Superviseurs de l’éducation 19
Article 3
L*'article 3* de l’arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit : *«
Article 4
L*'article 4* de l’arrêté interministériel du 3 Rabie
El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 susvisé, est modifié, complété et rédigé comme suit :
*«
Article 4
Le présent arrêté sera publié au Journal|
|2024 portant constitution de la commission de||officiel de la République algérienne démocratique et|
|recours compétente à l’égard des corps des fonctionnaires de l’administration centrale du||populaire.|
|ministère de l’intérieur, des collectivités locales et||Fait à Alger, le 3 Chaâbane 1445 correspondant au|
|de l’aménagement du territoire.||13 février 2024.|
————
Le ministre de l’intérieur, des collectivités locales et de l’aménagement du territoire, Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 20-199 du 4 Dhou El Hidja 1441 correspondant au 25 juillet 2020 relatif aux commissions administratives paritaires, commissions de recours et des comités techniques dans les institutions et administrations publiques; Vu l’arrêté du 29 Joumada Ethania 1441 correspondant au 23 février 2020, modifié, portant création des commissions administratives paritaires compétentes à l’égard des fonctionnaires du ministère de l’intérieur, des collectivités locales et de l’aménagement du territoire; Vu l’arrêté du 19 Ramadhan 1441 correspondant au 12 mai 2020 portant création d’une commission de recours compétente à l’égard des fonctionnaires du ministère de l’intérieur, des collectivités locales et de l’aménagement du territoire; **Arrête :**
Article 5
*............................. (sans changement jusqu’à)
promouvoir l’information scientifique et technique nationale dans les différents domaines des sciences et technologies à travers la mise en place d’un système national d’information scientifique et technique; — gérer l’ISSN et les DOI de la production scientifique et ceux relatifs aux créations de revues.
Il est organisé en quatre (4) services :
- service de traitement des bases de données;
- ............................. (sans changement) .......................;
- ............................. (sans changement) .......................;
- service ISSN et DOI. ».
Article 2
Le recrutement et la gestion de la carrière des fonctionnaires appartenant aux corps cités à l’article 1er ci-dessus, est assuré par les services de l’administration chargée de la jeunesse et des sports, conformément aux dispositions statutaires fixées par le décret exécutif n° 08-315 du 11 Chaoual 1429 correspondant au 11 octobre 2008, modifié et complété, susvisé.
Article 6
L’arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel
1434 correspondant au 15 janvier 2013 susvisé, est complété par un *article 6 bis,* rédigé comme suit :
*« Art. 6 bis. —* Le département des systèmes d’information est chargé : — de mettre en place un schéma directeur du système d’information du centre; — de veiller au bon fonctionnement et à la disponibilité du système d’information; — de recueillir les besoins du centre et de proposer des équipements et logiciels adaptés, tout en prenant en considération la stratégie globale du centre; — de veiller à la sécurité du système d’information; — d’assurer la veille technologique; — de suivre les évolutions techniques et d’assurer la formation du personnel au système d’information; — de définir et de mettre en place des processus, des procédures en ligne et des protocoles informatiques; — de mettre en ligne le système national de logiciels, principalement dans le secteur de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique; — d’assurer la gestion, la maintenance et la sécurité du système national de logiciels en ligne.
Il est organisé en trois (3) services :
- service réseaux et sécurité;
- service systèmes et infrastructures;
- service système national des logiciels en ligne
(SNLL) ».
Article 3
Les fonctionnaires mis en position d’activité bénéficient du droit à la promotion, conformément aux dispositions du décret exécutif n° 08-315 du 11 Chaoual 1429 correspondant au 11 octobre 2008, modifié et complété, susvisé.
Article 2
La commission de recours, citée à l’article 1er ci-dessus, est composée comme suit :
Article 1er
La liste citée à l’annexe de l’arrêté
Article 9
* Les divisions de recherche, au nombre de cinq
(5), sont constituées par :
- ............................. (sans changement) ..........................;
- la division « systèmes d’information et systèmes
multimédia »;
- la division « recherche et développement en science de
l’information et humanités numériques »;
- ............................. (sans changement) ..........................;
- ............................. (sans changement) ............................ **1- La division « réseaux et systèmes distribués »** est
chargée de mener des études et des travaux de recherche sur : — les réseaux informatiques et de télécommunication : infrastructures de réseaux optiques, sans-fil et mobiles (architectures, déploiement, supervision, sécurité, dimensionnement, évaluation des performances et optimisation), protocoles de communication (modélisation, vérification formelle et analyse), réseaux programmables et assurance de qualité de service; — les systèmes distribués avancés : algorithmes, applications et infrastructures distribuées, virtualisation, conteneurisation, stockage distribué, Cloud Computing, Grid Computing, Edge Computing, Fog Computing, qualité de service, sécurité et supervision; — les applications des réseaux : conception, planification, développement, déploiement, sécurité et supervision des applications distribuées incluant les e-services, les systèmes intégrés, les systèmes collaboratifs et le transfert des connaissances.
Article 5
Les dispositions de l’arrêté interministériel du 25 avril 1993 portant placement en position d’activité auprès des établissements de formation à caractère éducatif relevant du ministère de la jeunesse et des sports de certains corps spécifiques relevant du ministère de l’éducation nationale, sont abrogées.
*officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger le 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023.
Le ministre de la jeunesse Le ministre de l’éducation et des sports nationale
Article 1er
En application des dispositions de l’article 3 du décret exécutif n° 08-315 du 11 Chaoual 1429 correspondant au 11 octobre 2008, modifié et complété, susvisé, sont mis en position d’activité auprès des établissements sous tutelle du ministère de la jeunesse et des sports, dans la limite des effectifs prévus par le présent arrêté, les fonctionnaires relevant des corps suivants :
Article 4
Le grade occupé par les fonctionnaires ayant bénéficié d’une promotion fait l’objet d’une translation sur le nouveau grade.
Article 2
* Sous l’autorité du directeur, assisté du directeur adjoint et du secrétaire général, le centre est organisé en départements techniques, en services administratifs, en divisions de recherche, en unités de recherche et en services communs de recherche. ».
Article Annexe
##### 24 Ramadhan 1445 3 avril 2024
##### ANNEXE
##### WILAYA LIEU D’IMPLANTATION WILAYA LIEU D’IMPLANTATION
|Reggane|Tébessa|
|---|---|
|Zaouiet Kounta||
|Aoulef||
|Ténès Boukadir Oued Fodda Aïn Merane Aflou Aïn Beïda|Tlemcen|
|Aïn M’Lila Souk Naâmane Meskiana Aïn Fakroun Merouana|Tiaret|
|N’Gaous Arris Barika Amizour Akbou|Tizi Ouzou|
|Sidi Aïch Kherrata Biskra Zeribet El Oued El Kantara Tolga Abadla El Affroun Boufarik Bougara Lakhdaria Aïn Bessam M’Chedallah|Alger|
Adrar Bir El Ater
Cheria
Ouenza Chlef Remchi
Sabra
Ghazaouet
Ouled Mimoun Laghouat Maghnia Oum El Bouaghi Sebdou
Rahouia
Mahdia
Sougueur
Frenda Batna Ksar Chellala
Draâ El Mizan
Azazga
Larba Nath Iraten Béjaïa Boghni
Draa Ben Khedda
Sidi M’Hamed
Bab El Oued Biskra Bir Mourad Raïs
Bouzaréah
El Harrach
Baraki Béchar Hussein Dey Blida Dar El Beïda
Birtouta
Rouiba Bouira Zéralda
Chéraga
Draria
Sour El Ghozlane
##### 24 Ramadhan 1445 3 avril 2024
##### ANNEXE (suite)
##### WILAYA LIEU D’IMPLANTATION WILAYA LIEU D’IMPLANTATION
|Hassi Bahbah|Médéa|
|---|---|
|El Idrissia||
|Messaâd||
|Had Sahary||
|Dar Chioukh||
|Aïn Oussera||
|Jijel||
|Taher El Milia El Eulma Aïn Oulmène|Mostaganem|
|Bougaâ Sidi Boubekeur Ouled Brahim|M’Sila|
|Azzaba Collo El Harrouch Telagh Ras El Ma Sfissef|Mascara|
|Ben Badis Berrahel|Ouargla|
|El Hadjar Oued Zenati Guelaât Bou Sbaâ Boucheghouf Hamma Bouziane|Oran|
|Zighoud Youcef El Khroub|El-Bayadh|
|Aïn Abid|Illizi|
##### Djelfa Aïn Boucif
Sidi Naâmane
Ksar El Boukhari
Béni Slimane
Ouamri
Berrouaghia Jijel Tablat
Aïn Tedles
Sidi Ali Sétif Achaâcha
Mesra
Magra Saïda Sidi Aïssa
Bou Saâda Skikda Mascara
Tighenif
Ghriss Sidi Bel Abbès Sig
Mohammadia
Hassi Messaoud
Sidi Khouiled Annaba Oran
Bir El Djir Guelma Es Senia
Arzew
Aïn Turk Constantine El Abiodh Sidi Cheikh
Bougtoub
Bordj Omar Driss
In Aménas Ali Mendjeli
##### 24 Ramadhan 1445 3 avril 2024
##### ANNEXE (suite)
##### WILAYA LIEU D’IMPLANTATION WILAYA LIEU D’IMPLANTATION
|Ras El Oued|Naâma|
|---|---|
|Bordj Ghdir||
|Medjana Boudouaou Bordj Menaïel|Ain Témouchent|
|Dellys Khemis El Khechna Ben M’Hidi|Ghardaïa|
|El Kala Dréan Theniet El Had Lardjem Guemar Debila Kaïs Chechar Ouled Rechache|Relizane|
|Sedrata|Timimoun|
|Haddada|Ouled Djellal|
|M’Daourouche|Béni Abbès|
|Hadjout Cherchell|In Salah|
|Damous Bou Ismaïl|In Guezzam|
|Ahmer El Aïn Koléa Ferdjioua|Touggourt|
|Chelghoum Laïd|Djanet|
|Teleghma Khemis Miliana|El Meghaier|
##### Bordj Mécheria
##### Bou Arréridj
Aïn Sefra
Hammam Bouhadjar
##### Boumerdès El Amria
Béni Saf
Berriane
Metlili El Tarf El Guerrera
Oued Rhiou
Sidi M’Hamed Ben Ali Tissemsilt Ammi Moussa
Zemmoura El Oued Djidiouia
El Matmar Khenchela Mazouna
Yellel
Timimoun Souk Ahras Ouled Djellal
Béni Abbès
In Salah Tipaza In Ghar
In Guezzam
Tin Zaouatine
Touggourt
Tamacine
##### Mila Taibet
Djanet
El Meghaïer
##### Aïn Defla Djamaâ
El Attaf El Meniaâ El Meniaâ
Imprimerie Officielle-Les Vergers, Bir Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE
Article Annexe
##### MINISTERE DU COMMERCE ET DE LA PROMOTION DES EXPORTATIONS
Article Annexe
##### 2- La division systèmes d’information et systèmes
**multimédia** est chargée de mener des études et des travaux de recherche sur : — les systèmes d’information avancés; — les systèmes multimédia; — la modélisation et le management des données, services, objets et processus métiers;
Article Annexe
##### Représentants Représentants de l’administration des fonctionnaires
Article Annexe
##### Elle est composée :
— de la division de recherche : sciences fondamentales et de l’univers; — de la division de recherche : sciences de la vie et sciences de la terre et de l’ingénierie. ».
*« Art. 9 bis 2. —* **L’unité de recherche en sciences des** **données et applications** est chargée : — de développer des architectures optimisées de pipeline de données; — de mener des travaux de recherche sur les Big Data et de mettre en place des solutions data-driven innovantes; — de maîtriser et d’étendre les travaux de recherche dans les domaines clés, notamment la vision artificielle et le traitement du langage naturel, ainsi que leurs impacts dans les secteurs, particulièrement l’industrie et la santé; — de proposer des systèmes décisionnels intelligents et des services à fortes valeurs ajoutées dans des secteurs divers; — de maîtriser les dernières innovations en matière d'analyse de données, d'internet des objets, de réseaux complexes, d'apprentissage automatique et d'intelligence artificielle; — de créer un espace de formation et de recherche en science de données de premier plan au niveau national et de doter les chercheurs et les professionnels des outils nécessaires pour exploiter la puissance du Big Data.
Elle est composée : — de la division de recherche : méthodes et techniques d’ingénierie des données; — de la division de recherche : advanced computing ».
*« Art. 9 bis 3. —* **L’unité de recherche sur les systèmes** **embarqués** est chargée de : — de mener des travaux de recherche sur les systèmes embarqués; — de développer des systèmes de contrôle et de traitement des données; — de développer des algorithmes de guidage autonome;
Article Annexe
##### 24 Ramadhan 1445 3 avril 2024
— la vérification et la simulation des modèles; — le recherche d’information, la recommandation et la prédiction; — l’aide à la décision dans le Big data; — l’apprentissage automatique et profond; — le social computing; — la gestion des connaissances et le data science et l’open data; — l’ingénierie du document numérique; — le génie logiciel (spécification des logiciels et des systèmes d’information); — la vision artificielle et le traitement d'images; — la réalité virtuelle et la réalité augmentée.
##### 3- La division « recherche et développement en science
**de l’information et humanités numériques »** est chargée de mener des études et des travaux de recherche sur :
— ........................... (sans changement) ..........................;
— ........................... (sans changement) ..........................;
— la socio-économie, le management et le droit du numérique; — l’édition électronique;
— ............................ (sans changement) ...........................
— le traitement automatique des langues et langues nationales; — les humanités numériques; — l’apprentissage automatique et l’apprentissage profond; — les mathématiques de l’information; — la représentation des connaissances, des normes et des métadonnées; — l’accès ouvert et les nouveaux modes de production et de diffusion de l’information; — les modèles d’archivage et de préservation des contenus numériques; — le web de données, les données liées et ouvertes.
##### 4- La division « théories et ingénierie des systèmes
**informatiques »** est chargée de mener des études et des travaux de recherche sur : — le traitement des grandes masses de données (Big Data); — l’indexation et compression de données; — les algorithmes et paramètres de graphes et l’optimisation combinatoire; — le calcul haute performance (HPC), parallèle et réparti; — les réseaux sans fil, réseaux mobiles et internet des objets (IoT);
##### 24 Ramadhan 1445 3 avril 2024
— les systèmes ubiquitaires et les systèmes d’information géographiques; — l’intelligence artificielle et les environnements intelligents; — l’ingénierie des documents multimédia; — la bio-informatique et l’informatique théorique; — learning analytics.
**5- La division « sécurité informatique »** est chargée de mener des études et des travaux de recherche sur : — la sécurité des communications (réseaux) : filtrage d’information, test et détection d’intrusions et analyse du trafic réseaux; — la sécurité des applications : détection de codes malicieux, sécurité des applications web, analyse de programmes malveillants et investigation numérique; — la sécurité des objets connectés : IoT/Fog/Cloud; — la sécurité des données et utilisateurs (privacy) : anonymat des communications et des données, protection de la vie privée et détection de fuites d’information; — l’intelligence artificielle pour la cybersécurité : prédiction de menaces, détection et corrélation d’évènements, protection de l’apprentissage automatique, apprentissage automatique sur des données cryptées et apprentissage fédéré; — la cryptographie, blockchains, gestion de clés et certification numérique. ».
Article Annexe
##### Brahim MERAD.
##### MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
##### Arrêté interministériel du 24 Rabie Ethani 1445 correspondant au 8 novembre 2023 modifiant et
##### complétant l'arrêté interministériel du 3 Rabie
##### El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche
##### sur l’information scientifique et technique.
————
Le Premier ministre, Le ministre des finances, et Le ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, Vu le décret n° 85-56 du 16 mars 1985, modifié et complété, portant création du centre de recherche sur l’information scientifique et technique; Vu le décret présidentiel n° 21-275 du 19 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 30 juin 2021 portant nomination du Premier ministre; Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 95-54 du 15 Ramadhan 1415 correspondant au 15 février 1995 fixant les attributions du ministre des finances; Vu le décret exécutif n° 11-396 du 28 Dhou El Hidja 1432 correspondant au 24 novembre 2011 fixant le statut-type de
||de l’administration||des fonctionnaires||l’établissement public à caractère scientifique et|
|---|---|---|---|---|---|
||||||technologique;|
|Membres||Membres|Membres|Membres||
|titulaires|7|suppléants 7|titulaires 7|suppléants 7|Vu le décret exécutif n° 13-77 du 18 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 30 janvier 2013 fixant les attributions du ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche|
scientifique;
##### 24 Ramadhan 1445 3 avril 2024
Vu le décret exécutif n° 14-193 du 5 Ramadhan 1435 correspondant au 3 juillet 2014 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative; Vu l’arrêté interministériel du 3 Rabie El Aouel 1434 correspondant au 15 janvier 2013 portant organisation interne du centre de recherche sur l’information scientifique et technique; **Arrêtent :**
Article Annexe
##### 24 Ramadhan 1445 3 avril 2024
— d’améliorer les robots utilisés dans le domaine du contrôle industriel; — de concevoir et de réaliser des systèmes intelligents; — de développer des approches, des techniques et des systèmes d’aide à la décision.
Elle est composée : — de la division de recherche : électronique embarquée; — de la division de recherche : systèmes d’aide à la décision ».
*« Art. 9 bis 4. —* **L’unité de recherche en médiation des** **sciences médicales et sciences de la nature et de la vie** est chargée : — de mener des travaux de recherche sur les procédés et techniques de vulgarisation spécifiques aux sciences médicales et sciences de la nature et de la vie; — de développer des méthodes et outils de communication et de médiation afin de mettre la science à la portée de tous; — de mener des études sur l’impact des moyens et procédés de médiation sur la société; — de former des compétences sur les méthodes et procédés de médiation en sciences médicales et sciences de la nature et de la vie (médiateurs, animateurs et communicateurs); — d’organiser des ateliers autour des thèmes en relation avec les sciences médicales et sciences de la nature et de la vie; — d’établir des collaborations et des échanges d'expériences avec les différents acteurs nationaux et internationaux sur les méthodes de médiation.
Elle est composée : — de la division de recherche : médiation en sciences médicales; — de la division de recherche : médiation en sciences de la nature et de la vie. ».
*officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 24 Rabie Ethani 1445 correspondant au 8 novembre 2023.
Le ministre de l’enseignement Le ministre supérieur et de la recherche des finances scientifique
##### Kamel BADDARI Laziz FAID
Pour le Premier ministre et par délégation,
*le chargé de la gestion de la direction générale* *de la fonction publique et de la réforme administrative*
##### Abdelouahab LAOUICI
##### MINISTERE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS
##### Arrêté interministériel du 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023 portant
##### placement en position d’activité de certains corps spécifiques de l’éducation nationale auprès des
##### établissements sous tutelle du ministère de la jeunesse et des sports.
##### ————
Le Premier ministre, Le ministre de la jeunesse et des sports, et Le ministre de l’éducation nationale, Vu le décret présidentiel n° 21-275 du 19 Dhou El Kaâda 1442 correspondant au 30 juin 2021 portant nomination du Premier ministre; Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 94-265 du 29 Rabie El Aouel 1415 correspondant au 6 septembre 1994 fixant les attributions du ministre de l’éducation nationale; Vu le décret exécutif n° 08-315 du 11 Chaoual 1429 correspondant au 11 octobre 2008, modifié et complété, portant statut particulier des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de l’éducation nationale, notamment son article 3; Vu le décret exécutif n° 14-193 du 5 Ramadhan 1435 correspondant au 3 juillet 2014 fixant les attributions du directeur général de la fonction publique et de la réforme administrative; Vu le décret exécutif n° 16-84 du 21 Joumada El Oula 1437 correspondant au 1er mars 2016 fixant les attributions du ministre de la jeunesse et des sports; Vu le décret exécutif n° 20-373 du 26 Rabie Ethani 1442
statutaires du fonctionnaire; Vu l’arrêté interministériel du 25 avril 1993 portant placement en position d’activité auprès des établissements de formation à caractère éducatif relevant du ministère de la jeunesse et des sports de certains corps spécifiques au ministère l’éducation nationale;
##### Arrêtent :
Article Annexe
##### Arrêté interministériel du 25 Rabie Ethani 1445 correspondant au 9 novembre 2023 modifiant et
##### complétant l’arrêté interministériel du 4 Joumada
##### Ethania 1433 correspondant au 26 avril 2012 portant implantation des inspections territoriales
**du commerce.** **————**
Le ministre de l’intérieur, des collectivités locales et de l’aménagement du territoire, et
Le ministre du commerce et de la promotion des exportations,
Vu le décret présidentiel n° 23-119 du 23 Chaâbane 1444 correspondant au 16 mars 2023, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement;
Vu le décret exécutif n° 02-453 du 17 Chaoual 1423 correspondant au 21 décembre 2002 fixant les attributions du ministre du commerce;
Vu le décret exécutif n° 18-331 du 14 Rabie Ethani 1440 correspondant au 22 décembre 2018 fixant les attributions du ministre de l’intérieur, des collectivités locales et de l’aménagement du territoire;
Vu l’arrêté interministériel du 21 Ramadhan 1432 correspondant au 21 août 2011, modifié, portant création des inspections territoriales du commerce;
Vu l’arrêté interministériel du 4 Joumada Ethania 1433 correspondant au 26 avril 2012 portant implantation des inspections territoriales du commerce;
##### Arrêtent :
interministériel du 4 Joumada Ethania 1433 correspondant au 26 avril 2012 susvisé, est remplacée par la liste annexée au présent arrêté.
