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Décret présidentiel

Décret présidentiel du 6 Joumada Ethania 1437 Décret présidentiel du 6 Joumada Ethania 1437 correspondant au 15 mars 2016 portant correspondant au 15 mars 2016 portant nomination d’un sous-directeur au ministère de nomination du directeur de l’éducation à la

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Texte (4 article(s))

Article 2

Pour le contrôle de la stabilité des produits ||MINISTERE DU COMMERCE|appertisés et des produits assimilés, les laboratoires du| |---|---|---| |||contrôle de la qualité et de la répression des fraudes et les laboratoires agréés à cet effet, doivent employer la| |Arrêté du 12 Joumada Ethania 1437 correspondant au||méthode jointe en annexe.| |21 mars 2016 rendant obligatoire la méthode de||Cette méthode doit être utilisée par le laboratoire| |contrôle de la stabilité des produits appertisés et des produits assimilés.||lorsqu'une expertise est ordonnée.

Article 1er

En application des dispositions de l'article 19 du décret exécutif n° 90-39 du 30 janvier 1990,||2.1. Produits appertisés et produits assimilés :| |modifié et complété, susvisé, le présent arrêté a pour objet||Produits conditionnés dans un emballage présentant une| |de rendre obligatoire la méthode de contrôle de la stabilité||perméabilité partielle aux gaz et une imperméabilité totale| |des produits appertisés et des produits assimilés.||aux liquides et aux micro-organismes.| ———— Bekhti BELAIB. ANNEXE

Article 3

Le présent arrêté sera publié au Journal| |Le ministre du commerce,||populaire. officiel de la République algérienne démocratique et| |Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436||Fait à Alger, le 12 Joumada Ethania 1437 correspondant| |correspondant au 14 mai 2015, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 90-39 du 30 janvier 1990, modifié et complété, relatif au contrôle de la qualité et à la||au 21 mars 2016.| |répression des fraudes;||METHODE DE CONTROLE DE LA STABILITE| |Vu le décret exécutif n° 91-53 du 23 février 1991 relatif aux conditions d'hygiène lors de la mise à la consommation des denrées alimentaires;||DES PRODUITS APPERTISES ET DES PRODUITS| |Vu le décret exécutif n° 02-453 du 17 Chaoual 1423||1. domaine d'application :| |correspondant au 21 décembre 2002 fixant les attributions||La présente méthode a pour objet de fixer une technique| |du ministre du commerce;||d'examen permettant de vérifier la stabilité biologique de| |Vu le décret exécutif n° 05-465 du 4 Dhou EL Kaâda||prises d'essai prélevées à partir d'un lot et reconnues sans| |1426 correspondant au 6 décembre 2005 relatif à||défauts susceptibles d'influer sur les résultats.| |l'évaluation de la conformité;||Cette méthode est applicable aux produits appertisés et| |Vu le décret exécutif n° 12-203 du 14 Joumada Ethania||aux produits assimilés tels que définis en (2.1). Certains produits ne répondent pas exactement à la définition des| |1433 correspondant au 6 mai 2012 relatif aux règles||produits appertisés, mais présentent une conservation à la| |applicables en matière de sécurité des produits;||température ambiante et, de par leurs caractéristiques,| |Vu le décret exécutif n° 13-328 du 20 Dhou EL Kaâda||doivent subir le contrôle de la stabilité. Dans la présente| |1434 correspondant au 26 septembre 2013 fixant les||méthode, ces produits sont considérés comme "assimilés"| |conditions et les modalités d'agrément des laboratoires au||(2.1).| |titre de la protection du consommateur et de la répression||La présente méthode ne vise pas le contrôle de la| |des fraudes;||stérilité des produits appertisés et des produits assimilés,| |Vu l'arrêté du 14 Safar 1415 correspondant au 23 juillet||ni celui des produits laitiers.| |1994, modifié et complété, relatif aux spécifications microbiologiques de certaines denrées alimentaires;|Arrête :|2. DÉFINITIONS : Au sens de la présente méthode, il est entendu par :| |

Article Annexe

#### ASSIMILES #### 28 avril 2016 #### 2.1.1. Produits de la catégorie 1 : Produits appertisés et produits assimilés (2.1) de pH supérieur ou égal à 4,5 (exemple : légumes, produits carnés). #### 2.1.2. Produits de la catégorie 2 : Produits appertisés et produits assimilés (2.1) de pH inférieur à 4,5 (exemple: fruits) à l'exclusion des tomates entières ou en morceaux, des produits acidifiés (exemple: céleri, rémoulade) ou additionnés d'amidon (exemple : sauces, potages) qui font partie de la catégorie 1. #### 2.2. Emballages métalliques rigides : #### 2.2.1. Emballage normal : Un emballage est dit "normal", lorsqu'il ne présente aucun défaut majeur énuméré en (2.2.2), (2.2.3) et (2.2.4). #### 2.2.2. Emballage floche : Un emballage est dit "floche" lorsque : — Ses deux fonds (ou l'un de ses fonds) présentent une légère convexité, qui disparait sous la pression des doigts, mais réapparait lorsque cette pression cesse; — un seul fond présente une légère convexité qui disparait sous la pression des doigts, mais se transmet au fond opposé. #### 2.2.3. Emballage bombé : Un emballage est dit "bombé", lorsque les deux fonds (ou l'un des fonds) se sont déformés sous l'action d'une pression interne, en prenant une forme convexe plus ou moins accentuée et qu'ils ne peuvent pas reprendre leur position normale même sous une forte pression des doigts. #### 2.2.4. Emballage fuité : Un emballage est dit "fuité", lorsqu'il présente un défaut d'étanchéité visible (fuites apparentes, faux-sertis). #### 2.3. Emballage en verre : En raison de la rigidité des emballages en verre, les définitions précédentes en (2.2.2) et en (2.2.3) ne sont applicables qu'aux seuls emballages à couvercles déformables. #### 2.4. Emballage plastique, complexe métalloplastique et complexe carton-métal-plastique normal : L'emballage plastique, complexe métalloplastique et complexe carton- métal- plastique est dit "normal" lorsqu'il ne présente aucun défaut d'étanchéité (notamment à la soudure ou à la pliure) ni aucune modification apparente. #### 3. PRINCIPE : **3.1.** Incubation de la prise d'essai à la température ambiante à condition, que celle-ci ne dépasse pas 25 °C. **3.2.** Incubation de la prise d'essai à 37 °C. **3.3.** Incubation de la prise d'essai à 55 °C uniquement pour les produits de catégorie 1. #### 20 Rajab 1437 **3.4.** Examen de l'aspect extérieur (au cours d'incubation et après incubation). **3.5.** Examen des caractéristiques suivantes sur toutes les prises d'essai : — Aspect, odeur, texture; — Mesure de la pression ou dépression interne (facultatif); — pH; #### — Examen microscopique (selon le cas). **3.6.** Interprétation des résultats. #### 4. MATERIELS ET EQUIPEMENTS : Matériel courant de laboratoire de microbiologie et en particulier, ce qui suit : **4.1. Étuves** réglables à : a) 37 °C ± 2°C b) 55 °C ± 2°C ## 4.2. Manomètre perforateur (facultatif) muni d'une jupe de caoutchouc assurant l'étanchéité au cours des mesures, ayant une étendue de mesure de -1 bar à + 1 bar et gradué à 100 millibar (mbar). D'autres appareils d'efficacité équivalente peuvent être utilisés. Ces appareils doivent être maintenus en parfait état selon les instructions du fabricant et vérifiés régulièrement. **4.3. pH- mètre** ayant une précision de lecture de ± 0,01 unité de pH permettant d'effectuer des mesures précises à ± 0,1 unité de pH à 25 °C. ## 4.4. Microscope optique à immersion, équipé de préférence d'un dispositif à contraste de phase, d'objectifs X40 et X100. #### 5. CHOIX DES PRISES D'ESSAI : Pour effectuer l'ensemble des examens susmentionnés, il est nécessaire de disposer d'au moins : — Trois prises d'essai normaIes (2.2.1) issues d'un même lot pour les produits de catégorie 1 (2.1.1); — Deux prises d'essai normales issues d'un même lot pour les produits de catégorie 2 (2.1.2). Ces minima sont fixés indépendamment de tout plan d'échantillonnage. #### 6. MODE OPÉRATOIRE : #### 6.1. Examen préalable : Pour chaque prise d'essai, relever les différentes caractéristiques des prises d'essai retenues: nature du produit, type et format de l'emballage, indications réglementaires et inscriptions figurant sur l'emballage, l'étiquette ou l'illustration. Ces caractéristiques doivent être référencées correctement pour assurer la traçabilité. Enlever éventuellement l'étiquette et s'assurer par un examen attentif que ces prises d'essai sont normales (2.2.1). #### 20 Rajab 1437 28 avril 2016 |Nettoyer et/ou dégraisser, si nécessaire, en tenant|Les examens doivent être effectués dans des conditions| |---|---| |compte de la nature de l'emballage.|identiques pour toutes les prises d'essai incubées.| |Si les prises d'essai sont cabossées (chocs plus ou moins prononcés sous et/ou sur serti pour les emballages|6.3.2. Aspect extérieur :| |métalliques, sur la bague des capsules pour les emballages|Pour les emballages métalliques rigides, noter l'aspect| |en verre, au niveau des soudures pour les autres|extérieur de l'emballage des prises d'essai, à savoir: les| |emballages), mais non fuités, le rapport d'essai devra le|emballages normaux (2.2.1), les emballages floches| |mentionner et des réserves seront émises sur la|(2.2.2), les emballages bombées (2.2.3), les emballages| |signification des résultats.|fuités (2.2.4). Pour les autres types d'emballages, voir| |Un excès de remplissage peut être à l'origine d'une|(2.3) et (2.4).| |déformation de l'emballage au cours d'incubation. Il est|N'effectuer les examens suivants de (6.3.3) à (6.3.6) que| |donc recommandé, d'effectuer une mesure du poids brut et du poids net de chaque prise d'essai.|sur les prises d'essai dont l'emballage est normal.| |6.2. Incubation :|( Examen facultatif) 6.3.3. Mesure de la pression ou dépression interne :| |6.2.1 Déposer les prises d'essai sur un papier unicolore|La mesure de la pression à l'aide du manomètre| |absorbant, dans la position la plus favorable pour détecter une fuite éventuelle (côté soudure, côté serti ou côté|perforateur (4.2), ne s'applique qu'aux emballages| |capsule).|métalliques et aux emballages en verre à couvercle métallique.| |perturber l'uniformité de la température de l'étuve. Le papier absorbant doit être déposé de façon à ne pas|Effectuer les mesures en opérant rigoureusement dans| |Pour les produits compacts ( exemple: épinards hachés)|les mêmes conditions (même endroit de perforation, même effort appliqué sur l'appareil, etc..... ) avec toutes| |conditionnés dans des emballages de grand format (poids net supérieur à 1,5 kg), une incubation de sept (7) jours à|les prises d'essai.| |37 °C peut s'avérer insuffisante pour déceler visuellement|Remarque : Toute pression interne positive relevée sur| |une multiplication microbienne. Cependant, l'examen|une prise d'essai normale ou toute variation constatée| |microscopique (6.3.6) doit être pratiqué dans tous les cas|entre les prises d'essai peut provenir d'une multiplication| |pour le contrôle de ces produits.|microbienne. Dans ce cas, une attention particulière doit| |6.2.2. Incubation à température ambiante :|être apportée aux examens décrits en (6.3.4), (6.3.5) et (6.3.6).| |celle-ci ne dépasse pas 25 °C, l'une des prises d'essai Placer à la température ambiante à condition que|6.3.4. Examen du produit :| |choisies et l'y laisser sept (7) jours. Procéder à un examen|Ouvrir les prises d'essai et noter les modifications qui| |journalier et retirer les récipients bombés (2.2.3) ou fuités|pourraient survenir quant à l'odeur, l'aspect et la texture du| |(2.2.4).|produit (Note 2 en (7.1)).| |6.2.3. Incubation à 37 °C :|Remarque : Ne pas goûter les produits quel que soit la| |Placer dans l'étuve à 37 °C (4.1 a), l'une des prises|prise d'essai.| |d'essai choisies et laisser sept (7) jours. Une incubation à une température de 35 °C pendant dix|6.3.5. Mesure du pH :| |rapport d'essai. Procéder à un examen journalier et retirer|routine.| |les récipients bombés (2.2.3) ou fuités (2.2.4).|6.3.6. Examen microscopique :| |6.2.4. Incubation à 55 °C (uniquement pour les produits|Dans le cadre de la présente méthode, l'examen| |de catégorie 1) :|microscopique n'est pas systématique, mais il doit être| |Placer dans l'étuve à 55 °C (4.1 b), l'une des prises|pratiqué pour les produits compacts conditionnés dans des| |d'essai choisies et l'y laisser sept (7) jours. Procéder à un|emballages de grand format (6.2.1), ou si les autres| |examen journalier et retirer les récipients bombés (2.2.3)|examens révèlent toute variation anormale; c'est-à-dire :| |ou fuités (2.2.4).|— Odeur suspecte;| |Note 1 : Les prises d'essai présentant une déformation|— Pression interne nulle ou positive (si l'examen est| |de l'emballage et destinées à un prélèvement aseptique peuvent être stockées à 3 °C ± 2 °C. Il est à noter, qu'une|réalisé);| |conservation prolongée au froid peut, parfois, nuire à la|— Ecart de pH compris entre 0,3 unité pH et 0,5 unité| |mise en évidence ultérieure des micro-organismes|pH.| |thermophiles.|L'examen microscopique est effectué à l'aide du| |Note 2 : Pour des raisons commerciales (par exemple :|microscope (4.4) pour chaque prise d'essai. Dans le cas de| |exportation), une incubation à 55 °C peut également être|produits hétérogènes, pratiquer un examen de chaque type| |pratiquée pour les produits de catégorie 2.|de constituant.| |6.3. Examens après incubation :|Effectuer l'étalement d'une goutte de produit sur une| |6.3.1. Avant de procéder aux examens, laisser les prises|lame de verre (cas des produits liquides), ou faire une application directe sur une lame en verre (cas des produits| |d'essai à la température ambiante (inférieure à 25 °C) afin|solides) en réalisant, dans les deux cas, des étalements| (10) jours est admise. Elle doit être indiquée dans le Procéder à la mesure du pH selon la méthode de d'obtenir l'équilibre des températures. fins. |24|JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N|||° 26||20 Rajab 1437 28 avril 2016| |---|---|---|---|---|---|---| |Sécher, fixer et dégraisser, si nécessaire. Effectuer une coloration et observer à l'immersion la morphologie de la flore microbienne et la noter. Estimer le nombre moyen de micro-organismes sur un minimum de 20 champs microscopiques en parcourant toute la lame. Note : La réalisation non aseptique de l'examen microscopique pour le contrôle de la stabilité, n'a pas de conséquence significative sur l'estimation du nombre moyen de micro-organismes. 7. INTERPRÉTATION DES RÉSULTATS schéma ci-dessous) 7.1. En fonction des examens énumérés dans la présente méthode, une prise d'essai est considérée comme stable, lorsqu'elle présente l'ensemble des caractéristiques suivantes : — Absence de déformation de l'emballage; — Absence de modifications franches de l'odeur et de l'aspect du produit entre les prises d'essai, à l'exclusion de celles incubées à 55 °C (Note 2);|7.2. (voir|EXAMEN :|plan d'échantillonnage adapté. min à 15 min, puis rincer.|Pour pouvoir extrapoler ces résultats à l'ensemble du lot dont proviendraient les prises d'essai, il est nécessaire, de prévoir des prélèvements effectués selon un 8. ELIMINATION DES PRISES D'ESSAI APRES Transférer le contenu dans un récipient étanche, décontaminer par incinération ou autoclavage. Décontaminer l'emballage vidé avec une solution d'hypochlorite de sodium ramenée par dilution à au moins 720 ppm de chlore actif (20 ml d'eau de javel 12° chlorométrique pour 1 litre d'eau). Laisser en contact 10 Éliminer directement les prises d'essai stables. Schéma d'interprétation des résultats||| |— Différence de pH inférieure ou égale à 0,5 unité entre les prises d'essai;|||Définition de l’embalage|||| |— Absence de variation de la flore microbienne de point de vue qualitatif et quantitatif entre les prises d'essai. Pour les produits appertisés stables, la flore microbienne observée est généralement très faible, sauf pour certains produits utilisant, par exemple, des matières premières en saumure, ou issus d'une fermentation biologique. Dans ce cas, il ne doit pas y avoir de variation entre les prises|Présence|||Absence Modification Odeur-Aspect||| |d'essai. Note 1 variation est généralement très importante (multiplication supérieure à 100). Toutefois, pour les produits à forte teneur lipidique, la mise en évidence de la croissance des micro-organismes peut être limitée, à ce titre, il convient de les examiner avec une attention particulière. Note 2 provoquer des variations d'aspect (coloration plus sombre, par exemple) et parfois d'odeur. Le critère d'absence de modification franche de l'odeur et de l'aspect ne peut être retenu comme témoin de prolifération microbienne pour les prises d'essai incubées à 55 °C. De plus, pour certains produits de fabrication récente comprenant des composants majeurs d'acidité différente, des écarts de pH supérieurs à 0,5 peuvent être observés|: En cas de multiplication microbienne, la : L'opération d'incubation à 55 °C peut||Présence franche|Absence Mesure du pH||Suspect| |pour les prises d'essai incubées à 55 °C notamment, sur les composants non acides (accélération des échanges entre composants majeurs).|||pH>0,5|0,3<pH! 0,5||pH! 0,3| |Note 3 trois (3) prises d'essai examinées présentent toutes le même défaut de stabilité. Cependant, si c'est le cas, il ya lieu de les comparer avec des prises d'essai d'autres lots du même produit. Note 4|: Il est extrêmement rare que les deux (2) ou : Il est extrêmement rare que les deux (2) prises||||Examen microscopique|| |d'essai incubées à la température ambiante présentent un écart de pH élevé. Cependant, si c'est le cas pour des produits susceptibles de variations dues aux matières premières et/ou à la préparation, les prises d'essai peuvent||||Positif|Négatif|| |être considérées comme stables si l'ensemble des autres caractéristiques est respecté (examen microscopique inclu).|||Non stable|||Stable| Imprimerie officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE

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