Article 2
Le présent arrêté sera publié au de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 18 Rajab 1442 correspondant au Dalila BOUDJEMAA.|Journal officiel Imprimerie Officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE|— Mme. Louha Nassima, représentante du secteur de l’environnement, suppléante; — Mme. Smadhi Karima, représentante du secteur de l’environnement, membre; — M. Boukadoum Abderrahmane, représentant du secteur de l’environnement, suppléant; — Mme. Ladjeram Ahlem, représentante du ministre chargé des finances (direction générale de la comptabilité), membre; — Mme. Ali Bachir Amina, représentante du ministre chargé des finances (direction générale de la comptabilité), suppléante; — Mme. Djadi Kheira, représentante du ministre chargé des finances (direction générale du budget), membre; — Mme. Makhlouf Hayat, représentante du ministre chargé des finances (direction générale du budget), suppléante; — M. Korichi Mouloud, représentant du ministre chargé du commerce, membre; — M. Friche Sofiane, représentant du ministre chargé du commerce, suppléant. Le secrétariat de la commission sectorielle des marchés publics du ministère de l’environnement est assuré par la sous-direction des moyens, du patrimoine et des marchés.|
Article 17
La typologie des constructions scolaires d’un internat au collège comprend deux (2) types :
— type « 200 » d’une capacité d’accueil de deux cents (200) lits. Il est réalisé dans un collège de types « 3 », « 4 » et « 5 »;
— type « 300 » d’une capacité d’accueil de trois cents (300) lits. Il est réalisé dans un collège de types « 6 » et « 7 ». Section 3 **Typologie du lycée**
Article 22
La typologie des constructions scolaires d’un internat de lycée comprend deux (2) types : — type « 200 » d’une capacité d’accueil de deux cents (200) lits. Il est réalisé dans un lycée de types « 600 » et « 800 »; — type « 300 » d’une capacité d’accueil de trois cents (300) lits. Il est réalisé dans un lycée de type « 1000 ».
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Section 4 **Typologie du lycée spécialisé**
Article 12
Outre la typologie des constructions scolaires de l’école primaire, citée à l’article 8 ci-dessus, l’école primaire peut disposer d’un local pour héberger des élèves de différentes localités éloignées et/ou enclavées dénommé « internat primaire ». La typologie d’un internat primaire comprend un type unique pour abriter cent (100) lits.
Section 2 **Typologie du Collège**
Article 3
La typologie des constructions scolaires de chaque niveau d’enseignement comporte plusieurs types, fixée selon leur capacité d’accueil.
La capacité d’accueil d’un établissement scolaire est déterminée selon le nombre de ses locaux. La typologie des constructions scolaires englobe les types suivants :
— type de base;
— type intermédiaire;
##### — type final.
Article 13
La typologie des constructions scolaires du collège comprend cinq (5) types :
— type « 3 » comprend douze (12) salles de classe d’une capacité d’accueil de trois cent soixante (360) élèves;
— type « 4 » comprend seize (16) salles de classe d’une capacité d’accueil de quatre cent quatre-vingts (480) élèves;
— type « 5 » comprend vingt (20) salles de classe d’une capacité d’accueil de six cents (600) élèves;
— type « 6 » comprend vingt quatre (24) salles de classe d’une capacité d’accueil de sept cent vingt (720) élèves;
— type « 7 » comprend vingt huit (28) salles de classe d’une capacité d’accueil de huit cent quarante (840) élèves.
Article 5
Le type intermédiaire, qui se situe entre le type de base et le type final, découle des programmes surfaciques y afférents. Il se distingue par le nombre croissant de ses locaux, sans atteindre toutefois le nombre optimal de locaux prévu pour le type final. Il se caractérise par la possibilité d’extension immédiate ou progressive pour atteindre le nombre de locaux prévus pour le type final.
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Article 15
La typologie des constructions scolaires d’une demi-pension au collège comprend deux (2) types :
— type « 200 » d’une capacité d’accueil de deux cents (200) rationnaires. Il est réalisé dans un collège de types « 3 », « 4 » et « 5 »;
— type « 300 » d’une capacité d’accueil de trois cents (300) rationnaires. Il est réalisé dans un collège de types « 6 » et « 7 ».
Article 25
Les programmes surfaciques des constructions scolaires relatifs aux différents types de l’ensemble des niveaux d’enseignement, mentionnés aux articles 8, 13, 18 et 23 ci-dessus, comprennent une liste de locaux et de superficies totales respectives.
Les programmes des constructions scolaires, joints au présent arrêté, constituent les programmes surfaciques officiels du ministère de l’éducation nationale.
L’actualisation des caractéristiques et des normes des constructions scolaires, implique la révision des programmes surfaciques, en vigueur.
Article 35
Dans le cadre de l’opération d’organisation harmonieuse de l’implantation des projets de réalisations des établissements scolaires, la carte scolaire s’appuie sur un ensemble de normes, notamment la densité de la population, pour identifier les types adéquats des dits établissements, afin de desservir convenablement la population scolarisable lors de la rentrée scolaire.
Article 1er
En application des dispositions de l’article 179 du décret présidentiel n° 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 susvisé, il est créé une commission sectorielle des marchés publics du ministère
Article 6
Le type final, découle du programme surfacique conçu pour abriter le nombre de locaux nécessaires, à même de satisfaire les besoins de l’organisation pédagogique et administrative d’un niveau d’enseignement.
Il est le type le plus approprié pour un fonctionnement rationnel de l’établissement scolaire, répondant aux exigences pédagogiques et économiques.
Contrairement aux types de base et intermédiaire, le type final n’est pas extensible du fait qu’il assure la gestion rationnelle de l’établissement scolaire par l’exploitation de l’ensemble de ses locaux.
Article 16
Outre la typologie des constructions scolaires du collège, citée à l’article 13 ci-dessus, chaque type de collège peut disposer d’un type déterminé d’internat.
Article 26
Toute révision des programmes surfaciques pour l’ensemble des types de constructions scolaires des différents niveaux d’enseignement et pour tous les aspects s’y rapportant, est soumise à l’autorité du ministre chargé de l’éducation nationale.
Article 36
Dans le cadre de la délimitation d’une circonscription géographique donnée, la carte scolaire s’appuie sur des exigences économiques et pédagogiques, pour répondre à la demande d’éducation de la population scolarisable.
Article 8
La typologie des constructions scolaires de l’école primaire comprend cinq (5) types :
— type « A » comprend trois (3) salles de classe d’une capacité d’accueil de quatre-vingt-dix (90) élèves;
— type « 1 » comprend six (6) salles de classe d’une capacité d’accueil de cent quatre-vingt (180) élèves;
— type « 2 » comprend douze (12) salles de classe d’une capacité d’accueil de trois cent soixante (360) élèves;
— type « 3 » comprend dix-huit (18) salles de classe d’une capacité d’accueil de cinq cent quarante (540) élèves;
— type « 4 » comprend vingt-quatre (24) salles de classe d’une capacité d’accueil de sept cent vingt (720) élèves.
Article 18
La typologie des constructions scolaires du lycée comprend trois (3) types :
— type « 600 » comprend vingt (20) salles de classe d’une capacité d’accueil de six cents (600) élèves;
— type « 800 » comprend vingt-sept (27) salles de classe d’une capacité d’accueil de huit cents (800) élèves;
— type « 1000 » comprend trente-quatre (34) salles de classe d’une capacité d’accueil de mille (1000) élèves.
Article 28
A l’exception du type final, l’ensemble des types de constructions scolaires des différents niveaux d’enseignement, peuvent être objet d’éventuelles extensions en fonction des exigences de la carte scolaire.
Une surface d’extension future doit être réservée selon le programme surfacique arrêté lors du lancement des travaux de construction de l’établissement scolaire. Elle doit être affectée, en cas de besoin, pour construire des infrastructures pédagogiques en vue de renforcer la capacité d’accueil de l’établissement scolaire.
Article 38
Outre les prescriptions techniques prévues aux textes législatifs et règlementaires en vigueur, les chargés d’études, du suivi et de la réalisation des constructions scolaires, sont tenus de se conformer et d’appliquer les dipositions relatives aux normes contenues dans les programmes surfaciques annexés au présent arrêté.
Article 4
Le type de base, découle du programme surfacique conçu avec un minimum de locaux, pour accueillir des divisions pédagogiques des différentes années d’études d’un niveau d’enseignement.
Il assure, dans les zones éparses et/ou enclavées, une rentabilité pédagogique qui s’inscrit dans le cadre de la prise en charge de l’enseignement obligatoire, notamment l’enseignement primaire.
Article 14
Outre la typologie des constructions scolaires du collège, citée à l’article 13 ci-dessus, chaque type de collège peut disposer d’un type déterminé de demi-pension.
Article 24
L’établissement scolaire peut disposer d’une unité de dépistage et de suivi de santé scolaire.
La typologie des constructions scolaires de l’unité de dépistage et de suivi de santé scolaire comprend un type unique.
CHAPITRE 3 **EXIGENCES DES CONSTRUCTIONS SCOLAIRES**
Article 34
Outre les aspects techniques et géographiques, qui ont un rôle fondamental sur le rendement de l’établissement scolaire, le choix de l’assiette constitue un critère déterminant pour la réalisation de la construction scolaire.
Article 9
Outre la typologie des constructions scolaires de l’école primaire, citée à l’article 8 ci-dessus, chaque type d’école primaire dispose d’un type déterminé de cantines scolaires.
Article 19
Outre la typologie des constructions scolaires du lycée, susvisée à l’article 18 ci-dessus, chaque type de lycée peut disposer d’un type déterminé de demi-pension.
Article 29
A défaut de réservation de la surface d’extension future prévue à l’article 28 ci-dessus, le recours à l’extension verticale est préconisé, après approbation écrite établie par les services du ministère de l’éducation nationale, en coordination avec les services techniques habilités.
Article 39
La création d'un établissement scolaire constitue l’aboutissement du processus d’études, de suivi et de réalisation des constructions scolaires, cité à l’article 38, ci-dessus.
Article 11
En sus de la mission de la cantine scolaire, des trois premiers types cités à l’article 10 ci-dessus, la cantine scolaire peut se transformer en cantine scolaire centrale chargée de distribuer les repas dans les écoles primaires avoisinantes, lorsque les moyens humains et matériels nécessaires prévus par l’article 5 du décret exécutif n° 18-03 du 27 Rabie Ethani 1439 correspondant au 15 janvier 2018 fixant les dispositions applicables aux cantines scolaires, sont disponibles.
Article 21
Outre la typologie des constructions scolaires du lycée, citée à l’article 18 ci-dessus, chaque type de lycée peut disposer d’un type déterminé d’internat.
Article 31
L’étude interprétant les programmes surfaciques doit se baser sur les aspects liés à la flexibilité et à l’accessibilité de toutes les infrastructures ainsi que les locaux qui leur sont rattachées, afin d’assurer le bon fonctionnement de l’établissement scolaire.
Elle doit être, au préalable, visée et approuvée par les services concernés du ministère de l’éducation nationale, avant le lancement des travaux, conformément aux dispositions règlementaires en vigueur.
Article 41
L’adoption de proposition de la création d’un établissement scolaire est prononcée par décision : — de la commission de wilaya, pour les établissements scolaires d’enseignement primaire; — de la commission ministérielle, pour les établissements scolaires d’enseignement moyen et secondaire général et technologique.
Article 10
La typologie des constructions scolaires des cantines scolaires comprend quatre (4) types : — type « 100 » d’une capacité d’accueil de cent (100) rationnaires. Ce type est réalisé dans l’école primaire de type « A » et « 1 »; — type « 200 » d’une capacité d’accueil de deux cents (200) rationnaires. Ce type est réalisé dans l’école primaire de types « 2 » et « 3 »; — type « 300 » d’une capacité d’accueil de trois cents (300) rationnaires. Ce type est réalisé dans l’école primaire de type « 4 »; — type « cantine scolaire centrale » d’une capacité d’alimentation de deux cents (200) à mille (1.000) rationnaires, couvre un nombre d’écoles primaires.
La cantine scolaire centrale se charge du transport des repas aux autres écoles primaires et doit disposer des moyens humains et matériels nécessaires prévus par l’article 5 du décret exécutif n° 18-03 du 27 Rabie Ethani 1439 correspondant au 15 janvier 2018 suscité.
Article 20
La typologie des constructions scolaires de la demi-pension au lycée comprend deux (2) types :
— type « 200 » d’une capacité d’accueil de deux cents (200) rationnaires. Il est réalisé dans un lycée de types « 600 » et « 800 »;
— type « 300 » d’une capacité d’accueil de trois cents (300) rationnaires. Il est réalisé dans un lycée de type « 1000 ».
Article 30
Toute opération d’extension d’un type à un type supérieur doit s’effectuer en conformité avec le programme surfacique arrêté pour chaque type de constructions scolaires.
Article 40
La création d'un établissement scolaire est subordonnée à la présentation des documents de réception prévalant son ouverture, établis par les différents intervenants, notamment, le ministère de l’habitat, de l’urbanisme et de la ville, le ministère de l’intérieur, des collectivités locales et de l’aménagement du territoire et le ministère de l’éducation nationale.
Les documents de réception, sus-indiqués, doivent attester de l’achèvement de l’ensemble des travaux, permettant le bon fonctionnement de l’établissement scolaire.
Article 23
La typologie des constructions scolaires du lycée spécialisé comprend un type unique « 300 », d’une capacité d’accueil de trois cents (300) élèves.
Le lycée spécialisé dispose d’une cantine d’une capacité correspondant au nombre des élèves scolarisés dans le lycée et d’un internat doté de chambres individuelles pour leur hébergement. Section 5 **L’unité de dépistage et de suivi de santé scolaire**
Article 33
Les services du secteur de l’éducation nationale sont tenus de visiter les chantiers de construction, durant les différentes phases de réalisation de l’établissement scolaire et de formuler les observations nécessaires, au maitre d’ouvrage, pour remédier aux éventuelles insuffisances constatées.
Article 27
L’opération de réalisation d’un établissement scolaire est soumise à l’ensemble des normes établies par le ministère de l’éducation nationale.
Elle comprend principalement, le programme surfacique arrêté pour l’ensemble des types de constructions scolaires des différents niveaux d’enseignement, ainsi que toutes les prescriptions techniques relatives aux constructions scolaires, notamment les exigences techniques, pédagogiques, organisationnelles et géographiques.
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Article 37
La carte scolaire intervient dans la délimitation d’une circonscription géographique abritant des établissements scolaires de type final, dans le but de sa réorganisation, conformément aux conditions prévues aux articles 26 et 28 ci-dessus, par la programmation d’un nouvel établissement scolaire du type approprié, répondant aux besoins de couverture de cette circonscription.
CHAPITRE 4 **REALISATION ET CREATION** **DE L’ETABLISSEMENT SCOLAIRE**
Article 32
L’opération de réalisation d’un établissement scolaire doit avant son lancement, répondre à toutes les conditions de sécurité et de prévention ainsi qu’à toutes les facilitations des conditions d’accessibilité de personnes à besoins spécifiques, conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur.
Article 42
Sont abrogées, toutes dispositions contraires au présent arrêté.
Article 2
Il est entendu, au sens des dispositions du présent arrêté, par :
Article 1er
En application des dispositions de l’article 6 du décret exécutif n° 16-226 du 22 Dhou El Kaâda 1437 correspondant au 25 août 2016, de l’article 6 du décret exécutif n° 16-227 du 22 Dhou El Kaâda 1437 correspondant au 25 août 2016, de l’article 8 du décret exécutif n° 17-162 du 18 Chaâbane 1438 correspondant au 15 mai 2017, de l’article 9 du décret exécutif n° 18-03 du 27 Rabie Ethani 1439 correspondant au 15 janvier 2018 et de l’article 7 du décret exécutif n° 18-196 du 9 Dhou El Kaâda 1439 correspondant au 22 juillet 2018, susvisés, le présent arrêté a pour objet de fixer la typologie des constructions scolaires.
CHAPITRE 1er **DISPOSITIONS GENERALES**
Article 43
Le présent arrêté sera publié au *Journal officiel* de la République algérienne démocratique et populaire.
Fait à Alger, le 24 Rabie Ethani 1442 correspondant au 10 décembre 2020.
Article 7
Les opérations d’extension d’un établissement scolaire de type de base et/ou intermédiaire, sus-indiqués, sont conditionnées, par la réservation préalable, des assiettes nécessaires aux extensions ultérieures.
Section 1 **Typologie de l’école primaire**
Article Annexe
##### Mohamed OUADJAOUT.
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### ANNEXES
##### PROGRAMMES SURFACIQUES DES ECOLES PRIMAIRES
##### 5 types d’écoles Primaires :
Ecole Primaire type A, 3 classes, 90 élèves; Ecole Primaire type 1, 6 classes, 180 élèves; Ecole Primaire type 2, 12 classes, 360 élèves; Ecole Primaire type 3, 18 classes, 540 élèves; Ecole Primaire type 4, 24 classes, 720 élèves.
|1 - CARACTERISTIQUES : Nombre d'élèves|PROGRAMME DE CONSTRUCTION D'UNE ECOLE PRIMAIRE Type A 90|||
|---|---|---|---|
|Nombre de divisions pédagogiques|3|||
|Taille de la division pédagogique 2 - Nomenclature des surfaces : LOCAUX Bloc pédagogique :|30|Nombre|Surface unitaire (m2)|
|Salles de classe ordinaires||3|62 m²|
|Salle d'informatique||1|70 m²|
|Salle de lecture||1|50 m²|
|Salle polyvalente||1|40 m²|
|Bloc sanitaire pour élèves||2|8 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Bloc administratif :|Total général 1|20%||
|Bureau du directeur||1|16 m²|
|Bureau assistant du directeur||0|16 m²|
|Secrétariat||1|9 m²|
|Salle des professeurs||1|30 m²|
|Loge||1|6 m²|
|Salle d’attente||1|16 m²|
|Salle d’archives||1|16 m²|
|Dépôt / magasin||1|12 m²|
|Sanitaire pour professeurs et personnel administratif||1|6 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Logements :|Total général 2|10%||
|Logement de 4 pièces||1|85 m²|
|Logement de 3 pièces||0|70 m²|
Surface totale (m2) A 186 m² 70 m² 50 m² 40 m² 16 m² **362 m²** 72 m² **434 m²** B 16 m² 0 m² 9 m² 30 m² 6 m² 16 m² 16 m² 12 m² 6 m² **111 m²** 11 m² **122 m²**
C 85 m² 0 m² **Total général 3 85 m²**
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
LOCAUX Nombre Surface unitaire Surface totale (m2) (m2)
|Locaux annexes :|||||
|---|---|---|---|---|
|Chaufferie|||1|16 m²|
|Atelier et dépôt factotum|Local pour abriter les équipements des énergies renouvelables||1 1|16 m² 10 m²|
|Bache à Eau||Total général 4|1|2 m²|
|Surface totale bâtie de l’école (T1 + T2 + T3 + T4)|||||
|Cantine :||Réfectoire Entrée avec annexes|1 1|90 m² 20 m²|
|Cantine|Cuisine|Dépôt Préparation Plonge|1 1 1|32 m² 33 m² 6 m²|
|||Total|||
|Surface de circulation|Surface totale bâtie de l’école avec la cantine (T1 + T2 + T3 + T4 + T5) Surface extérieure y compris galerie de circulation de (2 m de large)|Total général 5|10%||
|Cour de recréation (3 m² par élève)|||1|270 m²|
|Terrain de sport (18 m x 16 m)|||1|288 m²|
|Espace vert et de jardinage (20 m² par classe)||Total général 6|1|60 m²|
|Total du terrain (T1 + T2 + T3 + T4 + T5 + T6)|||||
|Surface pour extension future|||||
D
16 m²
16 m²
10 m²
2 m²
**44 m²**
**686 m²**
E
90 m²
20 m²
32 m²
33 m²
6 m²
**91 m²**
9 m²
**190 m²**
**876 m²**
F
270 m²
288 m²
60 m²
**618 m²**
##### 1 494 m²
406 m²
##### Total général de la surface du terrain 1 900 m²
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### PROGRAMME DE CONSTRUCTION D’UNE ECOLE PRIMAIRE
##### Type 1
##### 1 - CARACTERISTIQUES :
Nombre d'élèves 180
|Nombre de divisions pédagogiques|6|||
|---|---|---|---|
|Taille de la division pédagogique 2 - Nomenclature des surfaces : LOCAUX Bloc pédagogique :|30|Nombre|Surface unitaire (m2)|
|Salles de classe ordinaires||6|62 m²|
|Salle d'informatique||1|70 m²|
|Salle de lecture||1|50 m²|
|Salle polyvalente||1|40 m²|
|Bloc sanitaire pour élèves||2|14 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Bloc administratif :|Total général 1|20%||
|Bureau du directeur||1|16 m²|
|Bureau assistant du directeur||0|16 m²|
|Secrétariat||1|9 m²|
|Salle des professeurs||1|30 m²|
|Loge||1|6 m²|
|Salle d’attente||1|16 m²|
|Salle d’archives||1|16 m²|
|Dépôt / magasin||1|12 m²|
|Sanitaire pour professeurs et personnel administratif||1|6 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Logements :|Total général 2|10%||
|Logement de 4 pièces||1|85 m²|
|Logement de 3 pièces||0|70 m²|
Surface totale (m2) A
372 m²
70 m²
50 m²
40 m²
28 m² **560 m²** 112 m² **672 m²** B 16 m² 0 m² 9 m² 30 m² 6 m² 16 m² 16 m² 12 m² 6 m² **111 m²** 11 m² **122 m²**
C
85 m²
0 m²
##### Total général 3 85 m²
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
LOCAUX Nombre Surface unitaire Surface totale (m2) (m2)
|Locaux annexes :|||||
|---|---|---|---|---|
|Chaufferie|||1|16 m²|
|Atelier et dépôt factotum|Local pour abriter les équipements des énergies renouvelables||1 1|16 m² 10 m²|
|Bache à Eau||Total général 4|1|2 m²|
|Surface totale bâtie de l’école (T1 + T2 + T3 + T4)|||||
|Cantine :||Réfectoire Entrée avec annexes|1 1|90 m² 20 m²|
|Cantine|Cuisine|Dépôt Préparation Plonge|1 1 1|32 m² 33 m² 6 m²|
|||Total|||
|Surface de circulation|Surface totale bâtie de l’école avec la cantine (T1 + T2 + T3 + T4 + T5) Surface extérieure y compris galerie de circulation de (2 m de large)|Total général 5|10%||
|Cour de recréation (3 m² par élève)|||1|540 m²|
|Terrain de sport (18 m x 16 m)|||1|288 m²|
|Espace vert et de jardinage (20 m² par classe)||Total général 6|1|120 m²|
|Total du terrain (T1 + T2 + T3 + T4 + T5 + T6)|||||
|Surface pour extension future|||||
D
16 m²
16 m²
10 m²
2 m²
##### 44 m² 923 m²
E
90 m²
20 m²
32 m²
33 m²
6 m²
**91 m²**
9 m²
**190 m²**
**1.113 m²**
F
540 m²
288 m²
120 m²
**948 m²**
**2.061 m²** 439 m²
##### Total général de la surface du terrain 2.500 m²
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### PROGRAMME DE CONSTRUCTION D'UNE ECOLE PRIMAIRE
##### Type 2
##### 1 - CARACTERISTIQUES :
Nombre d'élèves 360
|Nombre de divisions pédagogiques|12|||
|---|---|---|---|
|Taille de la division pédagogique 2 - Nomenclature des surfaces : LOCAUX Bloc pédagogique :|30|Nombre|Surface unitaire (m2)|
|Salles de classe ordinaires||12|62 m²|
|Salle d'informatique||1|70 m²|
|Salle de lecture||1|70 m²|
|Salle polyvalente||1|70 m²|
|Bloc sanitaire pour élèves||2|22 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Bloc administratif :|Total général 1|20%||
|Bureau du directeur||1|16 m²|
|Bureau assistant du directeur||1|16 m²|
|Secrétariat||1|9 m²|
|Salle des professeurs||1|50 m²|
|Loge||1|6 m²|
|Salle d’attente||1|16 m²|
|Salle d’archives||1|20 m²|
|Dépôt / magasin||1|16 m²|
|Sanitaire pour professeurs et personnel administratif||1|9 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Logements :|Total général 2|10%||
|Logement de 4 pièces||1|85 m²|
|Logement de 3 pièces||2|70 m²|
Surface totale (m2) A
744 m²
70 m²
70 m²
70 m²
44 m² **998 m²** 200 m²
**1.198 m²**
B 16 m² 16 m² 9 m² 50 m² 6 m² 16 m² 20 m² 16 m² 9 m² **158 m²** 16 m² **174 m²**
C
85 m²
140 m²
##### Total général 3 225 m²
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
LOCAUX Nombre Surface unitaire Surface totale (m2) (m2)
|Locaux annexes :|||||
|---|---|---|---|---|
|Chaufferie|||1|16 m²|
|Atelier et dépôt factotum|Local pour abriter les équipements des énergies renouvelables||1 1|16 m² 10 m²|
|Bache à Eau||Total général 4|1|2 m²|
|Surface totale bâtie de l’école (T1 + T2 + T3 + T4)|||||
|Cantine :||Réfectoire Entrée avec annexes|1 1|180 m² 29 m²|
|Cantine|Cuisine|Dépôt Préparation Plonge|1 1 1|42 m² 42 m² 10 m²|
|||Total|||
|Surface de circulation|Surface totale bâtie de l’école avec la cantine (T1 + T2 + T3 + T4 + T5) Surface extérieure y compris galerie de circulation de (2 m de large)|Total général 5|10%||
|Cour de recréation (3 m² par élève)|||1|1080 m²|
|Terrain de sport (18 m x 16 m)|||1|288 m²|
|Espace vert et de jardinage (20 m² par classe)||Total général 6|1|240 m²|
|Total du terrain (T1 + T2 + T3 + T4 + T5 + T6)|||||
|Surface pour extension future|||||
D
16 m²
16 m²
10 m²
2 m²
##### 44 m² 1.640 m²
E
180 m²
29 m²
42 m²
42 m²
10 m²
**123 m²**
12 m²
**315 m²**
**1.956 m²**
F
1.080 m² 288 m² 240 m²
**1.608 m²**
**3.564 m²** 436 m²
##### Total général de la surface du terrain 4.000 m²
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### PROGRAMME DE CONSTRUCTION D’UNE ECOLE PRIMAIRE
##### Type 3
##### 1 - CARACTERISTIQUES :
Nombre d'élèves 540
|Nombre de divisions pédagogiques|18|||
|---|---|---|---|
|Taille de la division pédagogique 2 - Nomenclature des surfaces : LOCAUX Bloc pédagogique :|30|Nombre|Surface unitaire (m2)|
|Salles de classe ordinaires||18|62 m²|
|Salle d'informatique||1|70 m²|
|Salle de lecture||1|70 m²|
|Salle polyvalente||1|70 m²|
|Bloc sanitaire pour élèves||2|32 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Bloc administratif :|Total général 1|20%||
|Bureau du directeur||1|16 m²|
|Bureau assistant du directeur||1|16 m²|
|Secrétariat||1|9 m²|
|Salle des professeurs||1|50 m²|
|Loge||1|6 m²|
|Salle d’attente||1|16 m²|
|Salle d’archives||1|20 m²|
|Dépôt / magasin||1|16 m²|
|Sanitaire pour professeurs et personnel administratif||1|12 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Logements :|Total général 2|10%||
|Logement de 4 pièces||1|85 m²|
|Logement de 3 pièces||2|70 m²|
Surface totale (m2) A
1.116 m² 70 m² 70 m² 70 m² 64 m²
**1.390 m²** 278 m²
**1.668 m²**
B 16 m² 16 m² 9 m² 50 m² 6 m² 16 m² 20 m² 16 m² 12 m² **161 m²** 16 m² **177 m²**
C
85 m²
140 m²
##### Total général 3 225 m²
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
LOCAUX Nombre Surface unitaire Surface totale (m2) (m2)
|Locaux annexes :|||||
|---|---|---|---|---|
|Chaufferie|||1|16 m²|
|Atelier et dépôt factotum|Local pour abriter les équipements des énergies renouvelables||1 1|16 m² 10 m²|
|Bache à eau||Total général 4|1|2 m²|
|Surface totale bâtie de l’école (T1 + T2 + T3 + T4)|||||
|Cantine :||Réfectoire Entrée avec annexes|1 1|180 m² 29 m²|
|Cantine|Cuisine|Dépôt Préparation Plonge|1 1 1|42 m² 42 m² 10 m²|
|||Total|||
|Surface de circulation|Surface totale bâtie de l’école avec la cantine (T1 + T2 + T3 + T4 + T5) Surface extérieure y compris galerie de circulation de (2 m de large)|Total général 5|10%||
|Cour de recréation (3 m² par élève)|||1|1620 m²|
|Terrain de sport (18 m x 16 m)|||1|288 m²|
|Espace vert et de jardinage (20 m² par classe)||Total général 6|1|360 m²|
|Total du terrain (T1 + T2 + T3 + T4 + T5 + T6)|||||
|Surface pour extension future|||||
D
16 m²
16 m²
10 m²
2 m²
##### 44 m² 2.114 m²
E
180 m²
29 m²
42 m²
42 m²
10 m²
**123 m²**
12 m²
**315 m²**
**2.429 m²**
F
1.620 m² 288 m² 360 m²
**2.268 m²**
**4.697 m²** 453 m²
##### Total général de la surface du terrain 5.150 m²
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### PROGRAMME DE CONSTRUCTION D’UNE ECOLE PRIMAIRE
##### Type 4
##### 1 - CARACTERISTIQUES :
Nombre d'élèves 720
|Nombre de divisions pédagogiques|24|||
|---|---|---|---|
|Taille de la division pédagogique 2 - Nomenclature des surfaces : LOCAUX Bloc pédagogique :|30|Nombre|Surface unitaire (m2)|
|Salles de classe ordinaires||24|62 m²|
|Salle d'informatique||1|70 m²|
|Salle de lecture||1|70 m²|
|Salle polyvalente||1|70 m²|
|Bloc sanitaire pour élèves||2|42 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Bloc administratif :|Total général 1|20%||
|Bureau du directeur||1|16 m²|
|Bureau assistant du directeur||1|16 m²|
|Secrétariat||1|9 m²|
|Salle des professeurs||1|50 m²|
|Loge||1|6 m²|
|Salle d’attente||1|16 m²|
|Salle d’archives||1|20 m²|
|Dépôt / magasin||1|16 m²|
|Sanitaire pour professeurs et personnel administratif||1|12 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Logements :|Total général 2|10%||
|Logement de 4 pièces||1|85 m²|
|Logement de 3 pièces||2|70 m²|
Surface totale (m2) A
1.488 m² 70 m² 70 m² 70 m² 84 m²
**1.782 m²** 356 m²
**2.138 m²**
B 16 m² 16 m² 9 m² 50 m² 6 m² 16 m² 20 m² 16 m² 12 m²
**161 m²** 16 m² **177 m²**
C
85 m²
140 m²
##### Total général 3 225 m²
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
LOCAUX Nombre Surface unitaire Surface totale (m2) (m2)
|Locaux annexes :|||||
|---|---|---|---|---|
|Chaufferie|||1|16 m²|
|Atelier et dépôt factotum|Local pour abriter les équipements des énergies renouvelables||1 1|16 m² 10 m²|
|Bache à eau||Total général 4|1|2 m²|
|Surface totale bâtie de l’école (T1 + T2 + T3 + T4)|||||
|Cantine :||Réfectoire Entrée avec annexes|1 1|270 m² 37 m²|
|Cantine|Cuisine|Dépôt Préparation Plonge|1 1 1|55 m² 51 m² 17 m²|
|||Total|||
|Surface de circulation|Surface totale bâtie de l’école avec la cantine (T1 + T2 + T3 + T4 + T5) Surface extérieure y compris galerie de circulation de (2 m de large)|Total général 5|10%||
|Cour de recréation (3 m² par élève)|||1|2.160 m²|
|Terrain de sport (18 m x 16 m)|||1|288 m²|
|Espace vert et de jardinage (20 m² par classe)|Surface totale de l’école avec la cantine (T1 + T2 + T3 + T4 + T5)|Total général 6|1|480 m²|
D
16 m²
16 m²
10 m²
2 m²
##### 44 m² 2.585 m²
E
270 m²
37 m²
55 m²
51 m²
17 m²
**160 m²**
16 m²
**446 m²**
**3.031 m²**
F
2.160 m² 288 m² 480 m²
**2.928 m²**
**5.959 m²**
##### Total général de la surface du terrain ≈ 6.000 m²
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### PROGRAMMES SURFACIQUES DES COLLEGES
##### 5 types de collèges :
Collège type 3, 12 classes, 360 élèves; Collège type 4, 16 classes, 480 élèves; Collège type 5, 20 classes, 600 élèves; Collège type 6, 24 classes, 720 élèves; Collège type 7, 28 classes, 840 élèves.
|1 - CARACTERISTIQUES : Nombre d'élèves|PROGRAMME DE CONSTRUCTION D'UN COLLEGE Type 3 360|||
|---|---|---|---|
|Nombre de divisions pédagogiques|12|||
|Taille de la division pédagogique 2 - Nomenclature des surfaces : LOCAUX Bloc pédagogique :|30|Nombre|Surface unitaire 2 (m)|
|Salles de classe ordinaires||12|62 m²|
|Laboratoires de sciences naturelles et sciences physiques||2|54 m²|
|Salle de préparation||1|26 m²|
|Laboratoire informatique||1|70 m²|
|Atelier pour l'éducation artistique avec magasin||1|72 m²|
|Atelier pour l'éducation musicale avec magasin||1|80 m²|
|Bibliothèque et salle de lecture||1|80 m²|
|Salle polyvalente||1|80 m²|
|Amphithéâtre||1|120 m²|
|Bureau de surveillance pédagogique (dans chaque étage)||3|12 m²|
|Sanitaires pour élèves||2|30 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Bloc administratif :|Total général 1|20%||
|Bureau du directeur||1|20 m²|
|Bureaux d'administration||5|12 m²|
|Salle des professeurs||1|60 m²|
|Salle de réunion||1|60 m²|
|Salle de documentation et d'information scolaire||1|24 m²|
|Salle d'archives||1|20 m²|
|Magasin||1|20 m²|
|Salle d'attente||1|16 m²|
|Loge||1|6 m²|
|Sanitaire pour professeurs et personnel administratif||2|10 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Locaux annexes :|Total général 2|10%||
|Atelier + dépôt ouvrier professionnel||1|30 m²|
|Chaufferie||1|24 m²|
|Poste transformateur et local pour groupe électrogène||1|30 m²|
|Local pour abriter les équipements des énergies renouvelables||1|12 m²|
|Bâche à eau et salle des machines||1|24 m²|
Surface totale (m )2 A 744 m² 108 m² 26 m² 70 m² 72 m² 80 m² 80 m² 80 m² 120 m² 36 m² 60 m²
**1.476 m²** 295 m²
**1.771 m²**
B 20 m² 60 m² 60 m² 60 m² 24 m² 20 m² 20 m² 16 m² 6 m² 20 m² **306 m²** 31 m² **337 m²**
C 30 m² 24 m² 30 m² 12 m² 24 m² **Total général 3 120 m²**
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
LOCAUX Nombre Surface unitaire Surface totale (m2) (m2)
|Logements :|||
|---|---|---|
|Logements de 5 pièces|1|100 m²|
|Logements de 4 pièces|2|85 m²|
|Logements de 3 pièces|2|70 m²|
|Total général 4|||
|Surface totale bâtie de l’école (T1 + T2 + T3 + T4)|||
|Terrain combiné pour l’EPS avec vestiaires :|||
|Aire de jeux (30 x 20) et piste d’athlétisme de 5 m|1|1.280 m²|
|Vestiaires garçons|1|12 m²|
|Vestiaires filles|1|12 m²|
|Vestiaires professeurs|1|7,5 m²|
|Hall d’entrée|1|4,5 m²|
|Total général 5|||
|Surface extérieure :|||
|Cour de récréation (3 m2 par élève)|1|1.080 m²|
|Espace vert et de jardinage (20 m2 par classe)|1|240 m²|
|Total général 6|||
|Surface totale du terrain d’assiette (T1 + T2 + T3 + T4 + T5 + T6)|||
|Surface pour extension future (classes, demi-pension, internat...)|||
D
100 m²
170 m²
140 m²
**410 m²**
**2.638 m²**
E
1.280 m² 12 m² 12 m² 8 m² 5 m²
**1.316 m²**
F
1.080 m² 240 m²
**1.320 m²**
5.274 m² **726 m²**
##### Total général du terrain d’assiette 6.000 m²
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### PROGRAMME DE CONSTRUCTION D'UN COLLEGE
##### Type 4
##### 1 - CARACTERISTIQUES :
##### <u>Nombre d'élèves 480</u>
|Nombre de divisions pédagogiques|16|||
|---|---|---|---|
|Taille de la division pédagogique 2 - Nomenclature des surfaces : LOCAUX Bloc pédagogique :|30|Nombre|Surface unitaire 2 (m)|
|Salles de classe ordinaires||16|62 m²|
|Laboratoires de sciences naturelles et sciences physiques||2|54 m²|
|Salle de préparation||1|26 m²|
|Laboratoire informatique||1|70 m²|
|Atelier pour l'éducation artistique avec magasin||1|72 m²|
|Atelier pour l'éducation musicale avec magasin||1|80 m²|
|Bibliothèque et salle de lecture||1|80 m²|
|Salle polyvalente||1|80 m²|
|Amphithéâtre||1|160 m²|
|Bureau de surveillance pédagogique (dans chaque étage)||3|12 m²|
|Sanitaires pour élèves||2|40 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Bloc administratif :|Total général 1|20%||
|Bureau du directeur||1|20 m²|
|Bureaux d'administration||5|12 m²|
|Salle des professeurs||1|60 m²|
|Salle de réunion||1|60 m²|
|Salle de documentation et d'information scolaire||1|24 m²|
|Salle d'archives||1|30 m²|
|Magasin||1|20 m²|
|Salle d'attente||1|16 m²|
|Loge||1|6 m²|
|Sanitaire pour professeurs et personnel administratif||2|15 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Locaux annexes :|Total général 2|10%||
|Atelier + dépôt ouvrier professionnel||1|30 m²|
|Chaufferie||1|24 m²|
|Poste transformateur et local pour groupe électrogène||1|30 m²|
|Local pour abriter les équipements des énergies renouvelables||1|12 m²|
|Bâche à eau et salle des machines||1|24 m²|
Surface totale (m )2 A 992 m² 108 m² 26 m² 70 m² 72 m² 80 m² 80 m² 80 m² 160 m² 36 m² 80 m²
**1.784 m²** 357 m²
**2.141 m²**
B 20 m² 60 m² 60 m² 60 m² 24 m² 30 m² 20 m² 16 m² 6 m² 30 m² **326 m²** 33 m² **359 m²** C 30 m² 24 m² 30 m² 12 m² 24 m² **Total général 3 120 m²**
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
LOCAUX Nombre Surface unitaire Surface totale (m2) (m2)
|Logements :|||
|---|---|---|
|Logements de 5 pièces|1|100 m²|
|Logements de 4 pièces|2|85 m²|
|Logements de 3 pièces|2|70 m²|
|Total général 4|||
|Surface totale bâtie de l’école (T1 + T2 + T3 + T4)|||
|Terrain combiné pour l’EPS avec vestiaires :|||
|Aire de jeux (30 x 20) et piste d’athlétisme de 5 m|1|1.280 m²|
|Vestiaires garçons|1|12 m²|
|Vestiaires filles|1|12 m²|
|Vestiaires professeurs|1|7,5 m²|
|Hall d’entrée|1|4,5 m²|
|Total général 5|||
|Surface extérieure :|||
|Cour de récréation (3 m² par élève)|1|1.440 m²|
|Espace vert et de jardinage (20 m² par classe)|1|240 m²|
|Total général 6|||
|Surface totale du terrain d’assiette (T1 + T2 + T3 + T4 + T5 + T6)|||
|Surface pour extension future (classes, demi-pension, internat...)|||
D
100 m²
170 m²
140 m²
**410 m²**
**3.029 m²**
E
1.280 m² 12 m² 12 m² 8 m² 5 m²
**1.316 m²**
F
1.440 m² 240 m²
**1.680 m²**
**6.025 m²** 725 m²
##### Total général du terrain d’assiette 6.750 m²
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### PROGRAMME DE CONSTRUCTION D'UN COLLEGE
##### Type 5
##### 1 - CARACTERISTIQUES :
##### <u>Nombre d'élèves 600</u>
|Nombre de divisions pédagogiques|20|||
|---|---|---|---|
|Taille de la division pédagogique 2 - Nomenclature des surfaces : LOCAUX Bloc pédagogique :|30|Nombre|Surface unitaire 2 (m)|
|Salles de classe ordinaires||20|62 m²|
|Laboratoires de sciences naturelles et sciences physiques||4|54 m²|
|Salle de préparation||2|26 m²|
|Laboratoire informatique||2|70 m²|
|Atelier pour l'éducation artistique avec magasin||1|72 m²|
|Atelier pour l'éducation musicale avec magasin||1|80 m²|
|Bibliothèque et salle de lecture||1|80 m²|
|Salle polyvalente||1|80 m²|
|Amphithéâtre||1|160 m²|
|Bureau de surveillance pédagogique (dans chaque étage)||3|12 m²|
|Sanitaires pour élèves||2|45 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Bloc administratif :|Total général 1|20%||
|Bureau du Directeur||1|20 m²|
|Bureaux d'administration||5|12 m²|
|Salle des professeurs||1|60 m²|
|Salle de réunion||1|60 m²|
|Salle de documentation et d'information scolaire||1|24 m²|
|Salle d'archives||1|30 m²|
|Magasin||1|20 m²|
|Salle d'attente||1|16 m²|
|Loge||1|6 m²|
|Sanitaire pour professeurs et personnel administratif||2|15 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Locaux annexes :|Total général 2|10%||
|Atelier + dépôt ouvrier professionnel||1|30 m²|
|Chaufferie||1|24 m²|
|Poste transformateur et local pour groupe électrogène||1|30 m²|
|Local pour abriter les équipements des énergies renouvelables||1|12 m²|
|Bâche à eau et salle des machines||1|24 m²|
Surface totale (m )2 A
1.240 m² 216 m² 52 m² 140 m² 72 m² 80 m² 80 m² 80 m² 160 m² 36 m² 90 m²
**2.246 m²** 449 m²
**2.695 m²**
B 20 m² 60 m² 60 m² 60 m² 24 m² 30 m² 20 m² 16 m² 6 m² 30 m² **326 m²** 33 m² **359 m²**
C 30 m² 24 m² 30 m² 12 m² 24 m² **Total général 3 120 m²**
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
LOCAUX Nombre Surface unitaire Surface totale (m2) (m2)
|Logements :|||
|---|---|---|
|Logements de 5 pièces|1|100 m²|
|Logements de 4 pièces|2|85 m²|
|Logements de 3 pièces|2|70 m²|
|Total général 4|||
|Surface totale bâtie de l’école (T1 + T2 + T3 + T4)|||
|Terrain combiné pour l’EPS avec vestiaires :|||
|Aire de jeux (30 x 20) et piste d’athlétisme de 5 m|1|1.280 m²|
|Vestiaires garçons|1|12 m²|
|Vestiaires filles|1|12 m²|
|Vestiaires professeurs|1|7,5 m²|
|Hall d’entrée|1|4,5 m²|
|Total général 5|||
|Surface extérieure :|||
|Cour de récréation (3 m² par élève)|1|1.800 m²|
|Espace vert et de jardinage (20 m² par classe)|1|300 m²|
|Total général 6|||
|Surface totale du terrain d’assiette (T1 + T2 + T3 + T4 + T5 + T6)|||
|Surface pour extension future (classes, demi-pension, internat...)|||
D
100 m²
170 m²
140 m²
**410 m²**
**3.584 m²**
E
1.280 m² 12 m² 12 m² 8 m² 5 m²
**1.316 m²**
F
1.800 m² 300 m²
**2.100 m²**
**7.000 m²** 750 m²
##### Total général du terrain d’assiette 7.750 m²
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### PROGRAMME DE CONSTRUCTION D'UN COLLEGE
##### Type 6
##### 1 - CARACTERISTIQUES :
##### <u>Nombre d'élèves 720</u>
|Nombre de divisions pédagogiques|24|||
|---|---|---|---|
|Taille de la division pédagogique 2 - Nomenclature des surfaces : LOCAUX Bloc pédagogique :|30|Nombre|Surface unitaire 2 (m)|
|Salles de classe ordinaires||24|62 m²|
|Laboratoires de sciences naturelles et sciences physiques||4|54 m²|
|Salle de préparation||2|26 m²|
|Laboratoire informatique||2|70 m²|
|Atelier pour l'éducation artistique avec magasin||1|72 m²|
|Atelier pour l'éducation musicale avec magasin||1|80 m²|
|Bibliothèque et salle de lecture||1|80 m²|
|Salle polyvalente||1|80 m²|
|Amphithéâtre||1|200 m²|
|Bureau de surveillance pédagogique (dans chaque étage)||3|16 m²|
|Sanitaires pour élèves||2|50 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Bloc administratif :|Total général 1|20%||
|Bureau du directeur||1|20 m²|
|Bureaux d'administration||5|12 m²|
|Salle des professeurs||1|60 m²|
|Salle de réunion||1|60 m²|
|Salle de documentation et d'information scolaire||1|24 m²|
|Salle d'archives||1|30 m²|
|Magasin||1|20 m²|
|Salle d'attente||1|16 m²|
|Loge||1|6 m²|
|Sanitaire pour professeurs et personnel administratif||2|15 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Locaux annexes :|Total général 2|10%||
|Atelier + dépôt ouvrier professionnel||1|30 m²|
|Chaufferie||1|24 m²|
|Poste transformateur et local pour groupe électrogène||1|30 m²|
|Local pour abriter les équipements des énergies renouvelables||1|12 m²|
|Bâche à eau et salle des machines||1|24 m²|
Surface totale (m )2 A
1.488 m² 216 m² 52 m² 140 m² 72 m² 80 m² 80 m² 80 m² 200 m² 48 m² 100 m²
**2.556 m²** 511 m²
**3.067 m²**
B 20 m² 60 m² 60 m² 60 m² 24 m² 30 m² 20 m² 16 m² 6 m² 30 m² **326 m²** 33 m² **359 m²**
C 30 m² 24 m² 30 m² 12 m² 24 m² **Total général 3 120 m²**
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
LOCAUX Nombre Surface unitaire Surface totale (m2) (m2)
|Logements :|||
|---|---|---|
|Logements de 5 pièces|1|100 m²|
|Logements de 4 pièces|2|85 m²|
|Logements de 3 pièces|2|70 m²|
|Total général 4|||
|Surface totale bâtie de l’école (T1 + T2 + T3 + T4)|||
|Terrain combiné pour l’EPS avec vestiaires :|||
|Aire de jeux (30 x 20) + piste d’athlétisme de 5 m|1|1.280 m²|
|Vestiaires garçons|1|12 m²|
|Vestiaires filles|1|12 m²|
|Vestiaires professeurs|1|7,5 m²|
|Hall d’entrée|1|4,5 m²|
|Total général 5|||
|Surface extérieure :|||
|Cour de récréation (3 m² par élève)|1|2.160 m²|
|Espace vert et de jardinage (20 m² par classe)|1|300 m²|
|Total général 6|||
|Surface totale du terrain d’assiette (T1 + T2 + T3 + T4 + T5 + T6)|||
|Surface pour extension future (classes, demi-pension, internat...)|||
D
100 m²
170 m²
140 m²
**410 m²**
**3.956 m²**
E
1.280 m² 12 m² 12 m² 8 m² 5 m²
**1.316 m²**
F
2.160 m² 300 m²
**2.460 m²**
**7.732 m²** 768 m²
##### Total général du terrain d’assiette 8.500 m²
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### PROGRAMME DE CONSTRUCTION D'UN COLLEGE
##### Type 7
##### 1 - CARACTERISTIQUES :
##### <u>Nombre d'élèves 840</u>
|Nombre de divisions pédagogiques|28|||
|---|---|---|---|
|Taille de la division pédagogique 2 - Nomenclature des surfaces : LOCAUX Bloc pédagogique :|30|Nombre|Surface unitaire (m2)|
|Salles de classe ordinaires||28|62 m²|
|Laboratoires de sciences naturelles et physiques||4|54 m²|
|Salle de préparation||2|26 m²|
|Laboratoire informatique||2|70 m²|
|Atelier pour l'éducation artistique avec magasin||1|72 m²|
|Atelier pour l'éducation musicale avec magasin||1|80 m²|
|Bibliothèque et salle de lecture||1|80 m²|
|Salle polyvalente||1|80 m²|
|Amphithéâtre||1|200 m²|
|Bureau de surveillance pédagogique (dans chaque étage)||3|16 m²|
|Sanitaires pour élèves||2|50 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Bloc administratif :|Total général 1|20%||
|Bureau du directeur||1|20 m²|
|Bureaux d'administration||5|12 m²|
|Salle des professeurs||1|60 m²|
|Salle de réunion||1|60 m²|
|Salle de documentation et d'information scolaire||1|24 m²|
|Salle d'archives||1|30 m²|
|Magasin||1|20 m²|
|Salle d'attente||1|16 m²|
|Loge||1|6 m²|
|Sanitaire pour professeurs et personnel administratif||2|15 m²|
||Total|||
|Surface de circulation Locaux annexes :|Total général 2|10%||
|Atelier + dépôt ouvrier professionnel||1|30 m²|
|Chaufferie||1|24 m²|
|Poste transformateur et local pour groupe électrogène||1|30 m²|
|Local pour abriter les équipements des énergies renouvelables||1|12 m²|
|Bâche à eau et salle des machines||1|24 m²|
Surface totale (m2) A
1.736 m² 216 m² 52 m² 140 m² 72 m² 80 m² 80 m² 80 m² 200 m² 48 m² 100 m²
**2.804 m²** 561 m²
**3.365 m²**
B 20 m² 60 m² 60 m² 60 m² 24 m² 30 m² 20 m² 16 m² 6 m² 30 m² **326 m²** 33 m² **359 m²**
C 30 m² 24 m² 30 m² 12 m² 24 m² **Total général 3 120 m²**
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
LOCAUX Nombre Surface unitaire Surface totale (m2) (m2)
|Logements :|||
|---|---|---|
|Logements de 5 pièces|1|100 m²|
|Logements de 4 pièces|2|85 m²|
|Logements de 3 pièces|2|70 m²|
|Total général 4|||
|Surface totale bâtie de l’école (T1 + T2 + T3 + T4)|||
|Terrain combiné pour l’EPS avec vestiaires :|||
|Aire de jeux (30 x 20) + piste d’athlétisme de 5 m|1|1.280 m²|
|Vestiaires garçons|1|12 m²|
|Vestiaires filles|1|12 m²|
|Vestiaires professeurs|1|7,5 m²|
|Hall d’entrée|1|4,5 m²|
|Total général 5|||
|Surface extérieure :|||
|Cour de récréation (3 m² par élève)|1|2.520 m²|
|Espace vert et de jardinage (20 m² par classe)|1|420 m²|
|Total général 6|||
|Surface totale du terrain d’assiette (T1 + T2 + T3 + T4 + T5 + T6)|||
|Surface pour extension future (classes, demi-pension, internat...)|||
D
100 m²
170 m²
140 m²
**410 m²**
**4.253 m²**
E
1.280 m² 12 m² 12 m² 8 m² 5 m²
**1.316 m²**
F
2.520 m² 420 m²
**2.940 m²**
**8.509 m²** 491 m²
##### Total général du terrain d’assiette 9.000 m²
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### PROGRAMMES SURFACIQUES DES LYCEES
##### 3 types de lycées :
Lycée type 600, 20 classes, 600 élèves; Lycée type 800, 27 classes, 800 élèves; Lycée type 1.000, 34 classes, 1.000 élèves.
|PROGRAMME DE CONSTRUCTION D'UN LYCEE Type 600 600|||
|---|---|---|
|20|||
|30|Nombre 20 4 2 2 2 1 1 1 1 1 3 2|Surface unitaire (m2) 62 m² 64 m² 30 m² 48 m² 72 m² 80 m² 80 m² 80 m² 120 m² 160 m² 16 m² 45 m²|
|Total|||
||20 %||
|Total général 1|Nombre 1 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 2|Surface unitaire (m2) 30 m² 16 m² 30 m² 16 m² 16 m² 16 m² 20 m² 16 m² 40 m² 80 m² 80 m² 40 m² 15 m² 98 m² 16 m² 6 m² 8 m²|
|Total|||
||10%||
##### 1 - CARACTERISTIQUES :
<u>Nombre d'élèves</u> <u>Nombre de divisions pédagogiques</u> Taille de la division pédagogique **2 - Nomenclature des surfaces :** **A- Bloc pédagogique :**
LOCAUX
||Surface totale (m2)|
|---|---|
|Salles de classes ordinaires|1.240 m²|
|Laboratoires de travaux pratiques (sciences naturelles et physiques)|256 m²|
|Salle de préparation|60 m²|
|Laboratoire de technologie|96 m²|
|Laboratoire informatique|144 m²|
|Atelier pour l'éducation artistique avec magasin|80 m²|
|Atelier pour l'éducation musicale avec magasin|80 m²|
|Salle polyvalente|80 m²|
|Bibliothèque et salle de lecture|120 m²|
|Amphithéâtre|160 m²|
|Bureau d’adjoint d’éducation (surveillance pédagogique dans chaque étage)|48 m²|
|Sanitaires pour élèves|90 m²|
||2.454 m²|
|Surface de circulation|491 m²|
**2.945 m²**
##### B- Bloc administratif :
LOCAUX
||Surface totale (m2)|
|---|---|
|Bureau du directeur|30 m²|
|Secrétariat|16 m²|
|Bureau du censeur de lycée et secrétariat|30 m²|
|Bureau de conseiller d'éducation|32 m²|
|Bureau de l'intendant|16 m²|
|Bureau de l'intendance|16 m²|
|Magasin|20 m²|
|Bureau du conseiller de l'orientation et de la guidance scolaire et professionnelle|16 m²|
|Salle de documentation et d'information scolaire|40 m²|
|Salle des professeurs y compris espace informatique|80 m²|
|Salle de réunion|80 m²|
|Salle d'archives|40 m²|
|Dépôt|15 m²|
|Unité de dépistage et de suivi sanitaire (UDS) y compris cabinet médical, cabinet dentaire, vestiaire, salle paramédicale, salle d'attente et sanitaires|98 m²|
|Salle d'attente|16 m²|
|Loge|6 m²|
|Sanitaire pour professeurs et personnel administratif|16 m² 567 m²|
|Surface de circulation|57 m² 624 m²|
##### Total général 2
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### C- Services (locaux annexes) :
LOCAUX Nombre Surface unitaire Surface totale (m )2(m )2
|1|60 m²|
|---|---|
|1|30 m²|
|1|40 m²|
|1|12 m²|
|1|24 m²|
|Nombre|Surface unitaire (m2)|
|1|600 m²|
|1|16 m²|
|2|32 m²|
|2|12 m²|
|1|16 m²|
|1|16 m²|
|1|8 m²|
|1|16 m²|
|Nombre|Surface unitaire (m2)|
|1|100 m²|
|2|85 m²|
|4|70 m²|
|Nombre|Surface unitaire 2) (m|
|1|1.800 m²|
|1|1.280 m²|
|1|300 m²|
Atelier et dépôt ouvrier professionnel 60 m² Chaufferie 30 m² Poste transformateur et local pour groupe électrogène 40 m² Local pour abriter les équipements des énergies renouvelables 12 m² Bâche à eau et salle des machines 24 m² **Total général 3 166 m²** **D- Salle de sport :**
Surface totale LOCAUX (m2) Aire de jeux (30 m x 20 m) 600 m² Hall d'entrée 16 m² Vestiaires élèves 64 m² Bureau du professeur avec vestiaire 24 m² Local matériel 16 m² Préau 16 m² Tapis brosse 8 m² Chaufferie 16 m² **Total général 4 760 m²**
##### E- Logements de fonction :
||Surface totale (m2)|
|---|---|
|Logements de 5 pièces|100 m²|
|Logements de 4 pièces|170 m²|
|Logements de 3 pièces|280 m² 550 m²|
|Surface totale bâtie (T1 + T2 + T3 + T4 + T5)|5.045 m²|
LOCAUX
##### Total général 5
##### F- Surface extérieure :
||LOCAUX|Surface totale (m2)|
|---|---|---|
|Cour de récréation (3 m² par élève)||1.800 m²|
|Terrain omnisport||1.280 m²|
|Espace vert et espace de jardinage (20 m² par classe)|Total général 6|300 m² 3.380 m²|
|Surface totale du terrain d’assiette (T1 + T2 + T3 + T4 + T5 + T6)||8.425 m²|
|Surface pour extension future (classes, demi-pension, internat...)|Total général du terrain d’assiette|825 m² 9.250 m²|
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### PROGRAMME DE CONSTRUCTION D'UN LYCEE
##### Type 800
##### 1 - CARACTERISTIQUES :
<u>Nombre d'élèves 800</u>
|27|||
|---|---|---|
|30|Nombre 27 4 2 2 2 1 1 1 1 1 3 2|Surface unitaire (m2) 62 m² 64 m² 30 m² 48 m² 72 m² 80 m² 80 m² 80 m² 120 m² 160 m² 16 m² 60 m²|
|Total|||
||20%||
|Total général 1|Nombre 1 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 2|Surface unitaire 2) (m 30 m² 16 m² 30 m² 16 m² 16 m² 16 m² 20 m² 16 m² 40 m² 80 m² 80 m² 40 m² 15 m² 98 m² 16 m² 6 m² 10 m²|
|Total|||
||10%||
<u>Nombre de divisions pédagogiques</u> Taille de la division pédagogique **2 - Nomenclature des surfaces :** **A- Bloc pédagogique :**
LOCAUX
||Surface totale (m2)|
|---|---|
|Salles de classes ordinaires|1.674 m²|
|Laboratoires de travaux pratiques (sciences naturelles et physiques)|256 m²|
|Salle de préparation|60 m²|
|Laboratoire de technologie|96 m²|
|Laboratoire informatique|144 m²|
|Atelier pour l'éducation artistique avec magasin|80 m²|
|Atelier pour l'éducation musicale avec magasin|80 m²|
|Salle polyvalente|80 m²|
|Bibliothèque et salle de lecture|120 m²|
|Amphithéâtre|160 m²|
|Bureau d’adjoint d’éducation (surveillance pédagogique dans chaque étage)|48 m²|
|Sanitaires pour élèves|120 m²|
||2.918 m²|
|Surface de circulation|584 m²|
**3.502 m²**
##### B- Bloc administratif :
LOCAUX
||Surface totale (m2)|
|---|---|
|Bureau du directeur|30 m²|
|Secrétariat|16 m²|
|Bureau du censeur de lycée et secrétariat|30 m²|
|Bureau de conseiller d'éducation|32 m²|
|Bureau de l'intendant|16 m²|
|Bureau de l'intendance|16 m²|
|Magasin|20 m²|
|Bureau du conseiller de l'orientation et de la guidance scolaire et professionnelle|16 m²|
|Salle de documentation et d'information scolaire|40 m²|
|Salle des professeurs y compris espace informatique|80 m²|
|Salle de réunion|80 m²|
|Salle d'archives|40 m²|
|Dépôt|15 m²|
|Unité de dépistage et de suivi sanitaire (UDS) y compris cabinet médical, cabinet dentaire, vestiaire, salle paramédicale, salle d'attente et sanitaires|98 m²|
|Salle d'attente|16 m²|
|Loge|6 m²|
|Sanitaire pour professeurs et personnel administratif|20 m² 571 m²|
|Surface de circulation|57 m² 628 m²|
##### Total général 2
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### C- Services (locaux annexes) :
LOCAUX Nombre
|1|60 m²|
|---|---|
|1|30 m²|
|1|40 m²|
|1|12 m²|
|1|24 m²|
|Nombre|Surface unitaire (m2)|
|1|600 m²|
|1|16 m²|
|2|32 m²|
|2|12 m²|
|1|16 m²|
|1|16 m²|
|1|8 m²|
|1|16 m²|
|Nombre|Surface unitair (m2)|
|1|100 m²|
|2|85 m²|
|4|70 m²|
|Nombre|Surface unitaire (m2)|
|1|2.400 m²|
|1|1.280 m²|
|1|400 m²|
||Surface unitaire (m|)|Surface totale (m2)|
|---|---|---|---|
|Atelier et dépôt ouvrier professionnel|||60 m²|
|Chaufferie|||30 m²|
|Poste transformateur et local pour groupe électrogène|||40 m²|
|Local pour abriter les équipements des énergies renouvelables|||12 m²|
|Bâche à eau et salle des machines|||24 m² 166 m²|
##### Total général 3
##### D- Salle de sport :
LOCAUX
||Surface totale (m2)|
|---|---|
|Aire de jeux (30 m x 20 m)|600 m²|
|Hall d'entrée|16 m²|
|Vestiaires élèves|64 m²|
|Bureau du professeur avec vestiaire|24 m²|
|Local matériel|16 m²|
|Préau|16 m²|
|Tapis brosse|8 m²|
|Chaufferie|16 m² 760 m²|
##### Total général 4
##### E- Logements de fonction :
LOCAUX
||Surface totale (m2)|
|---|---|
|Logements de 5 pièces|100 m²|
|Logements de 4 pièces|170 m²|
|Logements de 3 pièces|280 m² 550 m²|
|Surface totale bâtie (T1 + T2 + T3 + T4 + T5)|5.606 m²|
##### Total général 5
##### F- Surface extérieure :
||LOCAUX|Surface totale (m2)|
|---|---|---|
|Cour de récréation (3 m² par élève)||2.400 m²|
|Terrain omnisport||1.280 m²|
|Espace vert et espace de jardinage (20 m² par classe)|Total général 6|400 m² 4.080 m²|
|Surface totale du terrrain d’assiette (T1 + T2 + T3 + T4 + T5 + T6)||9.686 m²|
|Surface pour extension future (classes, demi-pension, internat...)|Total général du terrain d’assiette|814 m² 10.500 m²|
|52|JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33|||23 Ramadhan 1442 5 mai 2021|
|---|---|---|---|---|
|1 - CARACTERISTIQUES :|PROGRAMME DE CONSTRUCTION D’UN LYCEE Type 1000||||
|Nombre d'élèves Nombre de divisions pédagogiques Taille de la division pédagogique|1.000 34 30||||
|2 - Nomenclature des surfaces : A- Bloc pédagogique : Salles de classes ordinaires Salle de préparation Laboratoire de technologie Laboratoire informatique Atelier pour l'éducation artistique avec magasin Atelier pour l'éducation musicale avec magasin Salle polyvalente Bibliothèque et salle de lecture Amphithéâtre Sanitaires pour élèves Surface de circulation B- Bloc administratif : Bureau du directeur Secrétariat Bureau du censeur de lycée et secrétariat Bureau de conseiller d'éducation Bureau de l'intendant Bureau de l'intendance Magasin professionnelle Salle de documentation et d'information scolaire Salle des professeurs y compris espace informatique Salle de réunion Salle d'archives Dépôt Salle d'attente Loge Sanitaire pour professeurs et personnel administratif Surface de circulation|LOCAUX Laboratoires de travaux pratiques (sciences naturelles et physiques) Bureau d’adjoint d’éducation (surveillance pédagogique dans chaque étage) Total Total général 1 LOCAUX Bureau du conseiller de l'orientation et de la guidance scolaire et Unité de dépistage et de suivi sanitaire (UDS) y compris cabinet médical, cabinet dentaire, vestiaire, salle paramédicale, salle d'attente et sanitaires Total Total général 2|Nombre 34 6 3 3 2 1 1 1 1 1 3 2 20% Nombre 1 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 2 10%|Surface unitaire (m2) 62 m² 64 m² 30 m² 48 m² 72 m² 80 m² 80 m² 80 m² 120 m² 160 m² 16 m² 75 m² Surface unitaire (m2) 30 m² 16 m² 30 m² 16 m² 16 m² 16 m² 20 m² 16 m² 40 m² 80 m² 80 m² 40 m² 15 m² 98 m² 16 m² 6 m² 12 m²|Surface totale (m2) 2.108 m² 384 m² 90 m² 144 m² 144 m² 80 m² 80 m² 80 m² 120 m² 160 m² 48 m² 150 m² 3.588 m² 718 m² 4.306 m² Surface totale (m2) 30 m² 16 m² 30 m² 32 m² 16 m² 16 m² 20 m² 16 m² 40 m² 80 m² 80 m² 40 m² 15 m² 98 m² 16 m² 6 m² 24 m² 575 m² 58 m² 633 m²|
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### C- Services (locaux annexes) :
LOCAUX Nombre
|1|60 m²|
|---|---|
|1|30 m²|
|1|40 m²|
|1|12 m²|
|1|24 m²|
|Nombre|Surface unitaire 2 (m)|
|1|600 m²|
|1|16 m²|
|2|32 m²|
|2|12 m²|
|1|16 m²|
|1|16 m²|
|1|8 m²|
|1|16 m²|
|Nombre|Surface unitaire 2 (m)|
|1|100 m²|
|2|85 m²|
|4|70 m²|
|Nombre|Surface unitaire 2 (m)|
|1|3.000 m²|
|1|1.280 m²|
|1|500 m²|
||Surface unitaire (m|)|Surface totale (m)|
|---|---|---|---|
|Atelier et dépôt ouvrier professionnel|||60 m²|
|Chaufferie|||30 m²|
|Poste transformateur et local pour groupe électrogène|||40 m²|
|Local pour abriter les équipements des énergies renouvelables|||12 m²|
|Bâche à eau et salle des machines|||24 m² 166 m²|
##### Total général 3
##### D- Salle de sport :
LOCAUX
||Surface totale (m )|
|---|---|
|Aire de jeux (30 m x 20 m)|600 m²|
|Hall d'entrée|16 m²|
|Vestiaires élèves|64 m²|
|Bureau du professeur avec vestiaire|24 m²|
|Local matériel|16 m²|
|Préau|16 m²|
|Tapis brosse|8 m²|
|Chaufferie|16 m² 760 m²|
##### Total général 4
##### E- Logements de fonction :
LOCAUX2
||Surface totale (m)|
|---|---|
|Logements de 5 pièces|100 m²|
|Logements de 4 pièces|170 m²|
|Logements de 3 pièces|280 m² 550 m²|
|Surface totale bâtie (T1 + T2 + T3 + T4 + T5)|6.414 m²|
##### Total général 5
##### F- Surface extérieure :
||LOCAUX|Surface totale (m)|
|---|---|---|
|Cour de récréation (3 m² par élève)||3.000 m²|
|Terrain omnisport||1.280 m²|
|Espace vert et espace de jardinage (20 m² par classe)|Total général 6|500 m² 4.780 m²|
|Surface totale du terrain d’assiette (T1 + T2 + T3 + T4 + T5 + T6)||11.194 m²|
|Surface pour extension future (classes, demi-pension, internat...)|Total général du terrain d’assiette|556 m² 11.750 m²|
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### PROGRAMMES SURFACIQUES D’UN LYCEE SPECIAL type unique :
Lycée type 300, 15 classes, 300 élèves.
|PROGRAMME DE CONSTRUCTION D’UN LYCEE SPECIAL Type 300 300|||
|---|---|---|
|15|||
|20|Nombre 15 4 2 2 2 2 1 1 1 1 1 1 1 2|Surface unitaire 2 (m) 50 m² 54 m² 26 m² 48 m² 72 m² 48 m² 80 m² 80 m² 80 m² 60 m² 80 m² 120 m² 120 m² 16 m² 45 m²|
|Total|||
||20%||
|Total général 1|Nombre 1 1 1 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 2|Surface unitaire (m2) 30 m² 16 m² 30 m² 16 m² 16 m² 14 m² 16 m² 40 m² 40 m² 80 m² 60 m² 40 m² 15 m² 98 m² 20 m² 8 m²|
|Total|||
||10%||
##### 1 - CARACTERISTIQUES :
<u>Nombre d'élèves</u> <u>Nombre de divisions pédagogiques</u> Taille de la division pédagogique **2 - Nomenclature des surfaces :** **A- Bloc pédagogique :** LOCAUX
||Surface totale (m )|
|---|---|
|Salles de classes ordinaires|750 m²|
|Laboratoires de travaux pratiques (sciences naturelles et physiques)|216 m²|
|Salle de préparation|52 m²|
|Laboratoires de technologie|96 m²|
|Laboratoire d’informatique|144 m²|
|Laboratoires de langues étrangères|96 m²|
|Atelier pour l'éducation artistique avec magasin|80 m²|
|Atelier pour l'éducation musicale avec magasin|80 m²|
|Salle polyvalente|80 m²|
|Espaces de recherche éducative|60 m²|
|Bureau de documentation et d’information spécialisée|80 m²|
|Bibliothèque et salle de lecture|120 m²|
|Amphithéâtre|120 m²|
|Bureau d’adjoint d’éducation (surveillance pédagogique dans chaque étage)|16 m²|
|Sanitaires pour élèves|90 m²|
||2.308 m²|
|Surface de circulation|462 m²|
**2.770 m²**
##### B- Bloc administratif :
LOCAUX
||Surface totale (m2)|
|---|---|
|Bureau du directeur|30 m²|
|Secrétariat|16 m²|
|Bureau du censeur de lycée et secrétariat|30 m²|
|Bureau de conseiller d'éducation|32 m²|
|Bureau de l'intendant|16 m²|
|Bureau de l'intendance|14 m²|
|Magasin|16 m²|
|Bureau du conseiller de l'orientation et de la guidance scolaire et professionnelle|40 m²|
|Salle de documentation et d'information scolaire|40 m²|
|Salle des professeurs y compris espace informatique|80 m²|
|Salle de réunion|60 m²|
|Salle d'archives|40 m²|
|Dépôt|15 m²|
|Unité de dépistage et de suivi sanitaire (UDS) y compris cabinet médical, cabinet dentaire, vestiaire, salle paramédicale, salle d'attente et sanitaires|98 m²|
|Loge et salle d'attente|20 m²|
|Sanitaire pour professeurs et personnel administratif|16 m² 563 m²|
|Surface de circulation|56 m² 619 m²|
##### Total général 2
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### C- Services (locaux annexes) :
LOCAUX Nombre
||Surface unitaire (m )|Surface totale (m )|
|---|---|---|
|Atelier et dépôt ouvrier professionnel||60 m²|
|Chaufferie||30 m²|
|Poste transformateur et local pour groupe électrogène||40 m²|
|Local pour abriter les équipements des énergies renouvelables||12 m²|
|Bâche à eau et salle des machines||24 m² 166 m²|
2 2
|1|60 m²|
|---|---|
|1|30 m²|
|1|40 m²|
|1|12 m²|
|1|24 m²|
|Nombre|Surface unitaire 2 (m)|
|1|270 m²|
|1|20 m²|
|1|7 m²|
|1|10 m²|
|1|10 m²|
|1|5 m²|
|1|25 m²|
|1|15 m²|
|1|4 m²|
|1|6 m²|
|1|6 m²|
|1|25 m²|
|1|10 m²|
|1|10 m²|
|1 10 %|7 m²|
|Nombre|Surface unitaire 2 (m)|
|300|6 m²|
|6|30 m²|
|6|10 m²|
|6|15 m²|
|1|20 m²|
|1|65 m²|
|1|15 m²|
|1 15 %|65 m²|
##### Total général 3
##### D- Bloc internat : D.1- Bloc demi-pension :
||LOCAUX|Surface totale (m )|
|---|---|---|
|I-REFECTOIRE|||
|Réfectoire (espace polyvalent 300 x 0,90) II-CUISINES ET ANNEXES 1 - ENTREE|Total A|270 m² 270 m²|
|Bureau de réception des marchandises||20 m²|
|Vestiaires du personnel||7 m²|
|Entrepôt poubelles 2 - DEPOTS||10 m²|
|Chambre froide y compris compresseur||10 m²|
|Chambre froide journalière||5 m²|
|Dépôt frais et sec||25 m²|
|Dépôt matériel 3 - PREPARATION||15 m²|
|Espace de préparation pour viandes (avec table de 2,40 x 1,20 m)||4 m²|
|Table de préparation pour poissons et légumes (avec table de 3,60 x 1,40 m)||6 m²|
|Table de préparation pour pain (avec table de 3,50 x 1,20 m)||6 m²|
|Espace cuisson (avec table de 6,00 x 4,20 m)||25 m²|
|Espace pour distribution (avec table de 6,00 x 1,20 m) 4 - PLONGE||10 m²|
|Plonge de réfectoire (avec table de 3,60 x 1,80 m)||10 m²|
|Plonge de service (avec table de 4,00 x 1,20 m)|Sous-total|7 m² 160 m²|
|Circulation D.2- Bloc hébergement :|Total B Total général 4|16 m² 176 m² 446 m²|
||LOCAUX|Surface totale (m)|
|Chambre individuelle (6 m2 par chambre)||1.800 m²|
|Salle d'eau avec WC : (2 robinets pour 3 internes et un 1 WC pour 5 internes)||180 m²|
|Cordonnerie (dépôt de valise)||60 m²|
|Chambre de surveillant||90 m²|
|Chambre de malade pour l'ensemble (2 à 4 lits)||20 m²|
|Douches||65 m²|
|Chaufferie||15 m²|
|Buanderie-lingerie|Sous-total|65 m² 2.295 m²|
|Circulation|Total général 5|344 m² 2.639 m²|
##### E- Salle de sport :
LOCAUX Nombre
|1|600 m²|
|---|---|
|1|16 m²|
|2|32 m²|
|2|12 m²|
|1|16 m²|
|1|16 m²|
|1|8 m²|
|1|16 m²|
|Nombre|Surface unitaire 2 (m)|
|1|100 m²|
|2|85 m²|
|4|70 m²|
|Nombre|Surface unitaire 2 (m)|
|1|1.500 m²|
|1|1.280 m²|
|1|300 m²|
Aire de jeux (30 m x 20 m)
Hall d’entrée
Vestiaires d’élèves
Bureau du professeur avec vestiaire
Local matériel
Préau
Tapis brosse
Chaufferie **Total général 6**
##### F- Logements de fonction :
LOCAUX
Logements de 5 pièces
Logements de 4 pièces
Logements de 3 pièces **Total général 5**
**Surface totale bâtie (T1 + T2 + T3 + T4 + T5 + T6 + T7)**
##### G- Surface extérieure :
SURFACES
Cour de récréation (3 - 5 m² par élève)
Terrain omnisport
Espace vert et espace de jardinage (20 m² par classe)
##### Total général 8
##### Total général du terrain d’assiette = Surface totale bâtie + T8
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
Surface unitaire 2 Surface totale 2 (m ) (m ) 600 m²
16 m²
64 m²
24 m²
16 m²
16 m²
8 m²
16 m² **760 m²**
Surface totale (m2) 100 m²
170 m²
280 m² **550 m²**
**7.950 m²**
Surface totale (m2)
1.500 m²
1.280 m² 300 m²
**3.080 m²**
**11.030 m²**
|23 Ramadhan 1442 5 mai 2021|||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33||57|
|---|---|---|---|---|---|
||4 Types de cantines scolaires : Cantine scolaire type 100 rationnaires; Cantine scolaire type 200 rationnaires; Cantine scolaire type 300 rationnaires; Cantine scolaire centrale.||PROGRAMMES SURFACIQUES DES CANTINES SCOLAIRES PROGRAMME DE CONSTRUCTION D’UNE CANTINE SCOLAIRE Type 100 rations|||
|I-REFECTOIRE|Réfectoire (espace polyvalent 100 élèves x 0,90 m2)|ESPACES CONSTITUTIFS Total 1|Surface modulaire 2 (m) 90|Nombre 1|Surface totale 2 (m) 90 90|
|1 - ENTREE Vestiaires du personnel Entrepôt poubelles 2 - DEPOTS Chambre froide Dépôt frais et sec Dépôt matériel 3 - PREPARATION Espace cuisson 4 - PLONGE Plonge de réfectoire Circulation TOTAL 2 N.B. :|II-CUISINES ET ANNEXES Espace de réception des marchandises Espace pour distribution|Espace de préparation pour viandes (avec table de 2,40 x 1,20 m) Table de préparation pour poissons et légumes (avec table de 3,60 x 1,40 m) Table de préparation pour pain (avec table de 3,50 x 1,20 m) Sous-total TOTAL GENERAL La cantine 100 rations sera réalisée dans les écoles primaires type A et type 1|10 4 6 6 16 10 4 5 5 15 4 6 10 %|1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1|10 4 6 6 16 10 4 5 5 15 4 6 91 9 100 190|
|58||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33|||23 Ramadhan 1442 5 mai 2021|
|---|---|---|---|---|---|
||||PROGRAMME DE CONSTRUCTION D’UNE CANTINE SCOLAIRE Type 200 rations|||
|I-REFECTOIRE|Réfectoire (espace polyvalent 200 élèves x 0,90 m2)|ESPACES CONSTITUTIFS Total 1|Surface modulaire 2 (m) 180|Nombre 1|Surface totale 2 (m) 180 180|
|1 - ENTREE Entrepôt poubelles 2 - DEPOTS Chambre froide Dépôt frais et sec Dépôt matériel 3 - PREPARATION Espace cuisson 4 - PLONGE Plonge de réfectoire Circulation TOTAL 2 N.B. :|II-CUISINES ET ANNEXES Espace de réception des marchandises Vestiaires du personnel Espace pour distribution|Espace de préparation pour viandes (avec table de 2,40 x 1,20 m) Table de préparation pour poissons et légumes (avec table de 3,60 x 1,40 m) Table de préparation pour pain (avec table de 3,50 x 1,20 m) Sous-total TOTAL GENERAL La cantine 200 rations sera réalisée dans les écoles primaires type 2 et type 3|15 6 8 10 20 12 4 5 5 20 8 10 10 %|1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1|15 6 8 10 20 12 4 5 5 20 8 10 123 12 135 315,30|
|23 Ramadhan 1442 5 mai 2021|||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33||59|
|---|---|---|---|---|---|
||||PROGRAMME DE CONSTRUCTION D’UNE CANTINE SCOLAIRE Type 300 rations|||
|I-REFECTOIRE|Réfectoire (espace polyvalent 300 élèves x 0,90 m2)|ESPACES CONSTITUTIFS Total 1|Surface modulaire 2 (m) 270|Nombre 1|Surface totale 2 (m) 270 270|
|1 - ENTREE Entrepôt poubelles 2 - DEPOTS Dépôt frais et sec Dépôt matériel 3 - PREPARATION 4 - PLONGE Circulation N.B. :|II-CUISINES ET ANNEXES Espace de réception des marchandises Vestiaires du personnel Chambre froide y compris compresseur Chambre froide journalière Espace cuisson (avec table de 6,00 x 4,20 m) Plonge de réfectoire (avec table de 3,50 x 1,80 m) Plonge de service (avec table de 4,00 x 1,20 m)|Espace de préparation pour viandes (avec table de 2,40 x 1,20 m) Table de préparation pour poissons et légumes (avec table de 3,60 x 1,40 m) Table de préparation pour pain (avec table de 3,50 x 1,20 m) Espace pour distribution (avec table de 6,00 x 1,0 m) Sous-total TOTAL 2 TOTAL GENERAL La cantine 300 rations sera réalisée dans les écoles primaires de type 4|20 7 10 10 5 25 15 4 6 6 25 10 10 7 10 %|1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1|20 7 10 10 5 25 15 4 6 6 25 10 10 7 160 16 176 446|
|60||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33|||23 Ramadhan 1442 5 mai 2021|
|---|---|---|---|---|---|
||||PROGRAMME DE CONSTRUCTION D’UNE CANTINE SCOLAIRE CENTRALE|||
|I-REFECTOIRE|ESPACES CONSTITUTIFS Réfectoire (espace polyvalent 300 élèves x 0,90 m2) Total 1||Surface modulaire 2 (m) 270|Nombre 1|Surface totale 2 (m) 270 270|
|II-CUISINES ET ANNEXES 1 - ENTREE Vestiaires du personnel Entrepôt poubelles 2 - DEPOTS Chambre froide journalière Dépôt frais et sec Dépôt matériel 3 - PREPARATION 4 - PLONGE Circulation|Espace de réception des marchandises Chambre froide y compris compresseur Espace de préparation pour viandes (avec table de 2,40 x 1,20 m) Table de préparation pour pain (avec table de 3,50 x 1,20 m) Espace cuisson (avec table de 6,00 x 4,20 m) Espace pour distribution (avec table de 6,00 x 1,20 m) Plonge de réfectoire (avec table de 3,60 x 1,80 m) Plonge de service (avec table de 4,00 x 1,20 m) Sous-total Total 2|Table de préparation pour poissons et légumes (avec table de 3,60 x 1,40 m) TOTAL GENERAL|25 8 10 10 10 30 18 5 8 5 30 10 12 10 10 %|1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1|25 8 10 10 10 30 18 5 8 5 30 10 12 10 191 19 210 480|
|23 Ramadhan 1442 5 mai 2021||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33||61|
|---|---|---|---|---|
|2 Types de demi-pension :|Demi-Pension type 200 rationnaires, Demi-Pension type 300 rationnaires.|PROGRAMMES SURFACIQUES DES DEMI-PENSIONS PROGRAMME DE CONSTRUCTION D'UNE DEMI-PENSION Type 200 rations|||
|I-REFECTOIRE|ESPACES CONSTITUTIFS Réfectoire (espace polyvalent 200 élèves x 0,90 m2) Total 1|Surface modulaire 2 (m) 180|Nombre 1|Surface totale 2 (m) 180 180|
|1 - ENTREE Vestiaires du personnel Entrepôt poubelles 2 - DEPOTS Chambre froide journalière Dépôt frais et sec Dépôt matériel 3 - PREPARATION 4 - PLONGE Circulation N.B. :|II-CUISINES ET ANNEXES Espace de réception des marchandises Chambre froide y compris compresseur Espace de préparation pour viandes (avec table de 2,40 x 1,20 m) Table de préparation pour poissons et légumes (avec table de 3,60 x 1,40 m) Table de préparation pour pain (avec table de 3,50 x 1,20 m) Espace cuisson (avec table de 6,00 x 4,20 m) Espace pour distribution (avec table de 6,00 x 1,20 m) Plonge de réfectoire (avec table de 3,50 x 1,80 m) Plonge de service (avec table de 4,00 x 1,20 m) Sous-total Total 2 TOTAL GENERAL La DP 200 rations sera réalisée aux collèges de type 3, type 4, type 5 et le lycée type 600 et type 800|15 7 10 10 5 25 10 4 5 5 25 8 10 7 10 %|1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1|15 7 10 10 5 25 10 4 5 5 25 8 10 7 146 15 160,60 340,60|
|62|JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33|||23 Ramadhan 1442 5 mai 2021|
|---|---|---|---|---|
|||PROGRAMME DE CONSTRUCTION D’UNE DEMI-PENSION Type 300 rations|||
|I-REFECTOIRE|ESPACES CONSTITUTIFS Réfectoire (espace polyvalent 300 élèves x 0,90 m2) Total 1|Surface modulaire 2 (m) 270|Nombre 1|Surface totale 2 (m) 270 270|
|II-CUISINES ET ANNEXES 1 - ENTREE Vestiaires du personnel Entrepot poubelles 2 - DEPOTS Chambre froide journalière Dépôt frais et sec Dépôt matériel 3 - PREPARATION 4 - PLONGE Circulation N.B. :|Espace de réception des marchandises Chambre froide y compris compresseur Espace de préparation pour viandes (avec table de 2,40 x 1,20 m) Table de préparation pour poissons et légumes (avec table de 3,60 x 1,40 m) Table de préparation pour pain (avec table de 3,50 x 1,20 m) Espace cuisson (avec table de 6,00 x 4,20 m) Espace pour distribution (avec table de 6,00 x 1,20 m) Plonge de réfectoire (avec table de 3,60 x 1,80 m) Plonge de service (avec table de 4,00 x 1,20 m) Sous-total Total 2 TOTAL GENERAL La DP 300 rations sera réalisée aux collèges de type 6 et type 7 et lycée de type 1.000|20 7 10 10 5 25 15 4 6 6 25 10 10 7 10 %|1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1|20 7 10 10 5 25 15 4 6 6 25 10 10 7 160 16 176 446|
||23 Ramadhan 1442 5 mai 2021||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33||63|
|---|---|---|---|---|---|
|N.B. :|3 Types d’internats : Internat 100 lits; Internat 200 lits; Internat 300 lits. BLOC HEBERGEMENT interne) pour 5 internes) Chambre de surveillant par dortoir Douches Chaufferie Buanderie-lingerie Circulation|ESPACES CONSTITUTIFS Dortoir subdivisé en 5 chambres pour 50 internes (2,3 m2 à 3 m2 par Salle d'eau avec WC par dortoir : (2 robinets pour 3 internes et un 1 WC Cordonnerie (dépôt de valise par dortoir) Chambre de malade pour l'ensemble (2 à 4 lits) Sous-total TOTAL GENERAL Le restaurant = 250 m2, cuisine et annexes = 150 m2, réfectoire = 100 m2|PROGRAMMES SURFACIQUES DES INTERNATS PROGRAMME DE CONSTRUCTION D'UN INTERNAT Type 100 lits Surface modulaire 2 (m) 150 30 15 15 16 30 15 65 10 %|Nombre 2 2 2 2 1 2 1 1|Surface totale 2 (m) 300 60 30 30 16 60 15 65 576 58 634|
|64||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33|||23 Ramadhan 1442 5 mai 2021|
|---|---|---|---|---|---|
|N.B. :|BLOC HEBERGEMENT interne) WC pour 5 internes) Chambre de surveillant par dortoir Douches Chaufferie Buanderie-lingerie Circulation|ESPACES CONSTITUTIFS Dortoir subdivisé en 5 chambres pour 50 élèves (2,3 m2 à 3 m2 par Salle d'eau avec WC par dortoir : (2 robinets pour 3 internes et un (1) Cordonnerie (dépôt de valise par dortoir) Chambre de malade pour l'ensemble (2 à 4 lits) Sous-total TOTAL GENERAL Le restaurant = 340,60 m2, cuisine et annexes = 160,6 m2, réfectoire = 180 m2|PROGRAMME DE CONSTRUCTION D'UN INTERNAT Type 200 lits Surface modulaire 2 (m) 125 30 10 15 20 50 15 65 15 %|Nombre 4 4 4 4 1 1 1 1|Surface totale 2 (m) 500 120 40 60 20 50 15 65 870 131 1.001|
||23 Ramadhan 1442 5 mai 2021||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33||65|
|---|---|---|---|---|---|
|N.B. :|BLOC HEBERGEMENT interne) pour 5 internes) Chambre de surveillant par dortoir Douches Chaufferie Buanderie-lingerie Circulation|ESPACES CONSTITUTIFS Dortoir subdivisé en 5 chambres pour 50 élèves (2,3 m2 à 3 m2 par Salle d'eau avec WC par dortoir : (2 robinets pour 3 internes et un 1 WC Cordonnerie (dépôt de valise par dortoir) Chambre de malade pour l'ensemble (2 à 4 lits) Sous-total TOTAL GENERAL Le restaurant = 340,60 m2, cuisine et annexes = 160,6 m2, réfectoire = 180 m2|PROGRAMME DE CONSTRUCTION D'UN INTERNAT Type 300 lits Surface modulaire 2 (m) 125 30 10 15 20 65 15 65 15 %|Nombre 6 6 6 6 1 1 1 1|Surface totale 2 (m) 750 180 60 90 20 65 15 65 1.245 187 1.432|
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
##### PROGRAMMES SURFACIQUES D’UNE UNITE DE DEPISTAGE
##### ET DE SUIVI DE SANTE SCOLAIRE (UDS) :
|PROGRAMME DE CONSTRUCTION D'UNE UNITE DE DEPISTAGE ET DE SUIVI DE SANTE SCOLAIRE (UDS)|Surface modulaire 2 (m)|Nombre|
|---|---|---|
||12|1|
||2|2|
||15|1|
||25|1|
||6|2|
||6|1|
|Bien éclairé, chauffé et équipé d'un lavabo salle d'attente Bien éclairée, chauffée et équipée d'un évier électrique adaptée Instruction interministérielle n° 144 du 24 mars 1997 portant normalisation des locaux et des équipements d'une|15 10 % AMENAGEMENT Chauffés et ayant un double accès, l'un vers le cabinet médical et l'autre vers la Bien aérée, chauffée et ayant un accès vers le cabinet médical et le hall d'entrée Comprenant chacun 2 WC et un lavabo et donnant accès vers le hall A munir de double portes d'accès vers la porte extérieure et vers la salle d'attente Bien éclairé, chauffé, équipé d'un lavabo et doit disposer d'une alimentation|1|
##### 1- Programme des surfaces :
LOCAUX
||Surface totale (m )|
|---|---|
|Cabinet médical|12|
|Vestiaires|4|
|Salle paramédicale|15|
|Salle d'attente|25|
|Sanitaire|12|
|Hall d'entrée|6|
|Cabinet dentaire|15|
||89|
|Circulation|9|
||98|
##### Sous-total
##### TOTAL GENERAL
##### 2- Caractéristiques techniques :
LOCAUX
Cabinet médical
Vestiaires
Salle paramédicale
Salle d'attente
Sanitaire
Hall d'entrée
Cabinet dentaire
<u>Source :</u>
unité de dépistage et de suivi.
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
— M. Saber Bouseba, représentant du ministre de la
||MINISTERE DE LA POSTE|défense nationale (commandement de la gendarmerie|
|---|---|---|
||ET DES TELECOMMUNICATIONS|nationale ); — M. Abdelmounam Mokrani, représentant du ministre|
|Arrêté du 20 Rajab 1442 correspondant au 4 mars 2021||de l’intérieur et des collectivités locales (direction générale|
|portant renouvellement de la composition du||de la sûreté nationale);|
|conseil d’orientation de l’autorité gouvernementale||— Mme. Ouidad Benghomrani, représentante du ministre|
|de certification électronique.||de l’agriculture et du développement rural (direction générale des forêts);|
|Par arrêté du 20 Rajab 1442 correspondant au 4 mars 2021,||— M. Azzedine Antri, représentant du ministre chargé de|
|la composition du conseil d’orientation de l’autorité||la culture;|
|gouvernementale de certification électronique, est||— M. Zouhir Adli, représentant du ministre chargé de|
|renouvelée, en application des dispositions des articles 5 et||l’enseignement supérieur;|
|6 du décret exécutif n° 16-135 du 17 Rajab 1437 correspondant au 25 avril 2016 fixant la nature, la||— Mme. Samira Arab, représentante du ministre chargé|
|composition, l’organisation et le fonctionnement de l’autorité||de la formation professionnelle;|
|gouvernementale de certification électronique, pour une||— M. Mohamed Cherif Bouziane, représentant du|
|durée de trois (3) ans, comme suit :||ministre chargé de la petite et moyenne entreprise;|
|— Mme. Zahia Brahimi, directrice générale de l’AGCE,||— M. Redhouane Benattalah, représentant du ministre|
|présidente;||chargé de l’artisanat;|
|— M. Benhamida Mouhieddine, représentant de la||— Mme. Saliha Nacer Bey, directrice générale de l’office|
|Présidence de la République, membre;||national du tourisme.|
|— M. Ahmed Azzoula, représentant du ministre de la||Sont abrogées, les dispositions de l’arrêté du 7 Moharram|
|défense nationale, membre;||1439 correspondant au 28 septembre 2017, modifié, portant désignation des membres de la commission d’agrément des|
|— M. Boualem Hacène, représentant du ministre chargé de l’intérieur, membre;||guides de tourisme.|
|— Mme. Lynda Taieb Errahmani, représentante du||Arrêté du 29 Joumada El Oula 1442 correspondant au|
|ministre de la justice, garde des sceaux, membre;||13 janvier 2021 portant nomination des membres|
|— M. Rabah Silem, représentant du ministre des finances,||du conseil d’administration de l’agence nationale|
|membre;||de l’artisanat traditionnel (A.N.A.R.T).|
##### ————
**————**H**————**
— M. Mouloud Leham, représentant du ministre chargé des télécommunications, membre.
##### MINISTERE DU TOURISME,
##### DE L’ARTISANAT ET DU TRAVAIL FAMILIAL
##### Arrêté du 23 Joumada El Oula 1442 correspondant au
##### 7 janvier 2021 portant désignation des membres de la commission d’agrément des guides de tourisme.
##### ————
Par arrêté du 23 Joumada El Oula 1442 correspondant au 7 janvier 2021, les membres dont les noms suivent, sont désignés, en application des dispositions des articles 17 et 18 du décret exécutif n° 06-224 du 25 Joumada El Oula 1427 correspondant au 21 juin 2006 fixant les conditions et les modalités d’exercice de l’activité de guide de tourisme, à la commission d’agrément des guides de tourisme :
— M. Mohamed Karim Chikhi, représentant du ministre chargé du tourisme, président;
##### ————
Par arrêté du 29 Joumada El Oula 1442 correspondant au 13 janvier 2021, les membres dont les noms suivent, sont nommés, en application des dispositions de l’article 9 du décret exécutif n° 92-12 du 4 Rajab 1412 correspondant au 9 janvier 1992, modifié et complété, portant création de l’agence nationale de l’artisanat traditionnel (A.N.A.R.T), au conseil d’administration de l’agence nationale de l’artisanat tradionnel (A.N.A.R.T) : — M. Kamel Eddine Bouame, représentant du ministre chargé de l’artisanat, président; — Mme. Hanane Ouail, représentante du ministre chargé des finances; — M. Ahcene Sid Ahmed, représentant du ministre chargé du commerce; — Mme. Mounia Belaidene, représentante du ministre chargé de la formation et de l’enseignement professionnels; — M. Azzedine Antri, représentant du ministre chargé de la culture;
|68|||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 33|23 Ramadhan 1442 5 mai 2021|
|---|---|---|---|---|
||chargé du tourisme; leurs compétences en la matière.|— M. Abdelfetah Boukena, représentant du ministre — Mme. Salima Ouboussad, représentante du ministre chargé de la famille et de la condition de la femme; — Mme. Dalila Ben Tlamsani, directrice générale de la chambre nationale de l’artisanat et des métiers; — M. Mohamed Chenoufi, artisan désigné par la chambre nationale de l’artisanat et des métiers; — M. Hamid Guiz, représentant élu du personnel de l’agence nationale de l’artisanat traditionnel; — M. Redhouane Benatallah et Mme. Naima Nacer Bey, membres désignés par le ministre chargé de l’artisanat pour Sont abrogées, les dispositions de l’arrêté 15 Rabie El Aouel 1439 correspondant au 4 décembre 2017, modifié, portant nomination de membres du conseil d’administration de l’agence nationale de l’artisanat traditionnel. MINISTERE DE L’ENVIRONNEMENT||Arrêté du 18 Rajab 1442 correspondant au 2 mars 2021 portant désignation des membres de la commission sectorielle des marchés publics du ministère de l’environnement. ———— Par arrêté du 18 Rajab 1442 correspondant au 2 mars 2021, les membres dont les noms suivent, sont désignés, en application des dispositions de l’article 187 du décret présidentiel n° 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, à la commission sectorielle des marchés publics du ministère de l’environnement : — M. Hadj Aïssa Raouf, représentant de la ministre de l’environnement, président; — Mme. Benkhennouf Zahia, représentante de la ministre de l’environnement, vice-présidente; — M. Youyou Larbi Réda, représentant du secteur de l’environnement, membre;|
||membres du Gouvernement; du ministre de l’environnement; Arrête : de l’environnement. 2 mars 2021.|Arrêté du 18 Rajab 1442 correspondant au 2 mars 2021 portant création de la commission sectorielle des marchés publics du ministère de l’environnement. ———— La ministre de l’environnement, Vu le décret présidentiel n° 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant réglementation des marchés publics et des délégations de service public, notamment son article 179; Vu le décret présidentiel n° 21-78 du 9 Rajab 1442 correspondant au 21 février 2021 portant nomination des Vu le décret exécutif n° 20-357 du 14 Rabie Ethani 1442 correspondant au 30 novembre 2020 fixant les attributions
Article Annexe
##### La typologie des constructions scolaires déterminée
**pour chaque niveau d’enseignement,** est un ensemble de types définis d’établissements scolaires. Elle comprend un programme surfacique détaillé et permet à la carte scolaire d’identifier le type approprié à retenir afin de mieux répondre à la demande d’éducation.
**La construction scolaire,** est une opération de réalisation destinée principalement à l'éducation et à l’enseignement.
Elle comporte tous les locaux pédagogiques et les locaux non pédagogiques ainsi que les espaces éducatifs prévus dans le programme surfacique pour la réalisation des établissements scolaires.
L’opération de construction comprend également tous les travaux liés à l’extension, à l’aménagement et à la conversion d’une partie ou de l’ensemble du bâtiment scolaire.
Article Annexe
##### 23 Ramadhan 1442 5 mai 2021
**Le programme surfacique,** est l’ensemble de locaux et d’espaces qui détermine chaque type, selon lequel s’effectue la réalisation de l’établissement scolaire.
**La circonscription géographique,** est une zone couverte par un établissement scolaire pour répondre à une demande sociale d’éducation correspondant au niveau d’enseignement concerné.
La circonscription géographique de l’établissement scolaire est déterminée principalement en fonction de la densité de la population, de la catégorie scolarisable et des distances de parcours scolaires des élèves pour rejoindre l’établissement scolaire.
**L’unité de dépistage et de suivi de santé scolaire,** est une infrastructure de soutien, implantée à l’intérieur de l’établissement scolaire, destinée à la couverture sanitaire d’une circonscription scolaire.
CHAPITRE 2 **TYPOLOGIE DES CONSTRUCTIONS SCOLAIRES**
