Article 10
Le présent arrêté sera publié au Journal| |correspondant au 11 octobre 2008 portant statut particulier||populaire.| |des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de
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Décret présidentiel
Décret présidentiel du 13 Joumada El Oula 1432 correspondant au 17 avril 2011 mettant fin aux
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Texte (48 article(s))
Article 6
Le président de la commission transmet un| |– Mohamed HABCHI,||rapport de l'examen de titularisation, après avoir été signé par les membres de la commission, aux services concernés| |– Hocine DAOUD,||de la direction de l'éducation de wilaya dans un délai de| |– Mohamed ABBOU,||quinze (15) jours après la visite de la commission.| |– Mohamed DIF,||| |– Farida LAROUSSI née BENZOUA,||Ledit rapport comportera une conclusion qui précise| |– Hachemi ADALA.||clairement la note chiffrée et l'évaluation du candidat.| |MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE||concernés, ainsi que la composition de la commission
Article 6
Les inspecteurs de l'éducation nationale| |1415 correspondant au 6 septembre 1994 fixant les||proposent la nomination des membres des commissions| |attributions du ministre de l'éducation nationale;||d'inspection de titularisation pour les autres candidats relevant des grades cités à l'article 1er ci-dessus et| |Vu le décret exécutif n° 08-315 du 11 Chaoual 1429||exerçant dans les circonscriptions relevant de leur| |correspondant au 11 octobre 2008 portant statut particulier||compétence conformément à l'annexe jointe au présent| |des fonctionnaires appartenant aux corps spécifiques de||arrêté.| |l'éducation nationale;|Arrête :|Outre la présidence des commissions d'inspection de titularisation, les inspecteurs de l'éducation nationale fixent le calendrier des opérations liées auxdites| |
Article 7
Les grades des personnels enseignants chargée des épreuves pratiques et orales de l'examen de| |Arrêté du 17 Dhou El Kaada 1431 correspondant au|25 octobre 2010 fixant les modalités d'organisation de l'examen de titularisation des personnels enseignants.|titularisation et la nature de ces épreuves sont définis à l'annexe jointe au présent arrêté.
Article 4
Les seuils limites des contaminants microbiologiques des mollusques bivalves vivants sont fixés à l’annexe III du présent arrêté.
Article 2
Les épreuves pratiques et orales de l'examen de| |immédiatement après le dernier candidat élu sur la liste;|Décide :|titularisation sont organisées par une commission ad hoc suivant les modalités fixées à l'article 7 ci-dessous.| |
Article 7
Les directeurs de l'éducation de wilayas| |l'inspection de titularisation des adjoints de l'éducation,||élaborent la liste des candidats pour l'inspection de| |des attachés de laboratoire, des attachés principaux de||titularisation suivant leur grade et leur spécialité et la| |laboratoire, des conseillers de l'orientation et de la||transmettent aux parties chargées de titularisation après le| |guidance scolaire et professionnelle, des intendants et des||premier trimestre qui suit la date d'installation des| |sous-intendants et la composition des commissions||candidats concernés.| |d'inspection de titularisation.||
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 6 Joumada El Oula 1432 correspondant au 10 avril 2011. #### Mahmoud KHEDRI. #### MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI ET DE LA SECURITE SOCIALE #### Arrêté du 17 Safar 1432 correspondant au 22 janvier **2011 modifiant l’arrêté du 28 Safar 1429 correspondant au 6 mars 2008 fixant les tarifs de** #### référence servant de base au remboursement des médicaments et les modalités de leur mise **en œuvre.** ———— Le ministre du travail, de l’emploi et de la sécurité sociale, Vu la loi n° 83-11 du 2 juillet 1983, modifiée et complétée, relative aux assurances sociales, notamment son article 59; Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu l'arrêté du 28 Safar 1429 correspondant au 6 mars 2008, modifié et complété, fixant les tarifs de référence servant de base au remboursement des médicaments et les modalités de leur mise en œuvre, notamment son article 2; #### Arrête :
Article 1er
Le député Mohamed Dif dont le siège est||
Article 9
Toutes les dispositions contraires au présent| |1415 correspondant au 6 septembre 1994 fixant les||arrêté sont abrogées.| |attributions du ministre de l'éducation nationale;||| |Vu le décret exécutif n° 08-315 du 11 Chaoual 1429||officiel de la République algérienne démocratique et
Article 8
Les candidats concernés sont informés de la| |
Article 2
Conformément aux dispositions de l’article 3| |les diniphysistoxines et les pecténotoxines (corps entier ou||correspondant au 18 mai 2005, susvisé, sont classées| |toute partie consommable séparément) est de 160||établissements d’exploitation des ressources biologiques| |microgrammes en équivalent – acide okadaïque par kilogramme.||marines les madragues et les bordigues.| |— La limite maximale pour les yessotoxines (corps||
Article 4
Les directeurs de l'éducation de wilayas| |l'intérieur et des collectivités locales.||élaborent la liste des candidats à l'examen de titularisation suivant leur grade et leur spécialité d'enseignement et la| |
Article 9
Il n'est autorisé qu'au président de la| |notamment, d'émettre un avis sur :||commission de consulter le dossier professionnel du candidat concerné pour l'inspection de titularisation.| |— la compatibilité du profil de formation du candidat||| |avec le poste de travail qui lui est affecté,||
Article 5
La bordigue est un barrage construit en| |Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada||panneaux métalliques grillagés ou en pieux, branchages,| |Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant||roseaux et des filets, installée à une profondeur ne| |nomination des membres du Gouvernement;||dépassant pas 2 à 3 mètres dans la zone de communication entre une lagune et la mer.| |1421 correspondant au 10 juin 2000 fixant les attributions Vu le décret exécutif n° 2000-123 du 7 Rabie El Aouel||Ces panneaux sont amovibles verticalement, ils sont| |du ministre de la pêche et des ressources halieutiques;||placés en forme de «V» avec des chambres de capture aux extrémités.| |correspondant au 18 mai 2005 définissant les différents Vu le décret exécutif n° 05-184 du 9 Rabie Ethani 1426||La bordigue est composée :| |types d’établissements d’exploitation des ressources biologiques marines, les conditions de leur création et les||— d’une chambre principale;| |règles de leur exploitation;||— de deux chambres de retour ou chambres de capture.| #### 27 avril 2011 #### Arrête : |23 Joumada El Oula 1432 27 avril 2011||| |---|---|---| |
Article 5
Les directeurs de l'éducation de wilayas| |attachés principaux de laboratoire, des||désignent les présidents et les membres des commissions| |conseillers de l'orientation et de la guidance||d'inspection de titularisation relatives aux adjoints| |scolaire et professionnelle, des intendants et des||d'éducation, aux attachés de laboratoire et aux attachés| |sous-intendants et la composition des||principaux de laboratoire conformément à l'annexe jointe| |commissions d'inspection de titularisation.||au présent arrêté. Ils fixent également le calendrier des opérations liées| |Le ministre de l'éducation nationale,||auxdites commissions.| |Vu le décret exécutif n° 94- 265 du 29 Rabie El Aouel||
Article 10
Le président de la commission transmet son rapport, après avoir été signé par les membres de la| |— l'exécution des tâches qui lui sont assignées.||commission, aux services concernés de la direction de l'éducation dans un délai de quinze (15) jours après la| |
Article 3
La présente décision sera publiée au Journal||transmettent aux inspecteurs concernés qui doivent| |officiel de la République algérienne démocratique et||organiser ces examens à l'issue du premier trimestre qui| |populaire.||suit la date d'installation des personnels enseignants| |Ainsi en a- t- il été délibéré par le Conseil constitutionnel||concernés.| |dans sa séance du 15 Joumada El Oula 1432||| |correspondant au 19 avril 2011.|Le Président du Conseil constitutionnel|
Article 1er
En application des dispositions de| |du député Mohamed Dif, par suite de son élection en||l'article 18 du décret exécutif n° 08-315 du 11 Chaoual| |qualité de membre du Conseil Constitutionnel, n'est pas||1429 correspondant au 11 octobre 2008, susvisé, le| |survenue pendant la dernière année de la législature en cours;||présent arrêté a pour objet de fixer les modalités d'organisation de l'examen de titularisation des personnels| |– Considérant qu'au vu de la proclamation du Conseil||enseignants issus des établissements de formation| |constitutionnel et de la liste des candidats du parti du||spécialisés ainsi que ceux recrutés par voie de concours.| |Front de Libération Nationale, dans la circonscription||| |électorale de Ouargla, susvisées, il ressort que le candidat Mohammed Tahar Abdeldjaouad est classé||
Article 8
Ne sont déclarés admis aux épreuves pratiques et orales de l'examen de titularisation que les candidats ayant obtenu une moyenne égale ou supérieure à| |Le ministre de l'éducation nationale,||30/60.| |Vu le décret exécutif n° 94- 265 du 29 Rabie El Aouel||
Article 1er
En application des dispositions de||commissions et en informent les directeurs de l'éducation| |l'article 19 du décret exécutif n° 08-315 du 11 Chaoual||de wilayas.| |1429 correspondant au 11 octobre 2008, susvisé, le||| |présent arrêté a pour objet de fixer les modalités de||
Article 1er
Dans la limite de ses attributions, délégation est donnée à M. Samir Lahouel, sous-directeur des personnels, à l'effet de signer, au nom du ministre des des relations avec le Parlement, tous actes et décisions à l'exclusion des arrêtés.
Article 3
Les directeurs de l'éducation de wilayas| |devenu vacant, par suite de son élection en qualité de||désignent les membres de la commission prévue à l'article| |membre du Conseil constitutionnel, est remplacé par le||2 ci-dessus sur proposition des inspecteurs concernés et| |candidat Mohammed Tahar Abdeldjaouad.||conformément au calendrier fixé par ces derniers.| |de l'Assemblée Populaire Nationale et au ministre de
Article 2
Les grades concernés et la composition des||date d'inspection de titularisation dans un délai d'une| |commissions chargées de l'inspection de titularisation sont||semaine au minimum avant la visite de la commission.| |fixés à l'annexe jointe au présent arrêté.||| |
Article 1er
Le présent arrêté a pour objet de modifier la liste des tarifs de référence de remboursement applicables aux médicaments remboursables par les organismes de sécurité sociale, annexée à l'arrêté du 28 Safar 1429 correspondant au 6 mars 2008, susvisé, comme suit : ||23 Joumada El Oula 1432 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N ° 25 16 27 avril 2011|| |---|---|---| ||CONDITIONS TARIF PARTICULIERES DE DENOMINATION COMMUNE CODE FORME DOSAGE REFERENCE D’APPLICATION INTERNATIONALE DCI UNITAIRE DU TARIF DE (DA) REFERENCE ... (sans changement)...|| ||06 CARDIOLOGIE ET ANGEILOGIE ... (sans changement)... BETA-BLOQUANTS 06 F ... (sans changement)... METOPROLOL COMP. LP. 200 mg 20.67 06 F 071 ... (sans changement)... 20 PNEUMOLOGIE BRONCHODILATATEURS 20 A ET ANTI-ASTHMATIQUES ... (sans changement)... PDRE P/ 12 µg 40.00 20 A 091 FUMARATE DE FORMOTEROL INHAL. GLES ... (sans changement)... 18µg, sous forme de PDRE P/ bromure de 90.00 20 A 234 TIOTROPIUM INHAL. GLES tiotropium monohydrate 22.5 µg ... (le reste sans changement)...
Article 3
La madrague est constituée par un barrage en| |entier ou toute partie consommable séparément) est de 1||filets établis perpendiculairement au rivage se terminant| |milligramme en équivalent-yessotoxine par kilogramme.||par une enceinte formant un piège où se fait la capture.| |— La limite maximale pour les azaspiracides (corps||Cette enceinte est divisée par des filets transversaux| |entier ou toute partie consommable séparément) est de||tendus verticalement, pourvus de flotteurs et de poids,| |160 microgrammes en équivalent-azaspiracides par||formant ainsi des compartiments ou chambres constituant| |kilogramme.||le corps de la madrague où sont retenus les poissons.| |2 - Le seuil limite de Paralytic Shellfish Poisoning (PSP) : ne doit pas dépasser 80 ug de saxitoxine pour 100||La madrague est constituée des parties suivantes :| |g de chair de coquillage.||— la queue qui dirige le poisson vers les chambres;| |3 - Le seuil limite de l’Amnisic Shelfish Poisoning||— le corps qui est constitué d’une série de chambres,| |(ASP) : ne doit pas dépasser 20 ug d’acide domoïque par||dont deux chambres d’entrée, une de chaque côté de la| |gramme de chair de coquillage.|———————— ANNEXE III|queue de manière à recevoir les poissons; — la chambre de mort est la poche où les poissons sont capturés.
Article 2
La présente décision est notifiée au président||
Article 3
L'inspection de titularisation a pour objet,||
Article 4
La madrague doit répondre aux| |SEUILS LIMITES DES CONTAMINANTS MICROBIOLOGIQUES DANS LES MOLLUSQUES||caractéristiques techniques suivantes :| ||BIVALVES VIVANTS|Corps :| |Coliformes fécaux : ne dépassent pas 300 coliformes fécaux par 100 g de chair de coquillage et de liquide||— maillage des chambres du corps : 30 centimètres.| |inter-valvaire dans 100% des échantillons||Chambre de mort :| |Escherichia coli : ne dépassent pas 230 E.coli par 100g||— largeur : 30 mètres;| |de chair de coquillage et de liquide inter-valvaire dans 100% des échantillons||— maillage : 6 à 10 centimètres. Queue : formée de deux parties :| |dans 100% des échantillons. Salmonelles : absence dans 25 g de chair de coquillage|————!————|— queue de terre ou filet de terre : la hauteur du filet est supérieure à la profondeur du fond d’un pourcentage pouvant atteindre 30 %;| |Arrêté du 24 Rabie El Aouel 1432 correspondant au||— maillage : de 50 à 60 centimètres;| |27 février 2011 définissant les caractéristiques techniques des établissements d’exploitation des||— queue de mer ou filet de mer : longueur inférieure à| |ressources biologiques marines.|————|1 mille; — maillage : de 50 à 60 centimètres.| |Le ministre de la pêche et des ressources halieutiques,||
Article 2
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 17 Safar 1432 correspondant au 22 janvier 2011. Tayeb LOUH.||
Article 5
Les candidats sont informés de la date de l'examen de titularisation dans un délai d'une semaine au minimum avant la visite de la commission prévue à l'article 2 ci-dessus.| |Les membres du Conseil constitutionnel :||| |– Hanifa BENCHABANE,||
Article 4
L'inspection de titularisation porte sur :||visite de la commission.| |— la visite des lieux d'exercice afin de vérifier les||| |conditions de travail du candidat et d'évaluer l'impact de||
Article 2
Les seuils limites des contaminants chimiques sont fixés à l’annexe I du présent arrêté.
Article 1er
Les directeurs de la pêche et des|| |— largeur : ouverture sur la mer supérieure à 700|ressources halieutiques de wilayas sont habilités à représenter le ministre chargé de la pêche, auprès de|| |mètres;|toutes les instances judiciaires dans les actions en|| |— maillage du grillage : 16 à 25 millimètres;|demande ainsi que dans les actions en défense.|| |— piliers : en béton;|
Article 2
La représentation prévue à l'article 1er|| |— espacement entre les piliers : 1 à 1,5 mètre;|ci-dessus s'effectue dans le cadre de l'exercice des|| |— passerelle : dépasse de 50 cm la surface de l’eau;|fonctions des directeurs de la pêche et des ressources halieutiques de wilayas et dans la limite de leurs missions|| |— structure en V ou en V multiple.|et de leurs attributions.|| |
Article 3
Les seuils limites des contaminants toxicologiques des mollusques bivalves vivants sont fixés à l’annexe II du présent arrêté.
Article 1er
En application des dispositions de l’article 14 du décret exécutif n° 05-184 du 9 Rabie Ethani 1426 correspondant au 18 mai 2005, susvisé, le présent arrêté a pour objet de définir les caractéristiques| |1 - Les seuils limites de l’acide okadaïque, des||techniques des établissements d’exploitation des| |diniphysistoxines, des pecténotoxines, yessotoxines et des azaspiracides dans les mollusques bivalves vivants :||ressources biologiques marines.| |— La limite maximale globale pour l’acide okadaïque,||du décret exécutif n° 05-184 du 9 Rabie Ethani 1426
Article 7
Le présent arrêté sera publié au Journal|
Article 1er
En application des dispositions de l’article 5 du décret exécutif n° 04-189 du 19 Joumada El Oula 1425 correspondant au 7 juillet 2004, susvisé, le présent arrêté a pour objet de fixer les seuils limites de présence de contaminants chimiques, microbiologiques et toxicologiques dans les produits de la pêche et de l’aquaculture.
Article 5
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 30 Moharram 1432 correspondant au 5 janvier 2011. Le ministre de la pêche Le ministre de l’agriculture et des ressources halieutiques et du développement rural
Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal|| |officiel de la République algérienne démocratique et|officiel de la République algérienne démocratique et|| |populaire.|populaire.|| |Fait à Alger, le 24 Rabie El Aouel 1432 correspondant|Fait à Alger, le 12 Rabie Ethani 1432 correspondant au|| |au 27 février 2011.|17 mars 2011.|| ———— #### Abdellah KHANAFOU. Abdellah KHANAFOU. Imprimerie Officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE
Article 11
Le présent arrêté sera publié au Journal| |son activité sur le fonctionnement de l'établissement||officiel de la République algérienne démocratique et| |d'enseignement,||populaire.| |— la conversation avec le candidat sur l'organisation||Fait à Alger, le 17 Dhou El Kaada 1431 correspondant| |générale de l'établissement et les tâches qui lui sont
Article 6
Les caractéristiques techniques de la bordigue|Arrêté du 12 Rabie Ethani 1432 correspondant au|| |dépendent des matériaux utilisés pour son montage.|17 mars 2011 habilitant les directeurs de pêche et des ressources halieutiques de wilayas à|| |Bordigue en bois :|représenter le ministre chargé de la pêche dans les actions en justice.|| |— largeur : ouverture sur la mer supérieure à 700
Article Annexe
#### Abdellah KHANAFOU Rachid BENAISSA #### Le ministre du commerce #### Mustapha BENBADA ———————— #### ANNEXE I #### SEUILS LIMITES DES CONTAMINANTS #### CHIMIQUES #### I-Les seuils limites de l’azote basique volatile total «ABVT» et de l’histamine : Les valeurs des paramètres de **l’ABVT pour les** **produits de la pêche non transformés** sont les suivantes : — 25 milligrammes d’azote/100 grammes de chair pour les sebastes sp, les helicolenus dactylopterus et les sebastichthss capensis. |18||23 Joumada El Oula 1432 27 avril 2011| |---|---|---| |— 30 milligrammes d’azote/100 grammes de chair pour|— blocs surgelés de filets de poissons, de chair de|| |les espèces appartenant à la famille des pleuronectidae (à l’exception du flétan : hippoglossus sp);|poissons hachée et de mélanges de filets et de chair de poissons hachée : ne doivent pas contenir plus de 20 mg|| |— 35 milligrammes d’azote/100 grammes de chair pour les salmo salar, les espèces appartenant à la famille des|d’histamine par 100 g;|| |merlucciidae et les espèces appartenant à la famille des|— poissons éviscérés et non éviscérés surgelés : ne|| |gadidae.|doivent pas contenir plus de 20 mg d’histamine par 100 g;|| |2 - Les seuils limites de l’histamine :|— sardine et produits types sardines en conserve préparés à partir de poissons frais ou congelés : ne doivent|| |Le seuil limite de l’histamine des produits transformés finis ci-après mentionnés ne s’applique qu’aux espèces|pas contenir plus de 20 mg d’histamine par 100 g;|| |des familles des clupéidae, scombridae, scombrésoxidae,|— poissons en conserve : ne doivent pas contenir plus|| |pomatomidae et coryphaenidae : — bâtonnets, les portions et les filets de poissons|de 20 mg d’histamine par 100 g;|| |surgelés-panés ou enrobés de pâte à frire : ne doivent pas|— thon et bonite en conserve : ne doivent pas contenir|| |contenir plus de 20 mg d’histamine par 100 g;|plus de 20 mg d’histamine par 100 g.|| |— filets de poissons surgelés : ne doivent pas contenir|3 - Les seuils limites des hydrocarbures aromatiques|| |plus de 20 mg d’histamine par 100 g;|polycycliques (HAP) :|Teneurs maximales de benzo (a) pyrène (µg / Kg de poids| #### Produits à l’état frais) Chair musculaire de poissons fumés et produits de la pêche fumés (1); Poissons séchés, salés ou en saumure; Poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; Crustacés même décortiqués vivants, frais, congelés, séchés, salés ou en saumure; 5,0 Crustacés non décortiqués cuits à l’eau ou à la vapeur même congelés, séchés, salés ou en saumure; Mollusques même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; #### Crustacés, mollusques préparés ou conservés. |Chair musculaire de poissons vivants, de poissons frais, congelés et les filets de poissons et autres chairs de poissons (même hachés), frais ou congelés non fumés.|2,0| |---|---| |Crustacés et céphalopodes non fumés.|5,0| |Mollusques bivalves vivants.|10,0| **NB :** Le benzo (a) pyrène pour lequel des teneurs maximales sont mentionnées est utilisé comme marqueur de la présence et de l’effet des HAP cancérogènes. **(1)** chair musculaire de poissons fumés et produits de la pêche fumés à l’exception des mollusques bivalves vivants. #### 27 avril 2011 #### 4 - Les seuils limites de plomb, cadmium et mercure #### Teneurs maximales (mg/kg #### Produits de poids à l’état frais) #### 1 - Plomb (Pb) : |1.1 - Chair musculaire de poisson (1) (2).||0,3| |---|---|---| |1.2 - Crustacés, à l'exception de la chair brune de crabe et à l'exception de la tête et de la chair du thorax du homard et des crustacés de grande taille semblables (nephropidae et palinuridae).||0,5| |1.3 - Céphalopodes (sans viscères).||1,0| |1.4 - Mollusques bivalves vivants. 2 - Cadmium (Cd) :||1,5| |2.1 - Chair musculaire de poissons (1) (2).||0,05| |2.2 - Chair musculaire des poissons suivants (1) (2) :||0,10| - Bonite (Sarda sarda) - Sar à tête noire (Diplodus vulgaris) - Anguille (Anguilla anguilla) - Mulet lippu (Mugil labrosus labrosus) - Chinchard (Trachurus species) - Louvereau (Luvarus imperialis) - Sardine (Sardina pilchardus) - Sardinops (Sardinops species) - Thon (Thunnus species, Euthynnus species, Katsuwonus pelamis) - Céteau ou langue d'avocat (Dicologoglossa cuneata) - Maquereau (Scomber species) 0,2 2.3 - Bonitou (Auxis species) 2.4 - Chair musculaire d'espadon (Xiphias gladius) 0,3 2.5 - Chair musculaire d’anchois (Engraulis species) 0,3 2.6 - Crustacés, à l’exception de la chair brune de crabe et à l'exception de la tête et de la chair du thorax du homard et des crustacés de grande taille semblables (nephropidae et 0,5 palinuridae).. 2.7 - Céphalopodes (sans viscères) 1,0 2.8 - Mollusques bivalves vivants (à l’exception des huîtres et des coquilles Saint-Jaques) 1,0 #### 3 - Mercure : 3.1 - Chair musculaire de poissons (1) (2). 0,5 3.2 - Crustacés, à l’exception de la chair brune de crabe et à l'exception de la tête et de la chair du thorax du homard et des crustacés de grande taille semblables (nephropidae et 0,5 palinuridae). 3.3 - Chair musculaire des poissons suivants (1) (2) : 1,0 - Baudroies (Lophius species); - Loup (Anarhichas lupus); - Bonite (Sarda sarda); - Anguille (Anguilla species); #### 27 avril 2011 #### Teneur maximale (mg / kg #### Produits de poids à l’état frais) - Empereur, hoplostète orange ou hoplostète de Méditerranée (Hoplostethus species); - Grenadier de roche (Coryphaenoides rupestris) - Flétan (Hippoglossus hippo-glossus); - Abadèche du cap (Genypterus capensis); - Marlin (Makaira species); - Cardine (Lepidorhombus species); - Mulet (Mullus species); - Rose (Genyptenus blacodes); - Brochet (Esox lucius); - Palomète (Orcynopsis unicolor); - Capelan de Méditerranée (Tricopterus minutus); - Pailona commun (Centroscymnes Coelolepis); - Raies (Raja species); - Grande sébaste (Sebastes marinus, S. mentella, S viviparus); - Voilier (Istiophorus platypterus); - Sabre (Lepidopus caudatus aphanopus carbo); - Dorade, pageot (Pagellus species); - Requins (toutes espèces); - Escolier noir ou stromaté (Lepidocybium flavobrunneum); - Rouvet (Ruvettus pretiosus); - Escolier serpent (Gempylus serpens); - Esturgeon (Acipenser species); - Espadon (Xiphias gladius); - Thon (Thunnus species, Euthynnus species, Katsuwonus pelamis). **4 - Méthylmercure (3) :** 4.1 -poissons frais à l’exception des poissons prédateurs cités au niveau du point 4-2. 0,5 4.2 - poissons prédateurs tels que le requin, l’espadon, le thon, le brochet et autres. 1,0 **NB : (1)** Chair musculaire de poissons vivants, de poissons frais, congelés et les filets de poissons et autres chairs de poissons (même hachés), frais ou congelés. **(2)** Lorsque le poisson est consommé entier, la teneur maximale s’applique au poisson entier. **(3)** Les limites maximales concernant les méthylmercures dans les poissons frais, transformés et dans les produits à base de ces poissons. #### 27 avril 2011 #### 5 - Les seuils limites de la dioxine et des PCB #### Teneurs maximales (2) #### Produits Somme des dioxines #### Somme des dioxines et PCB de type dioxine #### OMS-PCDD/F-TEQ #### OMS-PCDD/F-PCB-TEQ Chair musculaire de poissons et produits de la pêche et produits dérivés, à l’exclusion des anguilles (1) et de : - Poissons vivants; - Poissons frais ou réfrigérés; - Poissons congelés; - Filets de poissons et autres chairs de poissons (même hachés), frais, réfrigérés ou congelés; - Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, congelés séchés, salés ou en saumure; - Crustacés non décortiqués, cuits à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, propre à l’alimentation humaine; - Mollusques, même séparés de leurs coquilles, vivants, frais, 4,0 Pg/g de poids 8,0 Pg/g de poids réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; à l’état frais à l’état frais - Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l’alimentation humaine; - Préparations et conserves de poissons; - Caviar et ses succédanés préparés à partir d’œufs de poissons; - Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. La teneur maximale s’applique aux crustacés, à l’exception de la chair brune de crabe et à l’exception de la tête et de la chair du thorax du homard et des crustacés de grande taille semblables (nephropidae et palinuridae). |Chair musculaire d’anguille (Anguilla anguilla) et produits|4,0 Pg/g de poids à|12,0 Pg/g de poids| |---|---|---| |dérivés. Huiles marines (huile de corps de poisson, huile de foie de|l’état frais|à l’état frais| |poisson et huiles d’autres organismes marins destinés à être consommés par l’homme).|2,0 Pg/g de graisses|10,0 Pg/g de graisses| |Foie de poisson et produits dérivés de la transformation à||25,0 Pg/g de poids| |l’exclusion des huiles marines|---|à l’état frais (3)| **1)** : Lorsque le poisson doit être consommé entier, la teneur maximale s'applique au poisson entier. **(2) :** Dioxines [somme des polychlorodibenzo-para-dioxines (PCDD) et des polychlorodibenzofuranes (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS), après application des TEF-OMS (facteurs d'équivalence toxique)] et somme des dioxines et PCB de type dioxine [somme des PCDD, PCDF et des polychlorobiphényles (PCB)], exprimée en équivalents toxiques de l'OMS, après application des TEF-OMS. **(3) :** Pour le foie de poisson en conserve, la teneur maximale s’applique à la totalité du contenu de la conserve destinée à être consommée. Pg : Picogramme. |22|JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N° 25|| |---|---|---| ||ANNEXE II|| |SEUILS LIMITES DES CONTAMINANTS|TOXICOLOGIQUES|
Article Annexe
||| #### 27 avril 2011 ———— au 25 octobre 2010. assignées, — le questionnement du candidat sur la législation et la réglementation scolaires, Boubekeur BENBOUZID. #### 27 avril 2011 ANNEXE #### Grade du candidat Président de la commission Premier membre Deuxième membre Conseiller Adjoint principal Directeur de lycée ou directeur de collège Adjoint de l'éducation de l'éducation ou de l'éducation adjoint de l'éducation Attaché Attaché de laboratoire Directeur de lycée ou directeur de collège Attaché principal de laboratoire de laboratoire Attaché principal Attaché principal Attaché principal Directeur de lycée ou directeur de collège de laboratoire de laboratoire de laboratoire Conseiller principal Conseiller de l'orientation Conseiller principal de l'orientation et de Inspecteur de l'éducation nationale et de la guidance scolaire de l'orientation et de la guidance scolaire et professionnelle la guidance scolaire et professionnelle et professionnelle Inspecteur de l'éducation nationale Intendant Sous-intendant Sous-intendant Intendant principal Intendant Inspecteur de l'éducation nationale Intendant #### MINISTERE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT #### Arrêté du 6 Joumada El Oula 1432 correspondant au #### 10 avril 2011 portant délégation de signature au sous-directeur des personnels. #### ———— Le ministre des relations avec le Parlement, Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 03-144 du 26 Moharram 1424 correspondant au 29 mars 2003 portant organisation de l'administration centrale du ministère des relations avec le Parlement; Vu le décret exécutif n° 08-374 du 28 Dhou El Kaada 1429 correspondant au 26 novembre 2008 autorisant les membres du Gouvernement à déléguer leur signature; Vu le décret présidentiel du 28 Safar 1432 correspondant au 2 février 2011 portant nomination de M. Samir Lahouel, sous-directeur des personnels au ministère des relations avec le Parlement; #### Arrête :
Article Annexe
||| |mètres;||| |— maillage du grillage : 16 à 25 millimètres;|Le ministre de la pêche et des ressources halieutiques,|| |— diamètre du pieu : 30 à 50 centimètres;|correspondant au 3 juillet 2001 relative à la pêche et à Vu la loi n° 01-11 du 11 Rabie Ethani 1422|| |— longueur du pieu : 2 mètres;|l'aquaculture, notamment son article 71;|| |— structure en V ou en V multiple.|25 février 2008 portant code de procédure civile et Vu la loi n° 08-09 du 18 Safar 1429 correspondant au|| |Bordigue en acier :|administrative notamment son article 828; Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada|| |— largeur : ouverture sur la mer supérieure à 700|Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant|| |mètres;|nomination des membres du Gouvernement;|| |— maillage du grillage : 16 à 25 millimètres;|Vu le décret exécutif n° 2000-123 du 7 Rabie El Aouel 1421 correspondant au 10 Juin 2000 fixant les attributions|| |— poutre : IPM en acier (poutre métallique en forme de I);|du ministre de la pêche et des ressources halieutiques;|| |— espacement entre les poutres : 1 à 1,2 mètre;|Vu le décret exécutif n° 01-135 du 28 Safar 1422 correspondant au 22 mai 2001 portant création,|| |— passerelle : les poutres sont enfoncées de 4 mètres|organisation et fonctionnement des directions de pêche et|| |dans le sédiment sous jacent et ne dépassent pas 50|des ressources halieutiques de wilayas;|| |centimètres de la surface de l’eau;||| |— structure en V ou en V multiple.||Arrête :| |Bordigue en béton armé :|
Article Annexe
#### 27 avril 2011 #### MINISTERE DE LA PECHE ET DES RESSOURCES HALIEUTIQUES #### Arrêté interministériel du 30 Moharram 1432 correspondant au 5 janvier 2011 fixant les seuils #### limites de présence de contaminants chimiques, microbiologiques et toxicologiques dans les #### produits de la pêche et de l’aquaculture. ———— Le ministre de la pêche et des ressources halieutiques, Le ministre de l’agriculture et du développement rural, Le ministre du commerce, Vu le décret présidentiel n° 10-149 du 14 Joumada Ethania 1431 correspondant au 28 mai 2010 portant nomination des membres du Gouvernement; Vu le décret exécutif n° 90-12 du 1er janvier 1990, modifié et complété, fixant les attributions du ministre de l’agriculture; Vu le décret exécutif n° 90-39 du 30 janvier 1990, modifié et complété, relatif au contrôle de la qualité et à la répression des fraudes, notamment son article 19; Vu le décret exécutif n° 2000-123 du 7 Rabie El Aouel 1421 correspondant au 10 juin 2000 fixant les attributions du ministre de la pêche et des ressources halieutiques; Vu le décret exécutif n° 02-453 du 17 Chaoual 1423 correspondant au 21 décembre 2002 fixant les attributions du ministre du commerce; Vu le décret exécutif n° 04-189 du 19 Joumada El Oula 1425 correspondant au 7 juillet 2004 fixant les mesures d’hygiène et de salubrité applicables aux produits de la pêche et de l’aquaculture; Vu le décret exécutif n° 04-319 du 22 Chaâbane 1425 correspondant au 7 octobre 2004 fixant les principes d’élaboration, d’adoption et de mise en œuvre des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS); Vu l’arrêté du 14 Safar 1415 correspondant au 23 juillet 1994, modifié et complété, relatif aux spécifications microbiologiques de certaines denrées alimentaires; Vu l’arrêté du 24 Rabie El Aouel 1418 correspondant au 29 juillet 1997, complété, fixant les règles sanitaires régissant la production et la mise sur le marché de mollusques bivalves vivants; Vu l’arrêté du 12 Joumada Ethania 1427 correspondant au 8 juillet 2006 rendant obligatoire la méthode de détermination de la teneur de l’azote basique volatil total dans les produits de la pêche; Vu l’arrêté du 12 Joumada Ethania 1427 correspondant au 8 juillet 2006, rendant obligatoire la méthode de détermination de la teneur en histamine dans les produits de la pêche par chromatographie liquide haute performance; #### Arrêtent :
Article Annexe
||| |l'éducation nationale;||Fait à Alger, le 17 Dhou El Kaada 1431 correspondant| |Vu l'arrêté interministériel du 27 Rabie Ethani 1420||au 25 octobre 2010.| |correspondant au 9 août 1999 fixant les modalités||| |d'organisation des examens de confirmation des||| |personnels enseignants;||| #### Boualem BESSAIH ———— #### Boubekeur BENBOUZID. #### 27 avril 2011 ANNEXE |Composition de la commission chargée des épreuves pratiques et orales de l'examen de titularisation.|Nature des épreuves pratiques et orales| |---|---| |- Inspecteur de l'enseignement primaire de la langue arabe (président); - Directeur de l'école primaire (membre); - Maître de l'école primaire de la langue arabe, titulaire (membre).|Trois (3) leçons dans une même classe, en langue arabe, éducation mathématique, et une des matières d'éveil Epreuve orale sur des sujets de psychopédagogie et de réglementation scolaire| |- Inspecteur de l'enseignement primaire de la langue tamazight (président); - Directeur de l'école primaire (membre); - Maître de l'école primaire de la langue tamazight, titulaire (membre).|Trois (3) leçons sur les activités de la langue tamazight Epreuve orale sur des sujets de psychopédagogie et de réglementation scolaire| |- Inspecteur de l'enseignement primaire de la langue étrangère (président); - Directeur de l'école primaire (membre); - Maître de l'école primaire de la langue étrangère, titulaire (membre).|Trois(3) leçons sur les activités de la langue étrangère Epreuve orale sur des sujets de psychopédagogie et de réglementation scolaire| |- Inspecteur de l'enseignement primaire de la langue arabe (président); - Directeur de l'école primaire (membre); - Professeur de l'école primaire de la langue arabe, titulaire (membre).|Trois (3) leçons dans une même classe, en langue arabe, éducation mathématique, et une des matières d'éveil Epreuve orale sur des sujets de psychopédagogie et de réglementation scolaire| |- Inspecteur de l'enseignement primaire de la langue tamazight (président); - Directeur de l'école primaire (membre); - Professeur de l'école primaire de la langue tamazight, titulaire (membre).|Trois (3) leçons sur les activités de la langue tamazight Epreuve orale sur des sujets de psychopédagogie et de réglementation scolaire| |- Inspecteur de l'enseignement primaire de la langue étrangère (président); - Directeur de l'école primaire (membre); - Professeur de l'école primaire de la langue étrangère, titulaire (membre).|Trois (3) leçons sur les activités de la langue étrangère Epreuve orale sur des sujets de psychopédagogie et de réglementation scolaire| |- Inspecteur de l'enseignement moyen (président); - Deux (2) professeurs de l'enseignement moyen, titulaires (membres).|Deux (2) leçons différentes dans deux (2) classes différentes Epreuve orale sur des sujets de psychopédagogie et de réglementation scolaire| #### Grades des personnels Note **enseignants chiffrée** Sur 40 Sur 20 Sur 40 Maître de l'école primaire Sur 20 Sur 40 Sur 20 Sur 40 Sur 20 Professeur de l'école primaire Sur 40 Sur 20 Sur 40 Sur 20 Professeur Sur 40 de l'enseignement moyen Sur 20 ||- Inspecteur de l'éducation nationale|Deux (2) leçons différentes dans une ou deux|Sur 40| |---|---|---|---| |Professeur|(président);|classes différentes|| |de l'enseignement|- Deux (2) professeurs de l'enseignement|Epreuve orale sur des sujets de psychopédagogie et de réglementation|| |secondaire|secondaire, titulaires (membres).|scolaire|Sur 20| |14||| |---|---|---| |Arrêté du 17 Dhou El Kaada 1431 correspondant au||— toutes autres questions liées aux exigences| |25 octobre 2010 fixant les modalités de||particulières du poste de travail.| |l'inspection de titularisation des adjoints de||| |l'éducation, des attachés de laboratoire, des||
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