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Décret présidentiel du 3 Chaâbane 1438 correspondant au 30 avril 2017 portant nomination du doyen de
Le présent arrêté sera publié au Journal| |Vu le décret présidentiel n° 15-247 du 2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre 2015 portant||officiel de la République algérienne démocratique et populaire.| |réglementation des marchés publics et des délégations de||Fait à Alger, le 4 Joumada El Oula 1438 correspondant| |service public, notamment ses articles 102 et 103;||au 1er février 2017.|
Conformément aux dispositions des|| |et organisations professionnelles activant dans le domaine|articles 5 et 6 du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar|| |du tourisme au niveau de la wilaya concernée.|1428 correspondant au 11 mars 2007, susvisé, il est prescrit l'établissement du plan d'aménagement touristique|| |
Le présent arrêté est transmis au wali| |— Phase III : élaboration du dossier d'exécution|concerné qui doit saisir le président de l'assemblée| |V.R.D, pour un délai de realisation de quatre (4) mois.|populaire de la wilaya et le président de l’assemblée populaire communale concernée à l'effet de procéder à| |
Outre les administrations publiques, les| |et de l'artisanat,||services déconcentrés de l'Etat et les organismes et| |Vu la loi n° 84-09 du 4 février 1984 relative à||services publics prévus à l'article 9 du décret exécutif| |l’organisation territoriale du pays;||n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars 2007, susvisé, sont consultées les associations, chambres| |Vu le décret n° 88-232 du 5 novembre 1988, modifié,||et organisations professionnelles activant dans le domaine| |portant déclaration des zones d'expansion touristique;||du tourisme au niveau de la wilaya concernée.| |Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436||
Conformément aux dispositions de l'article 17| |d'expansion et site touristique d’El Bayadh||du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428| |(Wilaya d’El Bayadh).||correspondant au 11 mars 2007, susvisé, le plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique sera élaboré en trois (3) phases, et ce, dans un| |Le ministre de l'aménagement du territoire, du tourisme et de l'artisanat,||délai de douze (12) mois : — Phase I : diagnostic et élaboration de variantes| |Vu le décret n° 88-232 du 5 novembre 1988, modifié,||d'aménagement, le délai de réalisation est de quatre (4)| |portant déclaration des zones d'expansion touristique;||mois;| |Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436||— Phase II : élaboration du plan d'aménagement| |correspondant au 14 mai 2015, modifié, portant nomination des membres du Gouvernement;||touristique dans un délai de quatre (4) mois;| |Vu le décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428||— Phase III : élaboration du dossier d'exécution| |correspondant au 11 mars 2007, modifié, fixant les||V.R.D, pour un délai de réalisation de quatre (4) mois.| |modalités d'établissement du plan d'aménagement touristique des zones d'expansion et sites touristiques,||
Le directeur du tourisme de wilaya sous|Vu le décret exécutif n° 16-05 du 29 Rabie El Aouel|| |l'autorité du wali doit confier l'élaboration du plan|1437 correspondant au 10 janvier 2016 fixant les|| |d'aménagement touristique à un bureau d'études dûment|attributions du ministre de l'aménagement du territoire, du|| |agréé, et doit tenir informés le ministre chargé du tourisme|tourisme et de l'artisanat;|| |et le wali térritorialement compétent.|Considérant les résultats de l'études d'aménagement touristique réalisée lors de la délimitation et de la|| |
Conformément aux dispositions des| |et organisations professionnelles activant dans le domaine|articles 5 et 6 du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar| |du tourisme au niveau de la wilaya concernée.|1428 correspondant au 11 mars 2007, susvisé, Il est prescrit l'établissement du plan d'aménagement touristique| |
Le directeur du tourisme de wilaya sous| |V.R.D, pour un délai de réalisation de quatre (4) mois.||l'autorité du wali doit confier l'élaboration du plan d'aménagement touristique à un bureau d'études dûment| |
Conformément aux dispositions des|Arrêté du 11 Rabie Ethani 1438 correspondant au 10|| |articles 5 et 6 du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar|janvier 2017 portant prescription d'établissement|| |1428 correspondant au 11 mars 2007, susvisé, il est|du plan d'aménagement touristique des zones|| |prescrit l'établissement des plans d'aménagement|d'expansion et sites touristiques de Ain Sefra|| |touristique de la zone d'expansion et site touristique de|(El Mekhter) et Sidi Boudjemia (Wilaya de|| |Sidi Ghilès, commune de Sidi Ghilès, wilaya de Tipaza, d’une superficie de 12,5 hectares.|Naâma).|| |
Le présent arrêté est transmis au wali|nomination des membres du Gouvernement;|| |concerné qui doit saisir le président de l'assemblée|Vu le décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428|| |populaire de la wilaya et le président de l’assemblée|correspondant au 11 mars 2007, modifié, fixant les|| |populaire communale concernée à l'effet de procéder à|modalités d'établissement du plan d'aménagement|| |son affichage pendant un (1) mois au siège de la|touristique des zones d'expansionet sites touristiques,|| |commune concernée.|notamment ses articles 5 et 6;|| |
Le directeur du tourisme de wilaya sous|1437 correspondant au 10 janvier 2016 fixant les| |l'autorité du wali doit confier l'élaboration du plan|attributions du ministre de l'aménagement du territoire, du| |d'aménagement touristique à un bureau d'études dûment agréé, et doit tenir informés le ministre chargé du tourisme|tourisme et de l'artisanat;| |et le wali térritorialement compétent.|Considérant les résultats de l'étude d'aménagement touristique réalisée lors de la délimitation et de la| |
Conformément aux dispositions des||Fait à Alger, le 11 Rabie Ethani 1438 correspondant au| |articles 5 et 6 du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars 2007, susvisé, il est prescrit l'établissement des plans d'aménagement touristique des zones d'expansion et sites touristiques de la wilaya d'Adrar, citées ci-aprés :||10 janvier 2017.| |— Berbaa, commune d'Adrar d'une superficie de 117,33||Arrêté du 11 Rabie Ethani 1438 correspondant au 10| |hectares;||janvier 2017 portant prescription d'établissement| |— Bordj de Zaouiet Debbagh, commune de Tinerkouk,||du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique d’Idlès (Wilaya de| |d'une superficie de 1,5 hectare; — Charef Sidi Aissa, commune de Timekten, d'une||Tamenghasset).| |superficie de 12,5 hectares.||Le ministre de l'aménagement du territoire, du tourisme| |
Outre les administrations publiques, les services déconcentrés de l'Etat et les organismes et|déclaration de la zone d'expansion et site touristique;|| |services publics prévus à l'article 9 du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars||Arrête :| |2007, susvisé, sont consultées les associations, chambres|
Les orientations d'aménagement, la liste des| |délai de douze (12) mois :|équipements d'intérêt public et les infrastructures de base,| |— Phase I : diagnostic et élaboration de variantes|ainsi que la configuration, l'objet et le contenu du plan| |d'aménagement, le délai de réalisation est de quatre (4)|d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site| |mois;|touristique citée à l'article 1er ci-dessus, sont précisés dans| |— Phase II : élaboration du plan d'aménagement|le rapport joint à l'original du présent arrêté.| |touristique dans un délai de quatre (4) mois;|
Outre les administrations publiques, les| |10 janvier 2017.||services publics prévus à l'article 9 du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars 2007, susvisé, sont consultées les associations, chambres et organisations professionnelles activant dans le domaine du| |Arrêté du 11 Rabie 1438 Ethani correspondant au 10 janvier 2017 portant prescription d'établissement||tourisme au niveau de la wilaya concernée.| |du plan d'aménagement touristique de la zone||
Le présent arrêté est transmis au wali|nomination des membres du Gouvernement;|| |concerné qui doit saisir le président de l'assemblée|Vu le décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428|| |populaire de la wilaya et le président de l’assemblée|correspondant au 11 mars 2007, modifié, fixant les|| |populaire communale concernée à l'effet de procéder à|modalités d'établissement du plan d'aménagement|| |son affichage pendant un (1) mois au siège de la commune|touristique des zones d'expansion et sites touristiques,|| |concernée.|notamment ses articles 5 et 6;|| |
Conformément aux dispositions de l'article 17| |correspondant au 14 mai 2015, modifié, portant||du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428| |nomination des membres du Gouvernement;||correspondant au 11 mars 2007, susvisé, le plan| |Vu le décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428||d'aménagement touristique de chacune des zones| |correspondant au 11 mars 2007, modifié, fixant les||d'expansion et sites touristiques sera élaboré en trois (3)| |modalités d'établissement du plan d'aménagement||phases, et ce, dans un délai de douze (12) mois :| |touristique des zones d'expansion et sites touristiques,||— Phase I : diagnostic et élaboration de variantes| |notamment ses articles 5 et 6;||d'aménagement, le délai de réalisation est de quatre (4)| |Vu le décret exécutif n° 16-05 du 29 Rabie El Aouel||mois;| |1437 correspondant au 10 janvier 2016 fixant les||— Phase II : élaboration du plan d'aménagement| |attributions du ministre de l'aménagement du territoire, du tourisme et de l'artisanat;||touristique dans un délai de quatre (4) mois;| |Considérant les résultats d'études d'aménagement||— Phase III : élaboration du dossier d'exécution| |touristique réalisées lors de la délimitation et de la||V.R.D, pour un délai de realisation de quatre (4) mois.| |déclaration des zones d'expansion et sites touristiques;|Arrête :|
Outre les administrations publiques, les services déconcentrés de l'Etat et les organismes et|déclaration de la zone d'expansion et site touristique;| |services publics prévus à l'article 9 du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars|Arrête :| |2007, susvisé, sont consultées les associations, chambres|
Le présent arrêté est transmis au wali d'aménagement, le délai de réalisation est de quatre (4) concerné qui doit saisir le président de l'assemblée |d'aménagement, le délai de réalisation est de quatre (4)||concerné qui doit saisir le président de l'assemblée| |---|---|---| |mois;||populaire de la wilaya et le président de l’assemblée populaire communale concernée à l'effet de procéder à| |— Phase II : élaboration du plan d'aménagement||son affichage pendant un (1) mois au siège de la commune| |touristique dans un délai de quatre (4) mois;||concernée.| |— Phase III : élaboration du dossier d'exécution||
Les orientations d'aménagement, la liste des |équipements d'intérêt public et les infrastructures de base,|MINISTERE DU TRAVAIL, DE L’EMPLOI|| |---|---|---| |ainsi que la configuration, l'objet et le contenu du plan d'aménagement touristique de chacune des zones||ET DE LA SECURITE SOCIALE| |d'expansion et sites touristiques citées à l'article 1er|Arrêté du 5 Ramadhan 1438 correspondant au 31 mai|| |ci-dessus, sont précisés dans le rapport joint à l'original du|2017 portant revalorisation des pensions,|| |présent arrêté.|allocations et rentes de sécurité sociale.|| |
Le présent arrêté sera publié au Journal
En application des dispositions des| |utilisés dans les formules d’actualisation et de révision des prix des marchés de travaux du||articles 102 et 103 du décret présidentiel n° 15-247 du| |secteur du bâtiment, des travaux publics et de||2 Dhou El Hidja 1436 correspondant au 16 septembre| |l’hydraulique (BTPH).|————|2015, susvisé, sont homologués les indices des salaires et des matières du 3ème trimestre 2016, utilisés dans les formules d’actualisation et de révision des prix des| |Le ministre de l’habitat, de l’urbanisme et de la ville,||marchés de travaux du secteur du bâtiment, des travaux publics et de l’hydraulique (BTPH), et définis aux| |Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436 correspondant au 14 mai 2015, modifié, portant||tableaux joints en annexe du présent arrêté.| |nomination des membres du Gouvernement;||
Conformément aux dispositions de l'article 17|de la zone d'expansion et site touristique d’El Macta,| |du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428|commune de Fornaka, wilaya de Mostaganem, d’une| |correspondant au 11 mars 2007, susvisé, le plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site|superficie de 75,5 hectares.| |touristique sera élaboré en trois (3) phases, et ce, dans un|
Les orientations d'aménagement, la liste des|Le ministre de l'aménagement du territoire, du tourisme|| |équipements d'intérêt public et les infrastructures de base,|et de l'artisanat,|| |ainsi que la configuration, l'objet et le contenu du plan|Vu le décret n° 88-232 du 5 novembre 1988, modifié,|| |d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristiques citée à l'article 1er ci-dessus, sont précisés|portant déclaration des zones d'expansion touristique;|| |dans le rapport joint à l'original du présent arrêté.|Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436 correspondant au 14 mai 2015, modifié, portant|| |
Le taux prévu à l'article 1er ci-dessus,|Le montant de la revalorisation résultant de l'application| |---|---| |s'applique au montant mensuel de la pension et allocation|de l'alinéa ci-dessus, s'ajoute au minimum légal de la| |de retraite découlant des droits contributifs. Le montant de la revalorisation résultant de l'application|pension d'invalidité prévu par la loi n° 83-11 du 2 juillet 1983, susvisée.| |de l'alinéa ci-dessus, s'ajoute aux minima légaux de la|
Le directeur du tourisme de wilaya sous| |d'expansion et sites touristiques de Berbaa, Bordj||l'autorité du wali doit confier l'élaboration du plan| |de Zaouiet Debbagh et Charef Sidi Aïssa (Wilaya||d'aménagement touristique à un bureau d'études dûment| |d'Adrar).||agréé, et doit tenir informés le ministre chargé du tourisme et le wali térritorialement compétent.| |Le ministre de l'aménagement du territoire, du tourisme||
Le présent arrêté est transmis au wali|Vu le décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428| |---|---| |concerné qui doit saisir le président de l'assemblée|correspondant au 11 mars 2007, modifié, fixant les| |populaire de la wilaya et les présidents des assemblées|modalités d'établissement du plan d'aménagement| |populaires communales concernées à l'effet de procéder à|touristique des zones d'expansion et sites touristiques,| |son affichage pendant un (1) mois au siège de la commune concernée.|notamment ses articles 5 et 6; Vu le décret exécutif n° 16-05 du 29 Rabie El Aouel| |
Outre, les administrations publiques, les| |du plan d'aménagement touristique de la zone|services déconcentrés de l'Etat et les organismes et| |d'expansion et site touristique d’El Macta|services publics prévus à l'article 9 du décret exécutif| |(Wilaya de Mostaganem).|n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars 2007, susvisé, sont consultées les associations, chambres et organisations professionnelles activant dans le domaine| |Le ministre de l'aménagement du territoire, du tourisme et de l'artisanat,|du tourisme au niveau de la wilaya concernée.| |Vu le décret n° 88-232 du 5 novembre 1988, modifié,|
Conformément aux dispositions des articles 5 et 6 du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar||(Wilaya de Tipaza).| |1428 correspondant au 11 mars 2007, susvisé, Il est||Le ministre de l'aménagement du territoire, du tourisme| |prescrit l'établissement des plans d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique||et de l'artisanat,| |d’El Bayadh, commune d’El Bayadh, wilaya d’El Bayadh,||Vu la loi n° 84-09 du 4 février 1984 relative à| |d’une superficie de 33,8 hectares.||l’organisation territoriale du pays;| |
Outre les administrations publiques, les|déclaration des zones d'expansion et sites touristiques;|| |services déconcentrés de l'Etat et les organismes et services publics prévus à l'article 9 du décret exécutif||Arrête :| |n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars|
Conformément aux dispositions de l'article 17|de la zone d'expansion et site touristique de Oued Z’Hour,|| |du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428|communes d’El-Milia et Kemir Oued Adjoul, wilaya de|| |correspondant au 11 mars 2007, susvisé, le plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site|Jijel, d’une superficie de 1327 hectares.|| |touristique sera élaboré en trois (3) phases, et ce, dans un|
Le directeur du tourisme de wilaya sous|Vu le décret exécutif n° 16-05 du 29 Rabie El Aouel|| |l'autorité du wall doit confier l'élaboration du plan|1437 correspondant au 10 janvier 2016 fixant les|| |d'aménagement touristique à un bureau d'études dûment|attributions du ministre de l'aménagement du territoire, du|| |agréé, et doit tenir informés le ministre chargé du tourisme|tourisme et de l'artisanat;|| |et le wali térritorialement compétent.|Considérant les résultats d'études d'aménagement touristique réalisées lors de la délimitation et de la|| |
Conformément aux dispositions des|du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique de Oued Z’Hour|| |articles 5 et 6 du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars 2007, susvisé, il est prescrit l'établissement de plan d'aménagement touristique|(Wilaya de Jijel).|| |de la zone d'expansion et site touristique d’Idlès,|Le ministre de l'aménagement du territoire, du tourisme|| |commune d’Idlès, wilaya de Tamenghasset, d’une superficie de 23 hectares.|et de l'artisanat, Vu la loi n° 84-09 du 4 février 1984 relative à|| |
Les orientations d'aménagement, la liste des|| |délai de douze (12) mois :|équipements d'intérêt public et les infrastructures de base, ainsi que la configuration, l'objet et le contenu du plan|| |— Phase I : diagnostic et élaboration de variantes|d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site|| |d'aménagement, le délai de réalisation est de quatre (4)|touristique citée à l'article 1er ci-dessus, sont précisés dans|| |mois;|le rapport joint à l'original du présent arrêté.|| correspondant au 11 mars 2007, modifié, fixant les touristique dans un délai de quatre (4) mois; Abdelouahab NOURI. ————!———— #### Arrête : #### ———— #### 16 Ramadhan 1438 11 juin 2017 |
Le directeur du tourisme de wilaya sous| |Fait à Alger, le 11 Rabie Ethani 1438 correspondant au|l'autorité du wali doit confier l'élaboration du plan| |10 janvier 2017. Arrêté du 11 Rabie Ethani 1438 correspondant au 10|d'aménagement touristique à un bureau d'études dûment agréé, et doit tenir informés le ministre chargé du tourisme et le wali térritorialement compétent.| |janvier 2017 portant prescription d'établissement|
Outre les administrations publiques, les|correspondant au 15 juillet 2006 portant loi de finances|| |services déconcentrés de l'Etat et les organismes et|complémentaire pour 2006, notamment son article 29;|| |services publics prévus à l'article 9 du décret exécutif|Vu la loi n° 08-21 du 2 Moharram 1430 correspondant|| |n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars|au 30 décembre 2008 portant loi de finances pour 2009,|| |2007, susvisé, sont consultées les associations,|notamment son article 65;|| |chambres et organisations professionnelles activant|Vu l'ordonnance n° 12-03 du 20 Rabie El Aouel 1433|| |dans le domaine du tourisme au niveau de la wilaya|correspondant au 13 février 2012 portant loi de finances|| |concernée.|complémentaire pour 2012, notamment son article 5;|| |
Le taux prévu à l'article 1er ci-dessus,|Fait à Alger, le 5 Ramadhan 1438 correspondant au| |s'applique au montant mensuel de la pension d'invalidité découlant de l'application de l'article 42 de la loi n° 83-11 du 2 juillet 1983, susvisée.|31 mai 2017.| #### Mourad ZEMALI. Imprimerie officielle-Les Vergers, Bir-Mourad Raïs, BP 376 - ALGER-GARE
Conformément aux dispositions de l'article 17| |portant déclaration des zones d'expansion touristique;|du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428 correspondant au 11 mars 2007, susvisé, le plan| |Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436|d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site| |correspondant au 14 mai 2015, modifié, portant|touristique sera élaboré en trois (3) phases, et ce, dans un| |nomination des membres du Gouvernement;|délai de douze (12) mois :| Abdelouahab NOURI. ————!———— ———— #### 16 Ramadhan 1438 11 juin 2017 **— Phase I :** diagnostic et élaboration de variantes
Conformément aux dispositions des|| |2007, susvisé, sont consultées les associations, chambres|articles 5 et 6 du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar|| |et organisations professionnelles activant dans le domaine|1428 correspondant au 11 mars 2007, susvisé, Il est|| |du tourisme au niveau de la wilaya concernée.|prescrit l'établissement des plans d'aménagement touristique des zones d'expansion et sites touristiques de|| |
Conformément aux dispositions de l'article 17|la wilaya de Naâma, citées ci-aprés :|| |du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428|— Ain Sefra (El Mekhter), commune de Ain Sefra,|| |correspondant au 11 mars 2007, susvisé, le plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site|d’une superficie de 20 hectares;|| |touristique sera élaboré en trois (3) phases, et ce, dans un|— Sidi Boudjemia, commune de Ain Sefra, d’une|| |délai de douze (12) mois :|superficie de 52,5 hectares.|| correspondant au 11 mars 2007, modifié, fixant les d'aménagement, le délai de réalisation est de quatre (4) Abdelouahab NOURI. **Arrête :** ————!———— ———— #### 16 Ramadhan 1438 11 juin 2017
Le présent arrêté est transmis au wali|Le ministre du travail, de l'emploi et de la sécurité|| |concerné qui doit saisir le président de l'assemblée populaire de la wilaya et le président de l’assemblée|sociale,|| |populaire communale concernée à l'effet de procéder à|Vu la loi n° 83-11 du 2 juillet 1983, modifiée et|| |son affichage pendant un (1) mois au siège des communes|complétée, relative aux assurances sociales, notamment|| |concernées.|son article 42; Vu la loi n° 83-12 du 2 juillet 1983, modifiée et|| |
Les pensions et allocations de retraite de officiel de la République algérienne démocratique et sécurité sociale, prévues par la loi n° 83-12 du 2 juillet populaire. 1983, susvisée, sont revalorisées par application d'un taux unique de 2,5 %. Fait à Alger, le 11 Rabie Ethani 1438 correspondant au Les coefficients d'actualisation applicables aux salaires 10 janvier 2017. servant de base au calcul des nouvelles pensions prévues à l'article 43 de la loi n° 83-12 du 2 juillet 1983, susvisée, sont fixés selon l'année de référence, conformément à Abdelouahab NOURI. l'annexe jointe à l'original du présent arrêté. #### 16 Ramadhan 1438 11 juin 2017 |
Le directeur du tourisme de wilaya sous|complétée, relative à la retraite, notamment son article|| |l'autorité du wali doit confier l'élaboration du plan|43;|| |d'aménagement touristique à un bureau d'études dûment|Vu la loi n° 83-13 du 2 juillet 1983, modifiée et|| |agréé, et doit tenir informés le ministre chargé du tourisme|complétée, relative aux accidents du travail et aux|| |et le wali térritorialement compétent.|maladies professionnelles, notamment son article 84; Vu l'ordonnance n° 06-04 du 19 Joumada Ethania 1427|| |
Le montant minimum de la majoration pour| |15 juillet 2006, ainsi qu'aux majorations exceptionnelles|tierce personne, attribué aux titulaires d'une pension| |des pensions et allocations de retraite et à l'indemnité|d'invalidité, de retraite, d'une rente d'accident du travail ou| |complémentaire de l'allocation de retraite, prévues par la loi n° 08-21 du 2 Moharram 1430 correspondant au 30|de maladie professionnelle, est revalorisé de 2,5 %.| |décembre 2008 et à la revalorisation exceptionnelle,|
Les rentes d'accidents du travail ou de| |pension de retraite prévus par la loi n° 83-12 du 2 juillet|maladies professionnelles, sont revalorisées dans les| |1983 et l'ordonnance n° 12-03 du 20 Rabie El Aouel 1433 correspondant au 13 février 2012, susvisées, aux|conditions prévues à l'article 1er ci-dessus.| |indemnités complémentaires prévues par l'ordonnance n° 06-04 du 19 Joumada Ethania 1427 correspondant au|
Le présent arrêté sera publié au Journal|son affichage pendant un (1) mois au siège de la commune| |officiel de la République algérienne démocratique et populaire.|concernée.
Le présent arrêté sera publié au| |notamment ses articles 5 et 6; Vu le décret exécutif n° 16-05 du 29 Rabie El Aouel||officiel de la République algérienne démocratique et populaire.| |1437 correspondant au 10 janvier 2016 fixant les||Fait à Alger, le 11 Rabie Ethani 1438 correspondant au| |attributions du ministre de l'aménagement du territoire, du tourisme et de l'artisanat; Considérant les résultats de l'étude d'aménagement||10 janvier 2017.| |touristique réalisée lors de la délimitation et de la||Arrêté du 11 Rabie Ethani 1438 correspondant au 10| |déclaration de la zone d'expansion et site touristique;|Arrête :|janvier 2017 portant prescription d'établissement du plan d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site touristique de Sidi Ghilès,| |
Le présent arrêté prend effet à compter du 1er| |prévue par l'ordonnance n° 12-03 du 20 Rabie El Aouel|mai 2017 et sera publié au Journal officiel de la| |1433 correspondant au 13 février 2012, susvisées.|République algérienne démocratique et populaire.| |
Le présent arrêté est transmis au wali ||MINISTERE DU TOURISME|concerné qui doit saisir le président de l'assemblée| |---|---|---| ||ET DE L’ARTISANAT|populaire de la wilaya et les présidents des assemblées populaires communales concernées à l'effet de procéder à| |Arrêté du 11 Rabie Ethani 1438 correspondant au 10 janvier 2017 portant prescription d'établissement||son affichage pendant un (1) mois au siège des communes concernées.| |des plans d'aménagement touristique des zones||
Les orientations d'aménagement, la liste des||et de l'artisanat,| |équipements d'intérêt public et les infrastructures de base,||Vu le décret n° 88-232 du 5 novembre 1988, modifié,| |ainsi que la configuration, l'objet et le contenu du plan d'aménagement touristique de chacune des zones||portant déclaration des zones d'expansion touristique;| |d'expansion et sites touristiques citées à l'article 1er||Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436| |ci-dessus, sont précisés dans le rapport joint à l'original du||correspondant au 14 mai 2015, modifié, portant| |présent arrêté.||nomination des membres du Gouvernement;| ————
Les orientations d'aménagement, la liste des||Vu le décret n° 88-232 du 5 novembre 1988, modifié,| |équipements d'intérêt public et les infrastructures de base, ainsi que la configuration, l'objet et le contenu du plan||portant déclaration des zones d'expansion touristique;| |d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site||Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436| |touristique citée à l'article 1er ci-dessus, sont précisés dans||correspondant au 14 mai 2015, modifié, portant| |le rapport joint à l'original du présent arrêté.||nomination des membres du Gouvernement;| Abdelouahab NOURI. ————!———— ———— Journal Abdelouahab NOURI. ————!———— ————
Conformément aux dispositions de l'article 17|complété, fixant le montant minimum de la majoration Vu le décret n° 84-29 du 11 février 1984, modifié et|| |du décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428|pour tierce personne prévue par la législation de sécurité|| |correspondant au 11 mars 2007, susvisé, le plan|sociale;|| |d'aménagement touristique de chacune des zones|Vu le décret présidentiel n° 11-407 du 4 Moharram|| |d'expansion et sites touristiques sera élaboré en trois (3)|1433 correspondant au 29 novembre 2011 fixant le salaire|| |phases, et ce, dans un délai de douze (12) mois :|national minimum garanti;|| |— Phase I : diagnostic et élaboration de variantes|1438 correspondant au 25 mai 2017 portant nomination Vu le décret présidentiel n° 17-180 du 28 Chaâbane|| |d'aménagement, le délai de réalisation est de quatre (4)|des membres du Gouvernement;|| |mois;|Vu le décret exécutif n° 08-124 du 9 Rabie Ethani 1429|| |— Phase II : élaboration du plan d'aménagement|correspondant au 15 avril 2008 fixant les attributions du ministre du travail, de l'emploi et de la sécurité sociale;|| |touristique dans un délai de quatre (4) mois;|Vu l'arrêté du 6 Ramadhan 1437 correspondant au 12 juin 2016 portant revalorisation des pensions, allocations|| ———— **— Phase III :** élaboration du dossier d'exécution et rentes de sécurité sociale; V.R.D, pour un délai de réalisation de quatre (4) mois.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire.| |
Les orientations d'aménagement, la liste des équipements d'intérêt public et les infrastructures de base,|l’organisation territoriale du pays;|| |ainsi que la configuration, l'objet et le contenu du plan|Vu le décret n° 88-232 du 5 novembre 1988, modifié,|| |d'aménagement touristique de la zone d'expansion et site|portant déclaration des zones d'expansion touristique;|| |touristique citée à l'article 1er ci-dessus, sont précisés dans|Vu le décret présidentiel n° 15-125 du 25 Rajab 1436|| |le rapport joint à l'original du présent arrêté.|correspondant au 14 mai 2015, modifié, portant|| |
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et|| |Considérant les résultats de l'étude d'aménagement|populaire.|| |touristique réalisée lors de la délimitation et de la|Fait à Alger, le 11 Rabie Ethani 1438 correspondant au|| |déclaration de la zone d'expansion et site touristique;|10 janvier 2017.|| |
Le présent arrêté sera publié au Journal||agréé, et doit tenir informés le ministre chargé du tourisme| |officiel de la République algérienne démocratique et populaire.||et le wali térritorialement compétent.| |Fait à Alger, le 11 Rabie Ethani 1438 correspondant au||services déconcentrés de l'Etat et les organismes et
Le présent arrêté sera publié au Journal|| |1437 correspondant au 10 janvier 2016 fixant les|officiel de la République algérienne démocratique et|| |attributions du ministre de l'aménagement du territoire, du|populaire.|| |tourisme et de l'artisanat;|Fait à Alger, le 11 Rabie Ethani 1438 correspondant au|| |Considérant les résultats de l'étude d'aménagement touristique réalisée lors de la délimitation et de la déclaration de la zone d'expansion et site touristique;|10 janvier 2017. Arrêté du 11 Rabie Ethani 1438 correspondant au 10 janvier 2017 portant prescription d'établissement|| |
#### 16 Ramadhan 1438 11 juin 2017 Vu le décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428 **— Phase I :** diagnostic et élaboration de variantes |correspondant au 11 mars 2007, modifié, fixant les|d'aménagement, le délai de réalisation est de quatre (4)|| |---|---|---| |modalités d'établissement du plan d'aménagement|mois;|| |touristique des zones d'expansion et sites touristiques,|— Phase II : élaboration du plan d'aménagement|| |notamment ses articles 5 et 6;|touristique dans un délai de quatre (4) mois;|| |Vu le décret exécutif n° 16-05 du 29 Rabie El Aouel|— Phase III : élaboration du dossier d'exécution|| |1437 correspondant au 10 janvier 2016 fixant les attributions du ministre de l'aménagement du territoire, du|V.R.D, pour un délai de réalisation de quatre (4) mois.|| |tourisme et de l'artisanat;|
#### Abdelouahab NOURI. ————!———— ———— #### 16 Ramadhan 1438 11 juin 2017 Vu le décret exécutif n° 07-86 du 21 Safar 1428 **— Phase II :** élaboration du plan d'aménagement |correspondant au 11 mars 2007, modifié, fixant les|touristique dans un délai de quatre (4) mois;|| |---|---|---| |modalités d'établissement du plan d'aménagement||| |touristique des zones d'expansionet sites touristiques,|— Phase III : élaboration du dossier d'exécution|| |notamment ses articles 5 et 6;|V.R.D, pour un délai de réalisation de quatre (4) mois.|| |Vu le décret exécutif n° 16-05 du 29 Rabie El Aouel|
#### Arrête : Abdelmadjid TEBBOUNE. ——————— ANNEXE **TABLEAUX DES INDICES DES SALAIRES ET DES MATIERES UTILISES DANS LES FORMULES** **D’ACTUALISATION ET DE REVISION DES PRIX DES MARCHES DE TRAVAUX DU SECTEUR** **DU BATIMENT, DES TRAVAUX PUBLICS ET DE L’HYDRAULIQUE (BTPH)** 3ème TRIMESTRE 2016 **I. INDICES SALAIRES A. Indices salaires base 1000 - janvier 2011** EQUIPEMENT ||Gros œuvres||Plomberie/ Chauffage
|||Menuiserie||Electricité|| |---|---|---|---|---|---|---|---|---|---| ||1420||1305|||1268||1446|| ||1420||1305|||1268||1446|| ||1420 Gros œuvres||1305|B. Coefficient de raccordement permettant de calculer à partir des indices, base 1000 en janvier 2011, les indices Plomberie/ Chauffage||1268 Menuiserie||1446 Electricité|| |MOIS|Peinture/| |---|---| ||Vitrerie| |Juillet 2016|1390| |Août 2016|1390| |Septembre 2016|1390| #### base 1000 en janvier 2010. Peinture/ Equipements Vitrerie Coefficient de raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 #### II. COEFFICIENT « K » DES CHARGES SOCIALES Le coefficient « K » des charges sociales applicable dans les formules de variation des prix pour les marchés conclus postérieurement au 30 septembre 1999 est : #### K = 0,5148 #### 16 Ramadhan 1438 11 juin 2017 #### III. INDICES MATIERES DU 3ème TRIMESTRE 2016 #### 1- ACIER Coefficient Juillet Août Septembre Nos Symboles Matières / Produits raccordement 2016 2016 2016 |Adp|Acier dur pour précontrainte|1,381|1180|1180| |---|---|---|---|---| |Acl|Cornière à ailes égales|1,040|1109|1109| |Ad|Acier doux pour béton armé|1,000|1000|1000| |Apf|Profilés métalliques laminés à chaud (IPN, HPN, IPE, HEA, HEB)|1,000|1005|1005| |At|Acier à haute adhérence pour béton armé|1,315|1059|1059| |Bc|Boulon et crochet|1,000|957|957| |Chac|Chaudière en acier|1,000|1000|1000| |Fiat|Fil d’attache|1,000|1069|1069| |Fp|Fer plat|1,065|1232|1232| |Ft|Fer en T|1,000|1000|1000| |Poi|Pointe|1,000|914|914| |Rac|Radiateur en acier|1,000|1000|1000| |Trs 2- TOLES Symboles|Treillis soudé Matières / Produits|1,046 Coefficient raccordement|1108 Juillet 2016|1108 Août 2016| |Tn|Panneau de tôle nervurée|1,116|1137|1137| |Ta|Tôle acier galvanisé|1,137|955|955| |Tal|Tôle acier pour profilés laminés à froid (P.A.F)|1,000|1198|1198| |Tea|Tuile acier|1,000|1051|1051| |Tge 3- GRANULATS Symboles|Tôle ondulée galvanisée Matières / Produits|1,000 Coefficient raccordement|1000 Juillet 2016|1000 Août 2016| |Gr|Gravier concassé|1,146|964|964| |Cail|Caillou type ballast|1,086|1112|1112| |Grr|Gravier roulé|1,000|1000|1000| |Moe|Moellon|1,048|996|996| |Pme|Poudre de marbre|1,000|1000|1000| |Sa|Sable alluvionnaire ou de concassage|1,300|1135|1135| |Tou|Tout-venant|1,000|1298|1298| 1 1180 2 1109 3 1000 4 1005 5 1059 6 957 7 1000 8 1069 9 1232 10 1000 11 914 12 1000 13 1126 |Nos|Septembre 2016| |---|---| |1|964| |2|1113| |3|1000| |4|996| |5|1000| |6|1135| |7|1298| |8 Tuf|1000| |Nos|Septembre 2016| |---|---| |1|1137| |2|955| |3|1198| |4|1051| |5|1000| #### Tuf 1,000 #### 16 Ramadhan 1438 11 juin 2017 #### 4- LIANTS Symboles Matières / Produits Nos |BPE|Béton courant prêt à l’emploi|1,000|1094|1094| |---|---|---|---|---| |Chc|Chaux hydraulique|1,000|1123|1123| |Cimc|CEM II ciment portland composé|1,762|1263|1263| |Cimo|CEM I ciment portland artificiel|1,000|1000|1000| |Hts|CEM III ciment de haut fourneau|1,000|1000|1000| |Pl 5- ADJUVANTS Symboles|Plâtre Matières / Produits|1,000 Coefficient raccordement|1093 Juillet 2016|1093 Août 2016| |Adja|Accélérateur de prise de béton|1,000|958|958| |Adjh|Hydrofuges|1,000|1005|1005| |Adjr|Retardateur de prise de béton|1,000|899|899| |Apl ç ONNERIE Symboles|Plastifiant de béton Matières / Produits|1,000 Coefficient raccordement|983 Juillet 2016|983 Août 2016| |Brc|Brique creuse|1,000|900|900| |Brp|Brique pleine|1,000|1286|1286| |Bts|Brique en terre stabilisée (BTS)|1,000|1000|1000| |Cl|Claustra|1,000|1000|1000| |Crp|Carreau de plâtre|1,000|1026|1026| |Hou|Corps creux (hourdi)|1,000|1676|1676| |Pba|Poutrelle en béton armé (préfabriquée)|1,000|1000|1000| |Pg Symboles|Parpaing en béton 7- REVETEMENTS ET COUVERTURES Matières / Produits|1,000 Coefficient raccordement|1224 Juillet 2016|1224 Août 2016| |Caf|Carreau de faïence|1,000|1161|1165| |Cg|Carreau de granito|1,000|1000|1000| |MF|Marbre pour revêtement|1,000|1400|1400| |Plt|Plinthe|1,000|1016|1031| 1 2 3 4 5 6 Nos #### 6- MA Nos Nos Coefficient Juillet Août Septembre raccordement 2016 2016 2016 1095 1123 1263 1000 1000 1093 Septembre 2016 Septembre 2016 Septembre 2016 Te Tuile petite écaillée 1,000 #### 16 Ramadhan 1438 11 juin 2017 #### 8- PEINTURE |Nos Symboles|raccordement Coefficient|Juillet 2016|Août 2016|Septembre 2016| |---|---|---|---|---| |1||||1190| |2||||1727| |3||||1453| |4||||1210| |5||||1040| |6||||1377| |7||||1542| |8||||1089| #### Matières / Produits |Pev|Peinture vinylique|1,000|1190|1190| |---|---|---|---|---| |Ey|Peinture Epoxy|1,102|1727|1727| |Gly|Peinture glycérophtalique|1,125|1453|1453| |Par|Peinture Arris|1,000|1210|1210| |Pea|Peinture antirouille|1,154|1040|1040| |Peh|Peinture à l’huile|1,000|1377|1377| |Psy|Peinture styralin|1,146|1542|1542| |Psyn 9- MENUISERIE Symboles|Peinture pour signalisation routière Matières / Produits|1,000 Coefficient raccordement|1089 Juillet 2016|1089 Août 2016| |Bcj|Bois acajou|1,000|1000|1000| |Bms|Madrier bois blanc|0,956|1436|1520| |Bo|Contreplaqué|1,298|1196|1154| |Brn|Bois rouge|1,025|1140|1140| |Falu|Fenêtre en aluminium avec cadre|1,000|1000|1000| |Fb|Fenêtre en bois avec cadre|1,000|1000|1000| |Fpvc|Fenêtre en PVC avec cadre|1,000|1000|1000| |Pab|Panneau aggloméré de bois|1,000|1122|1103| |Palu|Porte en aluminium avec cadre|1,000|1000|1000| |Pb|Persienne en bois avec cadre|1,000|1115|1115| |PFalu|Porte-fenêtre en aluminium avec cadre|1,000|1000|1000| |PFb|Porte-fenêtre en bois avec cadre|1,000|935|935| |PFpvc|Porte-fenêtre en PVC avec cadre|1,000|1000|1000| |Piso|Porte isoplane avec cadre|1,000|1000|1000| |Ppb|Porte pleine en bois avec cadre|1,000|1046|1046| |Ppvc|Porte en PVC avec cadre|1,000|1000|1000| |Sac 10- QUINCAILLERIE Symboles|Planche de bois blanc qualité de coffrage Matières / Produits|0,939 Coefficient raccordement|1157 Juillet 2016|1157 Août 2016| |Cr|Crémone|1,000|1103|1103| |Pa|Paumelle laminée|1,000|1000|1000| |Pe|Pêne dormant|1,000|1050|1050| |Tsc|Tube serrurerie carré|1,000|1259|1259| |Tsr|Tube serrurerie rond|1,000|1353|1353| |Nos|Septembre| |---|---| ||2016| |1|1000| |2|1471| |3|1154| |4|1091| |5|1000| |6|1000| |7|1000| |8|1103| |9|1000| |10|1115| |11|1000| |12|935| |13|1000| |14|1000| |15|1046| |16|1000| |17|1157| Septembre |Nos|2016| |---|---| |1|1103| |2|1000| |3|1050| |4|1259| |5|1353| |6 Znl|1146| #### Zinc laminé 1,000 #### 16 Ramadhan 1438 11 juin 2017 #### 11- VITRERIE |Nos Symboles|raccordement Coefficient|Juillet 2016|Août 2016|Septembre 2016| |---|---|---|---|---| |1||||1062| |2||||1027| |3||||1081| |4||||1000| |5||||1000| |6||||1035| |7||||1033| #### Matières / Produits |Vv|Verre à vitre normal|1,035|1062|1062| |---|---|---|---|---| |Brnv|Brique nevada|1,000|1027|1027| |Mas|Mastic|1,000|1081|1081| |Va|Verre armé|1,000|1000|1000| |Vd|Verre épais double|1,000|1000|1000| |Vgl|Verre glace|1,000|1035|1035| |Vm 12- ELECTRICITE Symboles|Verre martelé Matières / Produits|1,000 Coefficient raccordement|1033 Juillet 2016|1033 Août 2016| |Armg|Armoire générale|1,000|1000|1000| |Bau|Bloc autonome|1,000|1000|1000| |Bod|Boîte de dérivation|1,000|1170|1170| |Ca|Chemin de câble en dalle perforée|1,000|1000|1000| |Cf|Fils de cuivre nu|1,000|1157|1157| |Coe|Coffret d’étage (grille de dérivation)|1,000|1000|1000| |Cop|Coffret pied de colonne montante|1,000|1000|1000| |Cor|Coffret de répartition|1,000|1000|1000| |Cpfg|Câble de série à cond. rigide (4 cond.)|1,027|1179|1179| |Cth|Câble de série à cond. rigide (1 cond.)|1,305|1195|1195| |Cts|Câble moyenne tension|1,000|1194|1194| |Cuf|Câble de série à cond. rigide (3 cond.)|1,383|1144|1144| |Disb|Disjoncteur différentiel bipolaire|1,000|1069|1069| |Disc|Disjoncteur tripolaire|1,000|1210|1210| |Dist|Disjoncteur tétra-polaire|1,000|1283|1283| |Ga|Gaine ICD orange|1,000|980|980| |He|Hublot|1,000|1000|1000| |Itd|Interrupteur double allumage encastré|1,000|1000|1000| |Its|Interrupteur simple allumage encastré|1,000|1000|1000| |Lum|Luminaire à mercure|1,000|1000|1000| |Lus|Luminaire à sodium|1,000|1000|1000| |Pla|Plafonnier vasque|1,000|1000|1000| |Pqt|Piquet de terre|1,000|1000|1000| |Pr|Prise à encastrer|1,000|1142|1142| |Rf|Réflecteur|1,000|1000|1000| |Rg|Réglette monoclip|1,000|1000|1000| |Ste|Stop circuit|1,000|1000|1000| |Tp|Tube plastique rigide|1,000|1000|1000| |Nos|Septembre 2016| |---|---| |1|1000| |2|1000| |3|1170| |4|1000| |5|1157| |6|1000| |7|1000| |8|1000| |9|1179| |10|1195| |11|1194| |12|1144| |13|1069| |14|1210| |15|1283| |16|980| |17|1000| |18|1000| |19|1000| |20|1000| |21|1000| |22|1000| |23|1000| |24|1142| |25|1000| |26|1000| |27|1000| |28|1000| |29 Tra|1000| #### Poste de transformation MT/BT 1,000 #### 16 Ramadhan 1438 11 juin 2017 #### 13- FONTE |Nos Symboles|Coefficient|Juillet|Août|Septembre| |---|---|---|---|---| ||raccordement|2016|2016|2016| |1||||1000| |2||||1252| |3||||1000| |4||||1099| |5||||1000| #### Matières / Produits |Chaf|Chaudière en fonte|1,000|1000|1000| |---|---|---|---|---| |Grc|Grille caniveau|1,000|1252|1252| |Raf|Radiateur en fonte|1,000|1000|1000| |Tamf|Tampons de regards en fonte|1,000|1099|1099| |Vef 14- PLOMBERIE Symboles|Vanne en fonte Matières / Produits|1,000 Coefficient raccordement|1000 Juillet 2016|1000 Août 2016| |Ado|Adoucisseur semi-automatique|1,000|902|902| |Aer|Aérotherme|1,000|1000|1000| |Atb|Tube acier enrobé|1,000|1000|1000| |Atn|Tube acier noir|1,000|1014|1014| |Bai|Baignoire en céramique|1,000|1029|1029| |Baie|Baignoire en tôle d’acier|1,000|1060|1060| |Bru|Brûleur gaz|1,000|1000|1000| |Che|Chauffe-eau|1,000|1042|1042| |Cla|Clapet de non retour|1,000|1338|1338| |Cli|Climatiseur|1,000|1024|1024| |Com|Compteur d’eau|1,000|1048|1048| |Cs|Circulateur|1,000|1000|1000| |Cta|Centrale de traitement d’air|1,000|1000|1000| |Cut|Tube de cuivre (en barre ou en couronne)|1,000|1000|1000| |Cuv|Cuvette anglaise|1,000|1118|1118| |EVc|Evier en céramique|1,000|1248|1248| |EVx|Evier en tôle inox|1,000|1333|1333| |Grf|Groupe frigorifique|1,000|1000|1000| |Iso|Coquille laine de roche|1,000|1000|1000| |Le|Lavabo en céramique|1,000|1100|1100| |Prac|Pièces de raccordement (coude, manchon, té,..)|1,000|1377|1377| |Reg|Régulateur|1,000|1000|1000| |Res|Réservoir de production d’eau chaude|1,000|1000|1000| |Rin|Robinet vanne à cage ronde|1,000|1050|1050| |Rol|Robinet d’arrêt d’eau en laiton poli|1,000|1189|1189| |Rsa|Robinetterie sanitaire|1,000|1000|1000| |Sup|Surpresseur hydraulique intermittent|1,000|1000|1000| |Tag|Tube acier galvanisé|1,000|1056|1056| |Tcp|Tuyau en chlorure de polyvinyle|1,000|1075|1075| |Van|Vanne|1,000|1000|1000| |Vc|Ventilateur centrifuge|1,000|1000|1000| |Vco|Ventilo-convecteur|1,000|1143|1143| Septembre |Nos|2016| |---|---| |1|902| |2|1000| |3|1000| |4|1014| |5|1029| |6|1060| |7|1000| |8|1042| |9|1338| |10|1024| |11|1048| |12|1000| |13|1000| |14|1000| |15|1118| |16|1248| |17|1333| |18|1000| |19|1000| |20|1100| |21|1377| |22|1000| |23|1000| |24|1050| |25|1189| |26|1000| |27|1000| |28|1056| |29|1075| |30|1000| |31|1000| |32|1143| |33 Ve|1000| #### Vase d’expansion 1,000 #### 16 Ramadhan 1438 11 juin 2017 #### 15- ETANCHEITE ET ISOLATION |Nos Symboles|raccordement Coefficient|Juillet 2016|Août 2016|Septembre 2016| |---|---|---|---|---| |1||||658| |2||||926| |3||||1078| |4||||1005| |5||||1000| |6||||1025| |7||||968| |8||||1000| |9||||1050| |10||||1000| |11||||922| #### Matières / Produits |Bio|Bitume oxydé|0,979|691|744| |---|---|---|---|---| |Chb|Chape souple bitumée|1,075|926|926| |Chs|Chape surface aluminium (PAXALUMIN)|1,019|1074|1074| |Etl|Etanchéité liquide (résine)|1,000|1005|1005| |Etm|Etanchéité membrane|1,000|1000|1000| |Fei|Feutre imprégné|1,043|1025|1025| |Fli|Flint-Kot|1,000|968|968| |Gc|Gargouille et crapaudine|1,000|1000|1000| |Pan|Panneau de liège aggloméré|1,000|1050|1050| |Pk|Papier Kraft|1,000|1000|1000| |Pol 16- TRANSPORT Symboles|Polystyrène Matières / Produits|1,175 Coefficient raccordement|922 Juillet 2016|922 Août 2016| |Tpa|Transport par air|1,000|1000|1000| |Tpf|Transport par fer|1,000|1000|1000| |Tpm|Transport par mer|1,000|1000|1000| |Tpr 17- ENERGIE Symboles|Transport par route Matières / Produits|1,000 Coefficient raccordement|883 Juillet 2016|883 Août 2016| |Aty|Acétylène|1,000|1105|1105| |Ea|Essence auto|1,000|1360|1360| |Ec|Electrode baguette de soudure|1,000|1000|1000| |Eel|Consommation électricité|1,000|991|991| |Ex|Explosif|1,000|1000|1000| |Got|Gasoil vente à terre|1,000|1279|1279| |Oxy Symboles|Oxygène 18- CANALISATION POUR RESEAUX Matières / Produits|1,000 Coefficient raccordement|1107 Juillet 2016|1107 Août 2016| |Act|Buse en ciment comprimé|1,000|1000|1000| |Bpvc|Buse en matière plastique (PVC)|1,000|1000|1000| |Bus|Buse métallique|1,000|1000|1000| |Pehd|Tuyau en PEHD|1,000|1000|1000| |Trf|Tuyau et raccord en fonte|1,000|1000|1000| |Nos|Septembre 2016| |---|---| |1|1000| |2|1000| |3|1000| |4|1000| |5|1000| |6 Tua|1000| |Nos|Septembre 2016| |---|---| |1|1105| |2|1360| |3|1000| |4|991| |5|1000| |6|1279| |7|1107| |Nos|Septembre 2016| |---|---| |1|1000| |2|1000| |3|1000| |4|883| #### Buse en béton armé 1,000 |11 juin 2017|16 Ramadhan 1438||JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N||° 35|19| |---|---|---|---|---|---|---| |||19- AMENAGEMENT EXTERIEUR||||| |Nos 1 2 3 4 5 6 7 8|Symboles Bor Bou Can Cc Gri Gril Gzl Pav 20- VOIRIES|Matières / Produits Bordure de trottoir Bouche d’incendie Candélabre Carreau de ciment Grillage galvanisé Grillage avertisseur Gazon Pavé pour trottoir|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,028 1,000 1,000 1,000|Juillet 2016 1053 1452 1050 1000 1051 848 1000 1549|Août 2016 1053 1452 1050 1000 1051 848 1000 1549|Septembre 2016 1053 1452 1050 1000 1051 848 1000 1549| |Nos 1 2 3 4 5 6|Symboles Bil Cutb Em Gls Glsb Pas 21- DIVERS|Matières / Produits Bitume pour revêtement Cut-back Emulsion Dispositif de retenue routier (en acier) Dispositif de retenue routier (en béton) Panneaux de signalisation routière|Coefficient raccordement 0,957 0,967 0,969 1,000 1,000 1,000|Juillet 2016 826 842 901 1046 1000 1234|Août 2016 860 866 925 1046 1000 1234|Septembre 2016 851 860 919 1046 1000 1234| |Nos 1 2 3 4 5 6 7|Symboles Cchl Ceph Mv Pai Ply Pn Pvc|Matières / Produits Caoutchouc chloré Cellule photovoltaïque Matelas laine de verre Panneau isotherme Polyuréthane Pneumatique Plaque PVC|Coefficient raccordement 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000 1,000|Juillet 2016 1701 1000 1338 1191 1096 1000 1011|Août 2016 1701 1000 1338 1191 1096 1000 1011|Septembre 2016 1701 1000 1338 1191 1096 1000 1011| #### 16 Ramadhan 1438 11 juin 2017
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